A proximité de Paris 750001 Paris
Acheteur : AMUE
75013 Paris
Tel : +33144329008
  Reste 19 jours - Date de clôture estimée : 22/06/2026  
Secteurs d'activité
Logiciels et systèmes d'information.

Accord-cadre Relatif à la tierce maintenance applicative et évolutive de la solution de gestion des supérieur et de recherche ressources humaines Siham (HR Access FPE) des établissements d’enseignement

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2026
JOUE - 317899-2026
317899-2026 - Mise en concurrence
France – Logiciels et systèmes d'information – Accord-cadre Relatif à la tierce maintenance applicative et évolutive de la solution de gestion des supérieur et de recherche ressources humaines Siham (HR Access FPE) des établissements d’enseignement
OJ S 89/2026 08/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAMUE
Adresse électroniquedarline.diouf@amue.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre Relatif à la tierce maintenance applicative et évolutive de la solution de gestion des supérieur et de recherche ressources humaines Siham (HR Access FPE) des établissements d’enseignement
DescriptionAccord-cadre Relatif à la tierce maintenance applicative et évolutive de la solution de gestion des supérieur et de recherche ressources humaines Siham (HR Access FPE) des établissements d’enseignement
Identifiant de la procédurecadddcd3-eadb-466c-a189-ba8447cf002d
Identifiant interne26-18
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 place Maurice Quentin  
Villeparis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesVoir DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA26 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesVoir DCE
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre26-18-DSSE-TMA-SIHAM
DescriptionAccord-cadre Relatif à la tierce maintenance applicative et évolutive de la solution de gestion des supérieur et de recherche ressources humaines Siham (HR Access FPE) des établissements d’enseignement
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 place Maurice Quentin  
VilleParis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesVoir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementVoir DCE
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA26 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre26 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesVoir DCE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires15/06/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
DescriptionVoir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres22/06/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/06/2026 09:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Lieuparis
Informations complémentairesVoir DCE
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratVoir DCE
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationAMUE
Organisation chargée des procédures de recoursAMUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir DCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionAMUE
Adresse web de la législation fiscale: https://www.amue.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionAMUE
Adresse web de la législation environnementale: https://www.amue.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionAMUE
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.amue.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAMUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéAMUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAMUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAMUE
Organisation qui traite les offresAMUE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAMUE
Numéro d’enregistrement18004312700091
Adresse postale2 place Maurice Quentin
VilleParis
Code postal750001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactDarline DIOUF
Adresse électroniquedarline.diouf@amue.fr
Téléphone+33144329008
Adresse internethttps://www.amue.fr
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.amue.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
8.1.
ORG-0002
Nom officielAmue
Numéro d’enregistrement18004312700091
Villeparis
Code postal75001
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactSAJ
Adresse électroniquedgs.saj@amue.fr
Téléphone0144329008
Adresse internethttps://www.amue.fr
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.amue.fr
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa5b0e54b-bf57-4b74-8b67-66acd7b51645  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/05/2026 13:04:52 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis317899-2026
Numéro de publication au JO S89/2026
Date de publication08/05/2026
Profil d'acheteur : https://www.amue.fr