1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AMUE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre Relatif à la tierce maintenance applicative et évolutive de la solution de gestion des supérieur et de recherche ressources humaines Siham (HR Access FPE) des établissements d’enseignement
Description: Accord-cadre Relatif à la tierce maintenance applicative et évolutive de la solution de gestion des supérieur et de recherche ressources humaines Siham (HR Access FPE) des établissements d’enseignement
Identifiant de la procédure: cadddcd3-eadb-466c-a189-ba8447cf002d
Identifiant interne: 26-18
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 place Maurice Quentin
Ville: paris
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir DCE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 26-18-DSSE-TMA-SIHAM
Description: Accord-cadre Relatif à la tierce maintenance applicative et évolutive de la solution de gestion des supérieur et de recherche ressources humaines Siham (HR Access FPE) des établissements d’enseignement
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 place Maurice Quentin
Ville: Paris
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Voir DCE
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/06/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Description: Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2026 09:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Lieu: paris
Informations complémentaires: Voir DCE
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir DCE
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: AMUE
Organisation chargée des procédures de recours: AMUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir DCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: AMUE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: AMUE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: AMUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AMUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AMUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AMUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: AMUE
Organisation qui traite les offres: AMUE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AMUE
Numéro d’enregistrement: 18004312700091
Adresse postale: 2 place Maurice Quentin
Ville: Paris
Code postal: 750001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Darline DIOUF
Téléphone: +33144329008
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Amue
Numéro d’enregistrement: 18004312700091
Ville: paris
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: SAJ
Téléphone: 0144329008
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Identifiant/version de l’avis: a5b0e54b-bf57-4b74-8b67-66acd7b51645 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 13:04:52 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 317899-2026
Numéro de publication au JO S: 89/2026
Date de publication: 08/05/2026