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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGOSPAP
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR L'ACHAT DE PRODUITS VACANCES (LOCATIONS, SEJOURS, VOYAGES
Description: L'Agospap gère les oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville et Département de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 150 000 ouvrants droit. Conformément à l'article 2 de ses statuts, l'Agospap a pour objet : - d'offrir des vacances pour enfants et adultes, soit en faisant fonctionner des centres à cet effet, soit en organisant des voyages et séjours à prix réduit, - d'organiser l'arbre de Noël des enfants des Personnels, - de verser des prestations sociales en espèces, - de proposer des candidatures sur des spectacles, sports et loisirs, - d'apporter des aides financières exceptionnelles et un conseil juridique aux agents en difficulté, - et plus largement d'entreprendre toute action à caractère social à destination des personnels. A ce titre, sur son site internet www.agospap.com sont proposés à des tarifs négociés et subventionnés : des locations, des séjours avec pension, des voyages, en France et/ou à l'étranger et où sont également référencées des remises sur les prix publics de voyagistes et autres TITULAIRES auxquels les ouvrants-droit et ayants droit de l'AGOSPAP peuvent s'adresser directement pour réserver leurs vacances sans passer par l'AGOSPAP. De ce fait, l'Agospap se doit d'effectuer des mises en concurrence pour sélectionner les produits Vacances des prestataires qu'elle va référencer sur son site et subventionner les produits (produits locatifs, séjours pension, voyages). Elle effectue des mises en concurrence lors de chaque saison.
Identifiant de la procédure: 3af72818-4ef3-4d2f-b43a-05a61d935a34
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La technique d'achat retenue est celle du système d'acquisition dynamique en application des articles L 2151-1, R 2121-8, R 2162-37 à R. 2162-51 du code de la commande publique En application de l'article R. 2162-38 du code de la commande publique, la procédure de consultation est celle de l'appel d'offre restreint
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55220000 Services de terrain de camping
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée, 63511000 Organisation de voyages à forfait
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Catégorie 1 : Location Mer
Description: Produits locatifs vacances proche de la mer
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55220000 Services de terrain de camping
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Catégorie 2 : Location Campagne
Description: Produits locatifs vacances à la campagne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55220000 Services de terrain de camping
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Catégorie 3 : Location Montagne
Description: Produits locatifs vacances à la campagne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55220000 Services de terrain de camping
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Catégorie 4 : Location Week -end et Court séjour
Description: Produits locatifs vacances Week -end et Court séjour
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55220000 Services de terrain de camping
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Catégorie 5 : Pension Mer
Description: Produits Vacances Pension Mer
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Catégorie 6 : Pension Campagne
Description: Produits Vacances Pension Campagne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Catégorie 5 : Pension Montagne
Description: Produits Vacances Pension Mer
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Catégorie 8 : Pension séjours sportifs
Description: Produits Vacances Pension séjours sportifs
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Catégorie 9 : Séjour thématisé Pension Mer France dont Week -end et Court séjour
Description: Produits Vacances Séjour thématisé Pension Mer France dont Week -end et Court séjour
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Catégorie 10 : Séjour thématisé Pension Montagne ou Campagne dont Week -end et Court séjour
Description: Produits Vacances Séjour thématisé Pension Montagne ou Campagne dont Week -end et Court séjour
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Catégorie 11 : Séjour thématisé Pension Mer France dont Week -end et Court séjour
Description: Produits Vacances Séjour thématisé Location week-end et court séjour
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55220000 Services de terrain de camping
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Catégorie 12 : Location Etranger
Description: Produits locatifs vacances à l'étranger
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55220000 Services de terrain de camping
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Catégorie 13 : Pension avec transport
Description: Produits vacances : Pension avec transport à l'étranger
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
Nomenclature complémentaire (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Catégorie 14 : Pension sans transport à l'étranger
Description: Produits vacances : Pension sans transport à l'étranger
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
Nomenclature complémentaire (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Catégorie 15 : Circuits à l'étranger
Description: Produits vacances : Pension avec transport à l'étranger
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
Nomenclature complémentaire (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Catégorie 16 : Offres " exclusives "
Description: Produits vacances : Offres " exclusives " Afin de dynamiser son offre de vacances en ligne, l'AGOSPAP propose à ses ouvrants droit une sélection d'offres exclusives qui seront mises en avant sur son site Internet. Le prestataire s'engage à proposer à l'AGOSPAP, en exclusivité, une offre à un prix très avantageux avec un stock garanti pour une période définie. Cette offre exclusive peut concerner un ou plusieurs produits (hors produits sélectionnés dans le cadre de la programmation en cours). Cette offre exclusive sera valable pour une durée bien définie durant laquelle les ouvrants droit s'inscriront directement auprès de l'AGOSPAP afin de pouvoir bénéficier de la subvention qui leur est accordée.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail, 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Catégorie 17 : Offres " Sociales et solidaires "
Description: Produits vacances : Offres " Sociales et solidaires " Pour ces offres, l'AGOSPAP sollicite uniquement les prestataires qui sont adhérents à l'UNAT ou affiliés à une association adhérente à l'UNAT. Pour faciliter l'accès aux vacances des jeunes actifs, l'AGOSPAP leur propose une sélection d'offres de séjour avec activités à un tarif très avantageux. L'AGOSPAP accorde une subvention plus importante sur ces types de séjour.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail, 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Catégorie 18 : Offres "développement durable"
Description: Produits vacances : Offres "développement durable" Pour ces offres, l'AGOSPAP propose une sélection d'offres qui s'inscrivent dans le développement d'un tourisme durable et responsable ; à la fois respectueux de l'humain, de l'environnement et de l'économie locale. Ces offres doivent correspondre aux engagements pris par les prestataires en matière de développement durable et responsable. Les prestataires doivent justifier leur démarche au moyen de certifications, labels etc.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail, 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Catégorie 19 : Offres "hébergements insolites "
Description: Produits vacances : "hébergements insolites " : Pour diversifier son offre vacances, l'AGOSPAP envisage de proposer une sélection d'offres comportant des hébergements insolites. Un hébergement insolite se caractérise par son côté atypique et non conventionnel, tant au niveau de sa forme et de son emplacement, que des services qui lui sont associés. Exemples : cabanes dans les arbres ou sur l'eau, bulles, roulottes, péniches etc.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
Nomenclature complémentaire (cpv): 55250000 Services de location de meublés pour des séjours de courte durée, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail, 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/03/2026
Date de fin de durée: 08/03/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 08/03/2030 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGOSPAP
Numéro d’enregistrement: 32385717700279
Adresse postale: 32, rue de Cambrai
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Cyril Rozier
Téléphone: +33 144412710
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 7750111101763
Adresse postale: 1 Parvis du tribunal de paris
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre de médiation et d'arbitrage de Paris (CMAP)
Numéro d’enregistrement: 43500155700014
Adresse postale: 39 avenue Franklin D. Roosevelt
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 95 11 40
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bcc91b69-fe1a-4ceb-9ea1-90c8e29104c5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2026 15:30:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 67599-2026
Numéro de publication au JO S: 20/2026
Date de publication: 29/01/2026
