1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGOSPAP
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE COMPLEMENTAIRE au précédent marché passé par l'Agospap sur les colonies de vacance pour l'achat de séjours en centre de vacances pour mineurs ETE - AUTOMNE 2025 et de stages BAFA automne 2025
Description: L'Agospap souhaite publier de nouveaux lots en complément des lots du précédent marché passé par l'Agospap pour l'achat de séjours en centre de vacances pour mineurs pour L'ETE 2025
Identifiant de la procédure: 29f3475e-24f8-4495-b8eb-c0280ca63a6b
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Séjour Campagne pour des enfants de 4 à 9 ans
Description: Séjour Campagne pour des enfants de 4 à 9 ans - Activités à la ferme - Parc d'attraction - Balade à poney - Initiation à l'écologie
Identifiant interne: 25E036
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 45 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGOSPAP
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Séjour Balnéaire étranger pour des enfants de 12 à 14 ans Espagne (balnéaire) hors Barcelone et Salou
Description: Espagne (balnéaire) hors Barcelone et Salou Séjour Mer, balnéaire : - Kayak de mer - Paddle/Stand Up - Snorkeling encadré - parc aquatique
Identifiant interne: 25E037
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 45 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGOSPAP
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Séjour itinérant découverte Baléare (sauf ibiza) pour des jeunes de 15 à 17 ans
Description: Séjour itinérant en 2 étapes : découverte des Baléares (sauf Ibiza) Parcours au choix du prestataire
Identifiant interne: 25E038
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 45 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGOSPAP
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Séjour linguistique 4ième - Terminale anglais en collège en Angleterre
Description: Séjour Linguistique anglais en collège en Angleterre. Découverte de Londres et Studio HP
Identifiant interne: 25E039
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 45 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGOSPAP
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Séjour linguistique 4ième - Terminale anglais en famille en Angleterre.
Description: Séjour Linguistique anglais en famille en Angleterre. Découverte de Londres et Studio HP
Identifiant interne: 25E040
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 45 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGOSPAP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGOSPAP
Numéro d’enregistrement: 32385717700279
Adresse postale: 32, rue de Cambrai
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144412710
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal de Paris
Téléphone: 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 77cc7db8-f7ba-4f1a-9ac2-d2292e871c12 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2024 18:20:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 682142-2024
Numéro de publication au JO S: 218/2024
Date de publication: 08/11/2024
