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LES PRODUITS DE LA BROCHURE VACANCES HIVER – PRINTEMPS 2019 - 2020 (Locations, séjours, voyages) ’Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville et Département de Paris et établissements conventionnés). L’ensemble...
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LES PRODUITS DE LA BROCHURE VACANCES HIVER – PRINTEMPS 2019 - 2020 (Locations, séjours, voyages)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4430211

Date de clôture estimée : 15/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/03/19)
19-44609

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-44609
I.II.III.IV.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
AGOSPAP, Numéro national d'identification : 32385717700279, 32, rue de Cambrai, Point(s) de contact : Farida Kerrar, paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 41 26 57, Courriel : fkerrar@agospap.com, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.agospap.com
Adresse du profil acheteur : http://agospap.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agospap.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://agospap.e-marchespublics.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : association loi 1901
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : gestion des œuvres sociales

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : LES PRODUITS DE LA BROCHURE VACANCES HIVER – PRINTEMPS 2019 - 2020 (Locations, séjours, voyages)
Numéro de référence : 2019 Vacances HP 19 20
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55250000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : ’Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville et Département de Paris et établissements conventionnés). L’ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Pour remplir sa mission, l’Agospap développe des actions à vocation sociale, culturelle, de loisirs et sportive. A ce titre, elle édite une brochure Vacances printemps - été 2019 où sont proposés à des tarifs négociés et subventionnés : des locations, des séjours avec pension, en France et/ou à l’étranger. A ce titre l'Agospap achète des produits locatifs, des voyages et séjours auprès de différents prestataires pour les revendre à prix subventionnés.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur hors TVA
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : LES PRODUITS DE LA BROCHURE VACANCES HIVER – PRINTEMPS 2019 - 2020 (Locations, séjours, voyages)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Locations, séjour et voyages
Lot nº : 1 à 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55250000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : 00
Lieu principal d'exécution : France et étranger
II.2.4)Description des prestations : L’Agospap doit acheter des produits clé en main auprès de différents prestataires. Des produits locatifs, des séjours et voyages pour les présenter dans sa brochure Vacances Hiver Printemps 2019- 2020 des tarifs subventionnés.En 2018, l’Agospap a fait bénéficier par le biais des produits mentionnés dans ses marchés (brochures été – automne et hiver – printemps) plus de 85 000 bénéficiaires (ouvrants droit et ayants droits) représentant plus de 32. 000 dossiers.La brochure Vacances Hiver-Printemps 2018 – 2019 a été envoyée au domicile de plus 70.000 agents de la Ville de Paris et de l’AP-HP. (Ces agents ont consommé au moins une prestation Agospap sur les 3 dernières années). Des brochures sont également distribuées au sein de 13 établissements conventionnés avec l’Agospap.La brochure Vacances Hiver-Printemps 2018 – 2019 proposait -65 produits locatifs France,-4 séjours pension France,-4 séjours sportifs ski Jeunes adultes (offre sociale),-2 voyages à l’étranger.Etaient référencés :-25 partenaires pour des séjours locatifs, pension ou voyages à l’étranger-44 partenaires pour la rubrique Réductions Partenaires (dont 42 partenaires subventionnés)Les prix des séjours peuvent être subventionnés par l’Agospap jusqu’à 70 % en fonction du quotient familial de l’agent bénéficiaire (ouvrant droit).
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
Il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application de l’article 28 du décret relatif aux marchés publics n°2016-360 du 25 mars 2016 (Marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques), prenant la forme d'un accord-cadre fractionné à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du même décret.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 avril 2019 - 17:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TGI Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 32 51 51, Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : récisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l’ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du TGI de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 32 51 51, Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 mars 2019
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