1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGOSPAP
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT DE PLACES DE SPECTACLE -ARBRE DE NOEL 2027
Description: Dans le cadre de l'organisation de l'Arbre de Noël 2027, l'AGOSPAP souhaite acheter au maximum 93.000 (quatre-vingt-treize mille) places de spectacle. Montant maximum : 744.000 (sept cent quarante quatre mille) euros TTC (hors la prestation supplémentaire éventuelle). Le prix de la place de spectacle ne doit pas être supérieur à 8 (huit) euros TTC. L'Agospap s'engage à acheter 89 000 (quatre-vingt-neuf mille) places de spectacle dès la notification du marché (tranche ferme) et éventuellement 4 000 (quatre milles) places supplémentaires que l'AGOSPAP affermira à sa discrétion au plus tard le 30 septembre 2027 par tranche de 1000 places (tranches optionnelles).
Identifiant de la procédure: 530dbb5a-5f66-43a1-9c41-1d65e7d7ae49
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des articles R.2123-1, R.2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0077 du 31/03/19, avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92300000 Services de divertissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACHAT DE PLACES DE SPECTACLE -ARBRE DE NOEL 2027
Description: Dans le cadre de l'organisation de l'Arbre de Noël 2027, l'AGOSPAP souhaite acheter au maximum 93.000 (quatre-vingt-treize mille) places de spectacle. Montant maximum : 744.000 (sept cent quarante quatre mille) euros TTC (hors la prestation supplémentaire éventuelle). Le prix de la place de spectacle ne doit pas être supérieur à 8 (huit) euros TTC. L'Agospap s'engage à acheter 89 000 (quatre-vingt-neuf mille) places de spectacle dès la notification du marché (tranche ferme) et éventuellement 4 000 (quatre milles) places supplémentaires que l'AGOSPAP affermira à sa discrétion au plus tard le 30 septembre 2027 par tranche de 1000 places (tranches optionnelles).
Identifiant interne: 2027 SPECTACLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92300000 Services de divertissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGOSPAP
Numéro d’enregistrement: 32385717700279
Adresse postale: 32, rue de Cambrai
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144412710
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: d1b1f4bd-3ec7-496e-bee0-1f22b80b10bd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2026 21:50:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 657531-2026
Numéro de publication au JO S: 185/2026
Date de publication: 24/09/2026
