1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGOSPAP
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT DE PLACES DE SPECTACLE -ARBRE DE NOEL 2025
Description: Dans le cadre de l'organisation de l'Arbre de Noël 2025, l'AGOSPAP souhaite acheter au maximum 93.000 (quatre-vingt-treize mille) places de spectacle. Montant maximum : 744.000 (sept cent quarante quatre mille) euros TTC (hors la prestation supplémentaire éventuelle). Le prix de la place de spectacle ne doit pas être supérieur à 8 (huit) euros TTC. L'Agospap s'engage à acheter 90 000 (quatre-vingt-dix mille) places de spectacle dès la notification du marché (tranche ferme) et éventuellement 3 000 (trois milles) places supplémentaires que l'AGOSPAP affermira à sa discrétion au plus tard le 30 septembre 2025 par tranche de 1000 places (tranches optionnelles).
Identifiant de la procédure: e78f227c-0fb6-43c8-907e-9fde0c0e1192
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des articles R.2123-1, R.2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27/03/16, avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92300000 Services de divertissement
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PLACES DE SPECTACLE - ARBRE DE NOEL 2025
Description: Dans le cadre de l'organisation de l'Arbre de Noël 2025, l'AGOSPAP souhaite acheter au maximum 93.000 (quatre-vingt-treize mille) places de spectacle. Montant maximum : 744.000 (sept cent quarante quatre mille) euros TTC
Identifiant interne: 25001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92300000 Services de divertissement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/11/2025
Durée: 53 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGOSPAP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGOSPAP
Numéro d’enregistrement: 32385717700279
Adresse postale: 32, rue de Cambrai
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144412710
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8ea2dad5-ff28-48ee-819f-aa17dd9eb97b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/10/2024 13:30:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 654342-2024
Numéro de publication au JO S: 210/2024
Date de publication: 28/10/2024
