Centrale des marchés
75 fourniture de séjours -brochure vacances hiver-printemps 2012-2013 pour l'AGOSPAP à Paris 75 fourniture de séjours -brochure vacances hiver-printemps 2012-2013 pour l'AGOSPAP à Paris ville : Paris lieu : 15 rue de la Bûcherie code_postal : 75005 pays : F-
AGOSPAP 75000Paris 0144412659
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75 fourniture de séjours -brochure vacances hiver-printemps 2012-2013 pour l'AGOSPAP à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73950

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-64984

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AGOSPAP, 15 rue de la Bûcherie, à l'attention de Mme Véronique Bertaux, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 44 41 27 65. E-mail : vbertaux@agospap.com. Fax : (+33) 1 44 41 26 59.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agospap.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://agospap.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AGOSPAP, 13 rue de la Bûcherie, à l'attention de Mme Véronique Bertaux, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 44 41 27 65. E-mail : vbertaux@orange.fr. Fax : (+33) 1 44 41 26 59

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AGOSPAP, 13 rue de la Bûcherie, à l'attention de Mme Véronique Bertaux, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 44 41 27 65. E-mail : vbertaux@orange.fr. Fax : (+33) 1 44 41 26 59

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.action sociale
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
produits de la Brochure Vacances Hiver - printemps 2012-2013 : Produits étrangers avec transport.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achat de séjours -Brochure Vacances Hiver-Printemps 2012-2013.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55250000, 55200000,55000000,63500000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : voir le règlement de la consultation Article 4 -Page.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : locations et séjours avec pension à l'étranger et avec transport
1) Description succincte :
locations et séjours avec pension à l'étranger et avec transport

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55250000, 55200000,55000000,63500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : locations et séjours avec pension à l'étranger et avec transport
1) Description succincte :
locations et séjours avec pension à l'étranger et avec transport

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55250000, 55200000,55000000,63500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : locations et séjours avec pension à l'étranger et avec transport
1) Description succincte :
locations et séjours avec pension à l'étranger et avec transport

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55250000, 55200000,55000000,63500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : locations et séjours avec pension à l'étranger et avec transport
1) Description succincte :
locations et séjours avec pension à l'étranger et avec transport

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55250000, 55200000,55000000,63500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : locations et séjours avec pension à l'étranger et avec transport
1) Description succincte :
locations et séjours avec pension à l'étranger et avec transport

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55250000, 55200000,55000000,63500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Les subventions annuelles des administrations fondatrices et des établissements conventionnés constituent la principale ressource de l'association à hauteur de 56 % du budget de l'association soit 27 millions d'euros de subvention en 2010 pour un budget de 47,5 millions d'euros.

Les règlements de l'agospap seront effectués conformément aux conditions ci-après :
- à la suite des réservations formulées par l'agospap, le TITULAIRE adressera, au service comptabilité de l'agospap, en fin de mois, un relevé de factures relatif aux départs du mois en cours ;
- le paiement s'effectuera à réception du relevé de facture dans un délai de 30 (trente) jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) La lettre de candidature
Lettre de candidature et pour les personnes habilitées à engager la société + justificatifs relatifs aux pouvoirs.
2) la fiche " contacts ".
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 3) un bordereau de prix complété, daté et signé pour chaque offre.
- le bordereau des prix lots " produit séjour avec pension et avec transport ".
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

4) l'acte d'engagement (a.e.) correspondant complété, daté et signé.

5) une fiche " descriptive " de l'agospap complétée, datée et signée pour chaque offre,

6) La fiche technique PRODUIT du CANDIDAT datée et signée pour chaque offre

7) les bordereaux d'allotements et date de retrocession pour chaque offre
- le bordereau d'allotements et date de retrocession 1 SEMAINE ;
- le bordereau d'allotements et date de retrocession 2 SEMAINES.

8) des photographies du site et du logement (vues exterieures et interieures) :

Trois photographies minimum du produit à transmettre sur cederom ou cle usb.

(en haute résolution 300dpi (taille minimale en cm 8 x 6, format Jpg)

(Si produit en cours d'achèvement : présentation de la maquette ou photographies d'ambiance)

9) La brochure hiver printemps 2011 - 2012 du candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Vacances Hiv 2012 Print 2013 Et.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 mai 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 70 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TGI Paris, 4, boulevard du Palais, F-75055 Paris Cedex 01. Tél. : (+33) 1 44 32 51 51. URL : http://www.ca-paris.justice.fr. Fax : (+33) 1 44 32 78 56

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges, 6, rue Louise-Weiss, F-75703 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 44 87 17 17. Fax : (+33) 1 44 97 06 46

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du TGI, 4 Bd du Palais, F-75055 Paris Cedex 01. Tél. : (+33) 1 44 32 51 51. Fax : (+33) 1 44 32 78 56

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2012

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