Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX D’OPHTALMOLOGIE IMPLANTABLES, CONSOMMABLES ET INSTRUMENTATION A USAGE UNIQUE, SUTURES POUR CHIRURGIE OPHTALMIQUE, et des prestations associées, destinée à l’ensemble des établissements de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ou destinée à l’AGEPS – Service Approvisionnement et Distribution.

1.1.

Acheteur

Nom officiel: AGEPS/APHP

Adresse électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX D’OPHTALMOLOGIE IMPLANTABLES, CONSOMMABLES ET INSTRUMENTATION A USAGE UNIQUE, SUTURES POUR CHIRURGIE OPHTALMIQUE, et des prestations associées, destinée à l’ensemble des établissements de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ou destinée à l’AGEPS – Service Approvisionnement et Distribution.

Description: Fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX D’OPHTALMOLOGIE IMPLANTABLES, CONSOMMABLES ET INSTRUMENTATION A USAGE UNIQUE, SUTURES POUR CHIRURGIE OPHTALMIQUE, et des prestations associées, destinée à l’ensemble des établissements de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ou destinée à l’AGEPS – Service Approvisionnement et Distribution.

Identifiant de la procédure: c4208f9a-7731-4b7e-8e38-ab67a5c5239b

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Informations complémentaires: Paris

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: LABORATOIRES ALCON LOTS: 2, 8, 15, 23, 25, 62, 63

Description: LABORATOIRES ALCON LOTS: 2, 8, 15, 23, 25, 62, 63

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 149 622,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: LABORATOIRE AMO SAS LOTS: 7, 16, 26, 30

Description: LABORATOIRE AMO SAS LOTS: 7, 16, 26, 30

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Informations complémentaires: paris

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: BAUSCH ET LOMB FRANCE LOTS : 1, 5, 13, 17, 27, 59, 77

Description: BAUSCH ET LOMB FRANCE LOTS : 1, 5, 13, 17, 27, 59, 77

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Informations complémentaires: Paris

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 573 643,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: BVI France SAS LOTS: 3, 6, 29, 42, 43, 44, 46, 47, 49, 50, 51, 53, 56, 64, 65, 68, 78, 85, 88

Description: BVI France SAS LOTS : 3, 6, 29, 42, 43, 44, 46, 47, 49, 50, 51, 53, 56, 64, 65, 68, 78, 85, 88

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: CARL ZEISS MEDITEC LOTS : 18, 20

Description: CARL ZEISS MEDITEC LOTS : 18, 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 535,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: CRISTALENS LOTS : 21, 28, 48

Description: CRISTALENS LOTS : 21, 28, 48

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 152 763,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: CUTTING EDGE LOTS 19, 22, 24

Description: CUTTING EDGE LOTS 19, 22, 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 184 010,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: DORC LOTS 11, 12, 61

Description: DORC LOTS 11, 12, 61

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 441 140,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: AGEPS/APHP

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: FCI S.A.S (France Chirurgie Instrumentation) LOTS : 4, 10, 31, 33, 34, 35, 36, 37, 45, 52, 75, 76, 81, 83

Description: FCI S.A.S (France Chirurgie Instrumentation) LOTS : 4, 10, 31, 33, 34, 35, 36, 37, 45, 52, 75, 76, 81, 83

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 990 466,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: GAMIDA LOT 57

Description: GAMIDA LOT 57

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 850,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: HOYA Surgical Optics GmbH LOT : 14

Description: HOYA Surgical Optics GmbH LOT : 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 517 494,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL LOTS 89, 90, 91

Description: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL LOTS 89, 90, 91

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 018 164,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: KUSTOM VISION LOT 58

Description: KUSTOM VISION LOT 58

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 717,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: MEDICONTUR FRANCE LOTS 66, 67, 69, 70, 71, 72, 73, 79

Description: MEDICONTUR FRANCE LOTS 66, 67, 69, 70, 71, 72, 73, 79

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 720 483,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE LOTS 86, 87

Description: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE LOTS 86, 87

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 672 928,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: MEDTRONIC FRANCE LOTS 92, 93

Description: MEDTRONIC FRANCE LOTS 92, 93

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 809,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: MICROSURGICAL TECHNOLOGY LOT 80

Description: MICROSURGICAL TECHNOLOGY LOT 80

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 176 953,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: OPHTA FRANCE LOT 32

Description: OPHTA FRANCE LOT 32

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Informations complémentaires: paris

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 771,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: PHAKOS LOTS 38, 39, 40, 41, 74, 82, 84

Description: PHAKOS LOTS 38, 39, 40, 41, 74, 82, 84

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 598 807,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: SURGITRAC EUROPE LOTS 54, 55

Description: SURGITRAC EUROPE LOTS 54, 55

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 050,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 12, 13, 27, 28, 30 et 31 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction. Juridiction compétente L'instance chargée de l'ensemble de ces procédures de recours est le tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy - 75004 Paris

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 18 883 162,00 EUR

Valeur approximative des accords-cadres: 18 883 162,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 149 622,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 149 622,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRES ALCON

Offre:

Identifiant de l’offre: LABORATOIRES ALCON

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 5 149 622,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260111

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 320 138,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 320 138,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE AMO SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: LABORATOIRE AMO SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 2 320 138,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260112

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 573 643,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 573 643,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BAUSCH ET LOMB FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: BAUSCH ET LOMB FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 573 643,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260113

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 117 819,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 117 819,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BVI France SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: BVI France SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 1 117 819,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260114

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 535,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 140 535,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CARL ZEISS MEDITEC

Offre:

Identifiant de l’offre: CARL ZEISS MEDITEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 140 535,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260115

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 152 763,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 152 763,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CRISTALENS

Offre:

Identifiant de l’offre: CRISTALENS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 152 763,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260116

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 184 010,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 184 010,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CUTTING EDGE

Offre:

Identifiant de l’offre: CUTTING EDGE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 184 010,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260117

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 441 140,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 441 140,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DORC

Offre:

Identifiant de l’offre: DORC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 441 140,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260118

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 990 466,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 990 466,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: FCI S.A.S (France Chirurgie Instrumentation)

Offre:

Identifiant de l’offre: FCI S.A.S (France Chirurgie Instrumentation)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 990 466,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260119

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 850,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 21 850,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GAMIDA

Offre:

Identifiant de l’offre: GAMIDA

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 21 850,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260120

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 517 494,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 517 494,00 EUR

6.1.3.

Soumissionnaires non retenus

Soumissionnaires non retenus:

Nom officiel: HOYA Surgical Optics GmbH

Part sous-traitée: Non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 018 164,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 018 164,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 1 018 164,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260122

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 717,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 8 717,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: KUSTOM VISION

Offre:

Identifiant de l’offre: KUSTOM VISION

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 8 717,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260123

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 720 483,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 720 483,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDICONTUR FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDICONTUR FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 1 720 483,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260124

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 672 928,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 672 928,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 1 672 928,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260125

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 809,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 44 809,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 44 809,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260126

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 176 953,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 176 953,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MICROSURGICAL TECHNOLOGY

Offre:

Identifiant de l’offre: MICROSURGICAL TECHNOLOGY

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 176 953,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260127

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 771,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 24 771,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: OPHTA FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OPHTA FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 24 771,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260121

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260128

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP, AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 598 807,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 598 807,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PHAKOS

Offre:

Identifiant de l’offre: PHAKOS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 598 807,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260129

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 050,00 EUR

Valeur réestimée de l’accord-cadre: 8 050,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SURGITRAC EUROPE

Offre:

Identifiant de l’offre: SURGITRAC EUROPE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 8 050,00 EUR

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026AGEC260130

Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026

Organisation qui signe le contrat: AGEPS/APHP

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 32

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: AGEPS/APHP

Numéro d’enregistrement: 267 500 452 00672

Ville: PARIS

Code postal: 75005

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr

Téléphone: 0146691334

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013

Ville: PARIS

Code postal: 75005

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: LABORATOIRES ALCON

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 652 009 044 00 213

Ville: RUEIL MALMAISON CEDEX

Code postal: 92842

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: LABORATOIRE AMO SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 441 668 688 00068

Ville: ISSY LES MOLINEAUX

Code postal: 92130

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: BAUSCH ET LOMB FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 340 275 650 00083

Ville: 34967 MONTPELLIER CEDEX 02

Code postal: 34967

Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: BVI France SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 429 227 184 000 59

Ville: TOULOUSE

Code postal: 31100

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: CARL ZEISS MEDITEC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 429 527 286 000 75

Ville: LA ROCHELLE cedex 9

Code postal: 17053

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: CRISTALENS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 39940213000039

Ville: CERGY PONTOISE CEDEX

Code postal: 95615

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: CUTTING EDGE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 800 783 284 00022

Ville: Montpellier

Code postal: 34000

Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: DORC

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 444 423 800 00044

Ville: Paris

Code postal: 75009

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: FCI S.A.S (France Chirurgie Instrumentation)

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 351 670 385 000 43

Ville: PARIS

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: GAMIDA

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 612 051 490 00037

Ville: EAUBONNE Cedex

Code postal: 95605

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: HOYA Surgical Optics GmbH

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 483 207 262 00047

Ville: Aix en Provence

Code postal: 13593

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 612 030 619 00144

Ville: Issy-les-Moulineaux

Code postal: 92130

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: KUSTOM VISION

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 841195811 00010

Ville: VINCENNES

Code postal: 94300

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: MEDICONTUR FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 438 095 473 00031

Ville: Limas

Code postal: 69400

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 408 537 249 00034

Ville: Montigny-le-Bretonneux

Code postal: 78180

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 722 008 232 00224

Ville: PARIS

Code postal: 75014

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016

8.1.

ORG-0019

Nom officiel: MICROSURGICAL TECHNOLOGY

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 94319576800016

Ville: Neuenhausplatz Erkrath Allemagne (Adresse du siège)

Code postal: 7340699

Subdivision pays (NUTS): Northeim (DE918)

Pays: Allemagne

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017

8.1.

ORG-0020

Nom officiel: OPHTA FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 379 437 627 00050

Ville: THORIGNE FOUILLARD

Code postal: 35235

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018

8.1.

ORG-0021

Nom officiel: PHAKOS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 390 584 845 00023

Ville: Montreuil

Code postal: 93100

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019

8.1.

ORG-0022

Nom officiel: SURGITRAC EUROPE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 839 409 166 00023

Ville: Thorigné-Fouillard

Code postal: 35235

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020

Identifiant/version de l’avis: e85468d8-ef88-4f04-a7c9-d37605f4746b - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 22/06/2026 12:13:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 430347-2026

Numéro de publication au JO S: 119/2026

Date de publication: 24/06/2026

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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