1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGEPS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES »
Description: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES »
Identifiant de la procédure: a58aacce-56ac-4fb3-9a59-c18e00d93164
Identifiant interne: AGEPS_AO_26-04C
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Descriptif des lots 1 à 23 : Lot 1 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque bipolaire de stimulation temporaire AVEC et SANS ballonnet, avec câble associé et /ou adaptateur QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400 Lot identique au lot 2 ; Lot 2 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque bipolaire de stimulation temporaire AVEC et SANS ballonnet, avec câble associé et/ou adaptateur QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 Lot identique au lot 1 ; Lot 3 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure fixe en PEBAX, tout nombre de pôle avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 350 ; Lot 4 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure fixe en polyuréthane, tout nombre de pôle avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 700 ; Lot 5 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure fixe en polyuréthane renforcé, tout nombre de pôle avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 600 ; Lot 6 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure fixe, autre matériau que PEBAX et polyuréthane, tout nombre de pôle avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 ; Lot 7 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure fixe, transoesophagien pour usage pédiatrique (inférieur ou égal à 6F), tout nombre de pôle avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 15 ; Lot 8 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure orientable standard (forme non spécifique), 4 à 8 pôles avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1150 Lot identique au lot 9 ; Lot 9 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure orientable standard (forme non spécifique), 4 à 8 pôles avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1150 Lot identique au lot 8 ; Lot 10 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure orientable standard (forme non spécifique), 10 pôles avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 750 Lot identique au lot 11 ; Lot 11 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure orientable standard (forme non spécifique), 10 pôles avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 Lot identique au lot 10 ; Lot 12 Cathéter pour ablation cardiaque par radiofréquence avec une taille d'électrode distale de 4 mm (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle) et câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 75 Lot identique au lot 13 ; Lot 13 Cathéter pour ablation cardiaque par radiofréquence avec une taille d'électrode distale de 4 mm (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle) et câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 75 Lot identique au lot 12 ; Lot 14 Cathéter pour ablation cardiaque par radiofréquence avec une taille d'électrode distale de 8 mm (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle) et câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 725 ; Lot 15 Cathéter pour ablation cardiaque par radiofréquence avec système d'irrigation externe et câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 80 ; Lot 16 cathéter pour ablation cardiaque par radiofréquence, de diamètre 5F pour utilisation pédiatrique et câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 10 ; Lot 17 cathéter pour ablation cardiaque par cryothérapie par voie percutanée avec et/ou sans ballonnet QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 60 ; Lot 18 cathéter pour ablation cardiaque par cryothérapie par voie chirurgicale toutes formes QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 60 ; Lot 19 Gaine transseptale à courbure fixe, de longueur > ou = 60 cm et de diamètre 8 F et/ou 8,5 F pour cathéter d'électrophysiologie cardiaque QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 2100 Lot identique au lot 20 ; Lot 20 Gaine transseptale à courbure fixe, de longueur > ou = 60 cm et de diamètre 8 F et/ou 8,5 F pour cathéter d'électrophysiologie cardiaque QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 700 Lot identique au lot 19 ; Lot 21 Gaine transseptale à courbure orientable, de longueur > 50 cm et de diamètre 8,5 F pour cathéter d'électrophysiologie cardiaque QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 700 ; Lot 22 Aiguille transseptale dite de Brokenbrough destinée à être utilisée avec les gaines transseptales à courbure fixe QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1500 Lot identique au lot 23 ; Lot 23 Aiguille transseptale dite de Brokenbrough destinée à être utilisée avec les gaines transseptales à courbure fixe QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 750 Lot identique au lot 22
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 640 040,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES »
Description: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES »
Identifiant interne: AGEPS_AO_26-04C
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 46 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 640 040,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour les lots n° 1 à 11 : Performances techniques et cliniques : 27% Adaptation à l'usage : 28% Développement durable : 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Pour les lots n° 1 à 11 : Prix : 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour les lots n° 12 à 23 : Performances techniques et cliniques : 30 % Adaptation à l'usage : 30% Développement durable : 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Pour les lots n° 12 à 23 : Prix : 35%
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 10 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGEPS
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 7, rue du Fer à Moulin
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33146691334
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de JOUY
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8dc08aae-489c-4a40-a1d8-5d68892ae537 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/06/2025 11:45:28 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 391751-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
