1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGEPS APHP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, livraison, Installation et mise en service d'Imageurs par Résonance Magnétique dans des hôpitaux de l’ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS
Description: Fourniture, livraison, Installation et mise en service d'Imageurs par Résonance Magnétique dans des hôpitaux de l’ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS La consultation se décompose en 3 lots : • LOT 1 : IRM 1,5T à hauts gradients corps entier • LOT 2 : IRM 3T à hauts gradients corps entier • LOT 3 : IRM 3T à très hauts gradients corps entier Chaque lot est composé d’une tranche ferme concernant l’achat des équipements et d’une tranche optionnelle concernant la maintenance des équipements.
Identifiant de la procédure: 37b2928a-a475-46a3-88f4-5bcc64f7fa52
Identifiant interne: AGEPS-25-006E
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 46 157 100,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: • LOT 1 : IRM 1,5T à hauts gradients corps entier
Description: - pour les lots 1 et 2, ils doivent permettre d'atteindre au moins une intensité de 45 mT/m et une pente de 200 T/m/s pour chacun des 3 axes. La multi-émission RF est exigée pour les IRM 3T (lot 2). Sa disponibilité sera appréciée dans le cas des IRM 1,5T (lot 1), notamment pour la pédiatrie.
Identifiant interne: • LOT 1 : IRM 1,5T à hauts gradients corps entier
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: • Critère 1 : Valeur Médico-Technique - Poids : 57% Performances pour l'acquisition et qualité clinique des images 58 Evaluation de l'offre pour les secteurs d'activités : (lors des visites et examens fournis) Imagerie neurologique (morphologique et avancée) y compris ORL 20 Imagerie cardiologique et explorations thoraciques 16 Imagerie ostéo-articulaire 16 Imagerie abdominale et digestive 16 Imagerie urologique 12 Imagerie du pelvis féminin et sénologique 20 Performances du traitement d'images et facilité pour l'utiliser 10 Ergonomie de l’équipement, de ses accessoires et du poste de commande 20 Evaluation de l'offre pour ces 2 types de prises en charge : - Pour le patient adulte 70 - Pour l'obstétrique, la néonatalogie et la pédiatrie 30 Qualité de la maintenance (sur CRT et documentation remise) 5 Contraintes d’implantation (Sur CRT et documentation remise) 7 • Critère 2 : Conditions Financières - Poids : 40% • Critère 3 : Conditions de Développement Durable - Poids : 3%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: IRM 3T à hauts gradients corps entier
Description: IRM 3T à hauts gradients corps entier pour les lots 1 et 2, ils doivent permettre d'atteindre au moins une intensité de 45 mT/m et une pente de 200 T/m/s pour chacun des 3 axes. La multi-émission RF est exigée pour les IRM 3T (lot 2). Sa disponibilité sera appréciée dans le cas des IRM 1,5T (lot 1), notamment pour la pédiatrie.
Identifiant interne: LOT 2 : IRM 3T à hauts gradients corps entier
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: • Critère 1 : Valeur Médico-Technique - Poids : 57% Ce critère sera évalué : Sous critères Poids (%) Performances pour l'acquisition et qualité clinique des images : 58 Evaluation de l'offre pour les secteurs d'activités : (lors des visites et examens fournis) Imagerie neurologique (morphologique et avancée) y compris ORL 25 Imagerie cardiologique et explorations thoraciques 7 Imagerie ostéo-articulaire 16 Imagerie abdominale et digestive 16 Imagerie urologique 17 Imagerie du pelvis féminin et sénologique 19 Performances du traitement d'images et facilité pour l'utiliser 10 Ergonomie de l’équipement, de ses accessoires et du poste de commande : 20 Evaluation de l'offre pour ces 2 types de prises en charge : 70 - Pour le patient adulte 30 - Pour l'obstétrique, la néonatalogie et la pédiatrie 20 Qualité de la maintenance 5 Contraintes d’implantation 7 • Critère 2 : Conditions Financières - Poids : 40% • Critère 3 : Conditions de Développement Durable - Poids : 3%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 : IRM 3T à très hauts gradients corps entier
Description: IRM 3T à très hauts gradients corps entier
Identifiant interne: LOT 3 : IRM 3T à très hauts gradients corps entier
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: • Critère 1 : Valeur Médico-Technique - Poids : 57% Performances pour l'acquisition et qualité clinique des images : 58 Evaluation de l'offre pour les secteurs d'activités : (lors des visites et examens fournis) Imagerie neurologique (morphologique et avancée) y compris ORL 25 Imagerie cardiologique et explorations thoraciques 7 Imagerie ostéo-articulaire 16 Imagerie abdominale et digestive Imagerie urologique 17 Imagerie du pelvis féminin et sénologique 19 Performances du traitement d'images et facilité pour l'utiliser 10 Ergonomie de l’équipement, de ses accessoires et du poste de commande : 20 Evaluation de l'offre pour ces 2 types de prises en charge : - Pour le patient adulte 70 - Pour l'obstétrique, la néonatalogie et la pédiatrie 30 Qualité de la maintenance 5 Contraintes d’implantation 7 • Critère 2 : Conditions Financières - Poids : 40% • Critère 3 : Conditions de Développement Durable - Poids : 3%.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGEPS APHP
Numéro d’enregistrement: 26750045200672
Adresse postale: 7 rue du fer à moulin
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0146691313
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0146691313
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 20450479-5ed6-48e3-a4c8-ca25e6947b9c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/03/2026 12:57:25 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 159561-2026
Numéro de publication au JO S: 46/2026
Date de publication: 06/03/2026
