1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGEPS /APHP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de prestations de maintenance et de pièces détachées pour équipements d’endoscopie souple et rigide de l’ensemble des établissements de l’AP-HP
Description: Fourniture de prestations de maintenance et de pièces détachées pour équipements d’endoscopie souple et rigide de l’ensemble des établissements de l’AP-HP
Identifiant de la procédure: af7f5f4e-a2d0-49a6-bfe7-206c498b7935
Identifiant interne: AGEPS-AO-25-004E
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 950 348,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de prestations de maintenance et de pièces détachées pour équipements d’endoscopie souple et rigide de l’ensemble des établissements de l’AP-HP - 9 lots
Description: Descriptif des lots : Lot 1 Prestations de maintenance pour l’ensemble des endoscopes souples (hors duodénoscopes et echo endoscopes) de marque FUJIFILM Prestations de maintenance pour l’ensemble des endoscopes souples (hors duodénoscopes et echo endoscopes) de marque FUJIFILM ; Lot 2 Prestations de maintenance pour l’ensemble des duodénoscopes souples de marque FUJIFILM Prestations de maintenance pour l’ensemble des duodénoscopes souples de marque FUJIFILM ; Lot 3 Prestations de maintenance pour l’ensemble des endoscopes souples (hors duodénoscopes et echo endoscopes) de marque OLYMPUS Prestations de maintenance pour l’ensemble des endoscopes souples (hors duodénoscopes et echo endoscopes) de marque OLYMPUS ; Lot 4 Prestations de maintenance pour l’ensemble des duodénoscopes souples de marque OLYMPUS Prestations de maintenance pour l’ensemble des duodénoscopes souples de marque OLYMPUS ; Lot 5 Prestations de maintenance pour l’ensemble des endoscopes souples (hors echo endoscopes) de marque PENTAX Prestations de maintenance pour l’ensemble des endoscopes souples (hors echo endoscopes) de marque PENTAX ; Lot 6 Prestations de maintenance pour l’ensemble des écho endoscopes de marque FUJIFILM Prestations de maintenance pour l’ensemble des écho endoscopes de marque FUJIFILM ; Lot 7 Prestations de maintenance pour l’ensemble des écho endoscopes de marque OLYMPUS Prestations de maintenance pour l’ensemble des écho endoscopes de marque OLYMPUS ; Lot 8 Prestations de maintenance pour l’ensemble des écho endoscopes de marque PENTAX Prestations de maintenance pour l’ensemble des écho endoscopes de marque PENTAX ; Lot 9 Prestations de maintenance pour les endoscopes rigides multimarques Prestations de maintenance pour les endoscopes rigides multimarques
Identifiant interne: AO 25-004E
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options:
Description des options: Les accords-cadres à bons de commande issus de cette consultation seront conclus pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre et seront renouvelables par tacite reconduction 3 fois pour une durée de 12 mois, sauf dénonciation par l'AGEPS par lettre recommandée avec avis de réception deux mois au moins avant la fin de chaque période. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, période(s) de reconduction comprise(s), ne pourra excéder 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 950 348,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Qualité de la prestation, représentant 50% de la note finale ; - Actions menées en termes de Développement durable représentant 5% de la note finale. - Coût des prestations, représentant 45% de la note finale.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 10 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGEPS /APHP
Numéro d’enregistrement: 26750045200672
Adresse postale: 7, rue du Fer à Moulin
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 146691334
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: Report de la date limite de réception des offres au 31/01/2026 à 12h00
Les documents de marché ont été modifiés le: 29/12/2025
Identifiant/version de l’avis: 623e8391-af0f-4685-814d-4d3b6918c30f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/12/2025 10:29:22 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 866066-2025
Numéro de publication au JO S: 251/2025
Date de publication: 30/12/2025
