1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGEPS APHP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES DE CHIRURGIE CRANIO-MAXILLO-FACIALE »
Description: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES DE CHIRURGIE CRANIO-MAXILLO-FACIALE »
Identifiant de la procédure: 4e6ac482-fd32-4c99-b288-a3af356baa8f
Identifiant interne: AGEPS_AO_25-18C
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 360 578,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Description des lots : Lot 1 Implants pour la traumatologie du 1/3 supérieur et 1/3 médian de la face et vis associées, toutes formes de plaques QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1 200 plaques et 4 800 vis Lot identique au lot 2 ; Lot 2 Implants pour la traumatologie du 1/3 supérieur et 1/3 médian de la face et vis associées, toutes formes de plaques QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400 plaques et 1 600 vis Lot identique au lot 1 ; Lot 3 Implants pour la reconstruction du 1/3 supérieur et 1/3 médian de la face et vis associées, toutes formes de plaques QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1 200 plaques et 4 800 vis ; Lot 4 "Implants pour fixation orthognatique et vis associées Vis autotaraudeuses et autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm et inférieur ou égal à 2,5 mm et vis de rattrapage et/ou vis de fixation inter maxillaire Toutes formes de plaques" QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1 400 plaques et 7 000 vis Lot identique au lot 5 ; Lot 5 "Implants pour fixation orthognatique et vis associées Vis autotaraudeuses et autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm et inférieur ou égal à 2,5 mm et vis de rattrapage et/ou vis de fixation inter maxillaire Toutes formes de plaques" QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400 plaques et 2 000 vis Lot identique au lot 4 ; Lot 6 Implants pour fixation orthognatique et vis associées incluant des vis pour le condyle mandibulaire, toutes formes de plaques QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 plaques et 1 250 vis 7 ; Lot 7 "Implants pour fixation orthognatique et vis associées Vis autotaraudeuses ou autoforeuses de diamètre supérieur ou égal à 2mm, vis de rattrapage et vis de fixation inter maxillaire Toutes formes de plaques" QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 500 plaques et 2 500 vis ; Lot 8 Implants pour traumatologie de la mandibule et vis associées, toutes formes de plaques QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1 500 plaques et 6 000 vis Lot identique au lot 9 ; Lot 9 Implants pour traumatologie de la mandibule et vis associées, toutes formes de plaques QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 500 plaques et 2 000 vis Lot identique au lot 8; Lot 10 "Implants pour reconstruction mandibulaire et vis associées Toutes formes de plaques, pour reconstruction totale ou partielle de la mandibule, avec ou sans prothèse de condyle" QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 100 plaques et 400 vis ; Lot 11 Implants résorbables pour ostéosynthèse crânio-maxillo-faciale et vis associées, toutes formes de plaques QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 plaques et 1 200 vis ; Lot 12 Implants pour la reconstruction crânienne et vis associées, toutes formes de plaques QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 2 500 plaques et 7 500 vis ; Lot 13 Système de fixation de volet crânien et dispositifs associés QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 700 ; Lot 14 Implants osseux sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 100 Lot identique au lot 15 ; Lot 15 Implants osseux sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 Lot identique au lot 14 ; Lot 16 Planchers orbitaires résorbables QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 ; Lot 17 Prothèse totale de l'articulation temporo-mandibulaire QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 10 ; Lot 18 "Dispositifs médicaux sur mesure pour la chirurgie maxillo-faciale et vis associées : Guides de coupe et/ou guides repositionnement sur mesure et/ou Plaques sur mesure et/ou Gouttière chirurgicale intermédiaire et/ou finale sur mesure " QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 600 guides - 1 200 plaques - 4 800 vis Lot identique au lot 19 ; Lot 19 "Dispositifs médicaux sur mesure pour la chirurgie maxillo-faciale et vis associées : Guides de coupe et/ou guides repositionnement sur mesure et/ou Plaques sur mesure et/ou Gouttière chirurgicale intermédiaire et/ou finale sur mesure " QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 guides - 400 plaques - 1 600 vis Lot identique au lot 18
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES DE CHIRURGIE CRANIO-MAXILLO-FACIALE »
Description: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES DE CHIRURGIE CRANIO-MAXILLO-FACIALE »
Identifiant interne: AGEPS-AO-25-18C
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 46 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 360 578,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Performances techniques : 25 % de la note globale Pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction de la qualité technique des dispositifs selon la finalité du dispositif médical. - Adaptation à l'usage : 30 % de la note globale Pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation, selon la finalité du dispositif médical. - Développement durable : 5 % de la note globale
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40 % de la note globale
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 26/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AGEPS APHP
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Département: Direction des achats
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33146691334
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de JOUY
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d68a699f-f8ba-48c9-8c9a-729923b1cb8e - 07
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/02/2025 12:07:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 105133-2025
Numéro de publication au JO S: 33/2025
Date de publication: 17/02/2025
