1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGEPS APHP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX DE NUTRITION ENTERALE ET DE NUTRITION PARENTERALE, BIBERONS ET DISPOSITIFS ASSOCIES, SERINGUES ET AIGUILLES »
Description: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX DE NUTRITION ENTERALE ET DE NUTRITION PARENTERALE, BIBERONS ET DISPOSITIFS ASSOCIES, SERINGUES ET AIGUILLES »
Identifiant de la procédure: d91c477f-29e8-4594-8f26-18fcf3bac2e4
Identifiant interne: AGEPS AO 26-11C
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Descriptif des lots 1 à 30 ; les quantités sont annuelles et indicatives : Lot 1 "Poche de nutrition entérale et / ou à eau vide avec réservoir pour glace, connectique sécurisée Usage Unique Stérile" QUANTITES 30 000 ; Lot 2 "Tubulure pour nutrition entérale par GRAVITE, connectique sécurisée Usage Unique Stérile" QUANTITES 10 000 ; Lot 3 "Sonde d'alimentation entérale connectique sécurisée EnFit Naso-Gastro-Duodénale PUR Sans Guide Non Lestée - Usage Adulte Usage Unique" QUANTITES 3 000 ; Lot 4 "Sonde d'alimentation entérale connectique sécurisée EnFit Naso-Gastro-Duodénale PUR Avec Guide Lestée ET Non Lestée - Usage Adulte Usage Unique" QUANTITES 13 000 ; Lot 5 "Sonde d'alimentation entérale connectique sécurisée EnFit Naso-Gastro-Duodénale SILICONE Sans Guide Lestée ET Non Lestée - Usage Adulte Usage Unique" QUANTITES 4 000 ; Lot 6 "Sonde d'alimentation entérale connectique sécurisée EnFit Naso-Gastro-Duodénale PUR Sans Guide Usage Pédiatrique dont Néonatologie Usage Unique" QUANTITES 55 000 ; Lot 7 "Sonde d'alimentation entérale connectique sécurisée EnFit Naso-Gastro-Duodénale PUR Avec Guide Usage Pédiatrique dont Néonatologie Usage Unique" QUANTITES 400 ; Lot 8 "Sonde d'alimentation entérale connectique sécurisée EnFit Naso-Gastro-Duodénale SILICONE Sans Guide Lestée ET Non Lestée Usage Pédiatrique dont Néonatologie Usage Unique" QUANTITES 2 000 ; Lot 9 "Sonde d'alimentation entérale connectique sécurisée EnFit Naso Jejunale toutes tailles, non filo-guidée Usage Unique" QUANTITES 1 800 ; Lot 10 "Sonde d'alimentation entérale connectique sécurisée EnFit Naso Jejunale toutes tailles, filo-guidée Usage Unique" QUANTITES 400 ; Lot 11 "Sonde d'alimentation entérale connectique sécurisée EnFit Naso Jéjunale de type Bengmark ou équivalent toutes tailles Usage Unique" QUANTITES 50 ; Lot 12 "Dispositif de fixation pour sondes naso gastriques Usage Unique non stérile" QUANTITES 20 000 ; Lot 13 "Kit pour Gastrostomie Percutanée Endoscopique (GPE) connectique sécurisée EnFit avec retrait de la sonde sous endoscopie, toutes tailles Usage Unique Stérile" QUANTITES 200 ; Lot 14 "Kit pour Gastrostomie Percutanée Endoscopique (GPE) connectique sécurisée EnFit avec retrait de la sonde par traction, toutes tailles Usage Unique Stérile" QUANTITES 50 ; Lot 15 "Ensemble de dispositifs médicaux notamment pour Gastrostomie Percutannée Radiologique (GPR) Usage Unique Stérile" QUANTITES 900 ; Lot 16 "Sonde de Gastrostomie connectique sécurisée Enfit à 2 voies (= alimentation et gonflage) toutes tailles Usage Unique Stérile" QUANTITES 1 000 ; Lot 17 "Sonde de Gastrostomie connectique sécurisée EnFit à 3 voies (= alimentation, médication et gonfalge) toutes tailles Usage Unique Stérile" QUANTITES 2 000 ; Lot 18 "Sonde de Gastro-Jéjunostomie connectique sécurisée Enfit pour pose par voie non chirurgicale, toutes tailles Usage Unique Stérile" QUANTITES 100 ; Lot 19 "Sonde de jejunostomie pour pose par voie chirurgicale sous forme de kit Usage Unique Stérile" QUANTITES 100 ; Lot 20 "Connecteur muni de la connectique sécurisée EnFit pour sonde de gastro/jéjuno stomie Usage Unique " QUANTITES 300 ; Lot 21 "BOUTON de Gastrostomie connectique sécurisée Enfit AVEC Ballonnet gonflable toutes tailles et accessoires Usage Unique Stérile" QUANTITES 1 300 boutons ; Lot 22 "BOUTON de Gastrostomie connectique sécurisée Enfit SANS Ballonnet gonflable toutes tailles et accessoires Usage Unique Stérile" QUANTITES 10 boutons ; Lot 23 "BOUTON de gastro-jéjuno stomie connectique sécurisée Enfit toutes tailles et accessoires Usage Unique Stérile" QUANTITES 50 boutons ; Lot 24 "Seringue pour administration ORALE de médicament Usage Unique" QUANTITES 45 000 ; Lot 25 "Seringue 3 pieces pour nutrition enterale connexion securisee EnFit femelle et bouchons associés Volumes ""low dose"" Usage Unique Stérile" QUANTITES "490 000 seringues et 100 000 bouchons DONT : 240 000 seringues de 1 ml 250 000 seringues de 2,5 ml" ; Lot 26 "Seringue 3 pieces pour nutrition enterale connexion securisee EnFit femelle et bouchons associés Volumes NON ""low dose"" (5 à 60 ml) Usage Unique Stérile" QUANTITES "1 500 000 seringues et 50 000 bouchons DONT : 550 000 seringues de 5 ml 250 000 seringues de 10 ml 200 000 seringues de 20 ml 500 000 seringues de 60 ml" ; Lot 27 "Plateau de seringues pour nutrition entérale connexion sécurisée EnFit femelle, notamment pour préparation en biberonnerie (environ 20 et environ 60 ml) Usage Unique Stérile" QUANTITES 50 000 plateaux ; Lot 28 "Canule de prélèvement embout EnFit Mâle Usage Unique Stérile" QUANTITES 250 000 ; Lot 29 "Prolongateur EnFit mâle - femelle Usage Unique Stérile" QUANTITES 35 000 ; Lot 30 "Bouchon pour flacon de médicament permettant la connexion d'une seringue EnFit Usage Unique" QUANTITES 5 000
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692200 Produits de nutrition parentérale, 33681000 Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons, 33141310 Seringues, 33141320 Aiguilles à usage médical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 043 389,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Descriptif des lots 31 à 90 ; les quantités sont annuelles et indicatives : Lot 31 "Valve de type Farrell ou équivalent, connectique sécurisée Enfit Usage Unique" QUANTITES 900 ; Lot 32 "Poche de drainage gastrique avec connectique sécurisée EnFit Usage Unique Stérile" QUANTITES 350 ; Lot 33 "Robinet 3 voies connectique sécurisée EnFit Usage Unique Stérile" QUANTITES 2 500 ; Lot 34 "Sonde d'aspiration à double canal de type Replogle Usage Unique Stérile" QUANTITES 200 ; Lot 35 "Biberon-bouchon, Tetine et Biberon complet SANS TRAITEMENT à l'OXYDE D'ETHYLENE à usage unique " QUANTITES "a- biberon bouchon : 980 000, DONT - 60 ml : 100 000 -130 ml : 550 000 - 240 ml : 330 000 b- tétines : 350 000 c- biberon complet prémonté avec tétine : 86 000, DONT - 60 ml : 2 000 - 130 ml : 28 000 - 240 ml : 56 000" ; Lot 36 "Biberon-bouchon, Tetine et Biberon complet SANS TRAITEMENT à l'OXYDE D'ETHYLENE à usage unique " QUANTITES "a- biberon bouchon : 520 000, DONT - 60 ml : 50 000 -130 ml : 300 000 - 240 ml : 170 000 b- tétines : 200 000 c- biberon complet prémonté avec tétine : 44 000, DONT - 60 ml : 1 000 - 130 ml : 15 000 - 240 ml : 28 000" ; Lot 37 "BIBERON INVIOLABLE ET BOUCHON SANS TRAITEMENT à l'OXYDE D'ETHYLENE à usage unique" QUANTITES 70 000 ; Lot 38 "FLACON DE RECUEIL DU COLOSTRUM à usage unique de préférence stérile" QUANTITES 8 000 ; Lot 39 TETERELLE stérile ou non stérile QUANTITES 85 000 ; Lot 40 TETERELLE stérile ou non stérile QUANTITES 85 000 ; Lot 41 TETINE POUR USAGE SPECIFIQUE (fente palatine, syndrome de Pierre Robin) QUANTITES 100 ; Lot 42 SUCETTE pour développer le mouvement de succion chez les prématurés QUANTITES 20 000 ; Lot 43 "BOUCHON avec connectique ENPlus pour adaptation sur un biberon et à une tubulure de nutrition entérale à usage unique" QUANTITES 4 000 ; Lot 44 "BOUCHON avec connectique ENFit pour adaptation sur un biberon et à une seringue ENFit à usage unique " QUANTITES 5 000 ; Lot 45 "Seringue 2 PIECES luer de différents volumes Usage Unique Stérile" QUANTITES 900 000 ; Lot 46 "Seringue 3 PIECES luer de volume 1 ml dite ""de tuberculine"" Usage Unique Stérile" QUANTITES 800 000 ; Lot 47 "Seringue 3 PIECES luer de différents volumes > 1 ml Usage Unique Stérile" QUANTITES " 6 170 000 seringues dont environ : 800 000 seringues de 2 ml 2 000 000 seringues de 5 ml 2 300 000 seringues de 10 ml 1 000 000 seringues de 20 ml 70 000 seringues de 50 ml " ; Lot 48 "Seringue 3 pièces luer verrouillable (luer lock) de volume 1 ml dite de précision Usage Unique Stérile" QUANTITES 40 000 ; Lot 49 "Seringue 3 pièces luer verrouillable (luer lock), de volume supérieur à 1 ml et pour usage hors pousse seringue électrique Usage Unique Stérile" QUANTITES " 2 500 000 seringues dont environ : 500 000 seringues de 3 ml 800 000 seringues de 5 ml 1 200 000 seringues de 10 ml " ; Lot 50 "Seringue 3 pièces luer verrouillable (luer lock), de volume supérieur à 1 ml et pour usage sur pousse seringue électrique Usage Unique Stérile" QUANTITES " 4 100 000 seringues dont environ : 1 800 000 seringues de 20 ml 2 300 000 seringues de 50 ml " ; Lot 51 "Seringue 3 pièces luer verrouillable (luer lock) de différents volumes pour produit photosensible Usage Unique Stérile" QUANTITES 110 000 ; Lot 52 "Seringue 3 PIECES luer de différents volumes, compatible avec un œil numérique de type DRUGCAM ou équivalent Usage Unique Stérile" QUANTITES " 160 000 seringues dont : 80 000 seringues de 1 ml 80 000 seringues de environ 2- 3 ml " ; Lot 53 "Seringue 3 PIECES luer verrouillable (luer lock) tout volume, compatible avec un œil numérique de type DRUGCAM ou équivalent Usage Unique Stérile" QUANTITES " 790 000 seringues dont : 10 000 seringues de 1 ml 50 000 seringues de 3 ml 80 000 seringues de 5 ml 150 000 seringues de 10 ml 200 000 seringues de 20 ml 300 000 seringues de 50 ml " ; Lot 54 "Seringue de tout type, de tout volume, SANS traitement à l'oxyde d'éthylène pour usage dans le cadre de l'Assistance Médicale à la Procréation (AMP) Usage unique Stérile" QUANTITES " 350 000 seringues dont environ : 40 000 seringues de 1 ml 308 000 seringues de 10 ml 2 000 seringues de 20 ml " ; Lot 55 "Seringue 1 ml pour usage en radiopharmacie Usage Unique Stérile" QUANTITES 200 000 ; Lot 56 "Seringue 2 ml pour usage en radiopharmacie Usage Unique Stérile" QUANTITES 30 000 ; Lot 57 "Seringue 2,5 ml pour usage en radiopharmacie Usage Unique Stérile" QUANTITES 100 000 ; Lot 58 "Seringue 3 ml pour usage en radiopharmacie Usage Unique Stérile" QUANTITES 100 000 ; Lot 59 "Seringue 5 et 10 ml pour usage en radiopharmacie Usage Unique Stérile" QUANTITES 50 000 ; Lot 60 "Seringue pré-remplie de serum physiologique (NaCl 0,9%) de différents volumes embout luer verrouillable stérile interieurement Usage Unique" QUANTITES " 800 000 seringues dont : 150 000 seringues de 5 ml 650 000 seringues de 10 ml " ; Lot 61 "Seringue pré-remplie de serum physiologique (NaCl 0,9%) de différents volumes embout luer verrouillable stérile interieurement ET exterieurement Usage Unique" QUANTITES " 4 000 000 seringues dont : 250 000 seringues de 5 ml 3 750 000 seringues de 10 ml " ; Lot 62 "Seringue à insuline avec aiguille de sécurité Usage Unique Stérile" QUANTITES 250 000 ; Lot 63 "Seringue 3 pièces embout conique volume 50 ml Usage Unique Stérile" QUANTITES 250 000 ; Lot 64 "Seringue 2 pièces en verre de différents volumes Non Sterile" QUANTITES 80 ; Lot 65 "Seringue de environ 1 mL compatible avec l'injection intra oculaire et notamment intravitréene ""sans silicone"" Usage Unique Stérile" QUANTITES 10 000 ; Lot 66 "Aiguille pour injection intra oculaire et notamment intravitréenne ""sans silicone"" Usage Unique Stérile" QUANTITES 10 000 ; Lot 67 "Aiguille hypodermique de sécurité pour injection Usage Unique Stérile" QUANTITES 1 000 000 ; Lot 68 "Aiguille hypodermique non sécurisée pour injection pour usages spécifiques Usage Unique Stérile" QUANTITES 500 000 ; Lot 69 "Aiguille pour préparation de médicament Usage Unique Stérile" QUANTITES 1 000 000 ; Lot 70 "Aiguille pour préparation de médicament extremité non tranchante sans filtre de type Blunt ou équivalent Usage Unique Stérile" QUANTITES 10 000 000 ; Lot 71 "Aiguille pour préparation de médicament extremité non tranchante avec filtre de type Blunt ou équivalent Usage Unique Stérile" QUANTITES 2 000 ; Lot 72 "Aiguille de environ 70 mm et de 13 à 17 G - usage notamment pour ponction articulaire et accès vasculaire Usage Unique Stérile" QUANTITES 2 000 ; Lot 73 "Seringue d'environ 1 mL avec aiguille SERTIE pour injection de vaccin pour adulte et possiblement pédiatrique Usage Unique Stérile" QUANTITES 25 000 ; Lot 74 "Aiguille pour administration de toxine botulique Usage Unique Stérile" QUANTITES 8 000 ; Lot 75 "Aiguille à échogènicité renforcée pour administration de toxine botulique Usage Unique Stérile" QUANTITES 1 000 ; Lot 76 "Seringue 3 pièces pré-héparinée pour gazométrie de volume ≥ 1ml - héparine sèche - cone luer - sans aiguille - prélèvement par remplissage automatique Usage Unique Stérile" QUANTITES 20 000 ; Lot 77 "Seringue 3 pièces pré-héparinée pour gazométrie de volume ≥ 1 ml - héparine sèche - cone luer - sans aiguille - prélèvement par aspiration Usage Unique Stérile" QUANTITES 15 000 ; Lot 78 "Seringue 3 pièces pré-héparinée pour gazométrie de volume ≥ 1 ml - héparine sèche - luer verrouillable - sans aiguille Usage Unique Stérile" QUANTITES 30 000 ; Lot 79 "Seringue 3 pièces pré-héparinée pour gazométrie de volume ≥ 1 ml - héparine sèche - luer verrouillable - avec aiguille sécurisée Usage Unique Stérile" QUANTITES 70 000 ; Lot 80 "Seringue 3 pièces pré-héparinée pour gazométrie de volume ≥ 1 ml - héparine sèche - sans aiguille - système permettant l'homogeneisation du prélèvement Usage Unique Stérile" QUANTITES 500 000 ; Lot 81 "Seringue 3 pièces pré-héparinée pour gazométrie de volume ≥ 1 ml - héparine sèche - avec aiguille securisée - système permettant l'homogeneisation du prélèvement Usage Unique Stérile" QUANTITES 165 000 ; Lot 82 "Poche vide mono compartiment monocouche pour préparation de nutrition parentérale ≤ 500 ml Usage Unique Stérile" QUANTITES 15 000 ; Lot 83 "Poche vide mono compartiment multicouche pour préparation de nutrition parentérale 250 ml Usage Unique Stérile" QUANTITES 10 000 ; Lot 84 "Poche vide mono compartiment multicouche pour préparation de nutrition parentérale ≥ 500 ml Usage Unique Stérile" QUANTITES 40 000 ; Lot 85 "Poche vide mono compartiment pour préparation de nutrition parentérale grand volume 4 000 et/ou 5 000 ml Usage Unique Stérile" QUANTITES 200 ; Lot 86 "Poche vide BI compartiment pour préparation de nutrition parentérale Usage Unique Stérile" QUANTITES 28 000 ; Lot 87 "Tubulure pour préparation de nutrition parentérale destinée à être mise en place entre la solution mère et l'automate de préparation de type ""EM 2400 ou équivalent"" Usage Unique Stérile" QUANTITES 26 000 ; Lot 88 "Valve pour préparation de nutrition parentérale destinée à être mise en place entre l'automate de préparation de type""EM 2400 ou équivalent"" et la poche fille Usage Unique Stérile" QUANTITES 1 500 ; Lot 89 "Connecteur permettant de se raccorder à la valve de l'automate de préparation type""EM 2400 ou équivalent"" et à une poche vide LL et PERMETTANT DE faire un prélévement sans aiguille Usage Unique Stérile" QUANTITES 1 600 ; Lot 90 "Connecteur permettant de se raccorder à la valve de l'automate de préparation type""EM 2400 ou équivalent"" et à une poche vide LL SANS prélévement Usage Unique Stérile" QUANTITES 800 ;
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX DE NUTRITION ENTERALE ET DE NUTRITION PARENTERALE, BIBERONS ET DISPOSITIFS ASSOCIES, SERINGUES ET AIGUILLES » 90 LOTS
Description: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX DE NUTRITION ENTERALE ET DE NUTRITION PARENTERALE, BIBERONS ET DISPOSITIFS ASSOCIES, SERINGUES ET AIGUILLES » 90 LOTS
Identifiant interne: AGEPS AO 26-11C
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33692200 Produits de nutrition parentérale, 33681000 Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons, 33141310 Seringues, 33141320 Aiguilles à usage médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 043 389,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour tous les lots SAUFS les lots 65 à 72 et 76 à 81 et 87 à 90 : - 20 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 35 % Prix - 5 % Développement durable Pour les lots 65 à 72 et 76 à 81 et 87 à 90 : - 15 % Performances techniques - 40 % Critères d'adaptation à l'usage - 40 % Prix - 5 % Développement durable
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 10 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGEPS APHP
Numéro d’enregistrement: 26750045200672
Adresse postale: 7, rue du Fer à Moulin
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33146691334
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +331 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 8343216e-164d-4a1b-83ad-20af79204da5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/01/2026 13:57:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 57394-2026
Numéro de publication au JO S: 18/2026
Date de publication: 27/01/2026
