1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGEPS APHP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE CARDIAQUE : 1) VALVES, ANNEAUX, TUBES AORTIQUES TYPE VALSALVA 2) ENDOPROTHESES VASCULAIRES HYBRIDES 3) DIVERS CONSOMMABLES (Pinces à biopsie endomyocardique, Clamps d'ablation cardiaque par radiofréquence, Sutures cardiovasculaires, Electrodes, Clips, Mors et protège-mors, Punch, Couteaux, ...) »
Description: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE CARDIAQUE : 1) VALVES, ANNEAUX, TUBES AORTIQUES TYPE VALSALVA 2) ENDOPROTHESES VASCULAIRES HYBRIDES 3) DIVERS CONSOMMABLES (Pinces à biopsie endomyocardique, Clamps d'ablation cardiaque par radiofréquence, Sutures cardiovasculaires, Electrodes, Clips, Mors et protège-mors, Punch, Couteaux, ...) »
Identifiant de la procédure: e6bc063b-1e6c-437e-8790-a97a593be09f
Identifiant interne: AGEPS_AO_25-15C
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 694 324,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Lot 1 Valves cardiaques chirurgicales biologiques porcines monoblocs (=natives) avec armature sans tube QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 20 ; Lot 2 Valves cardiaques chirurgicales biologiques porcines composites (=reconstituées) avec armature sans tube QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 100 ; Lot 3 Valves cardiaques chirurgicales biologiques porcines sans armature sans tube. Technique d'implantation avec 2 lignes de sutures. QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 20 ; Lot 4 Valves cardiaques chirurgicales biologiques péricardiques bovines avec péricarde interne avec armature sans tube. Lot identique au lot 5 QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 750 ; Lot 5 Valves cardiaques chirurgicales biologiques péricardiques bovines avec péricarde interne avec armature sans tube. Lot identique au lot 4 QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 ; Lot 6 Valves cardiaques chirurgicales pulmonaires biologiques d'origine biologique avec tube biologique avec et sans armature pour usage pédiatrique QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 30 ; Lot 7 Valves cardiaques chirurgicales biologiques : technique d'implantation "sans suture" QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ; Lot 8 Valves cardiaques chirurgicales mécaniques à doubles ailettes avec et/ ou sans tube .Lot identique au lot 9 QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 110 ; Lot 9 Valves cardiaques chirurgicales mécaniques à doubles ailettes avec et/ ou sans tube .Lot identique au lot 8 QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 110 ; Lot 10 Valves cardiaques chirurgicales mécaniques à doubles ailettes de haut profil avec et/ ou sans tube QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 30 ; Lot 11 Tubes aortiques de type "valsalva" QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 30 ; Lot 12 Anneaux cardiaques pour annuloplastie rigides et/ou semi-rigides.Lot identique au lot 13 QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 300 ; Lot 13 Anneaux cardiaques pour annuloplastie rigides et/ou semi-rigides.Lot identique au lot 12 QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 ; Lot 14 Prothèses vasculaires hybrides (prothèse + endoprothèse), avec et/ou sans branche, en polyester non imprégnées indiquées dans le traitement chirurgical en un seul temps des pathologies complexes de l'aorte thoracique (notamment anévrismes et dissections aortiques). QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 20 ; Lot 15 Prothèses vasculaires hybrides (prothèse + endoprothèse) multibranche en polyester imprégnées de gélatine indiquées dans le traitement chirurgical en un seul temps des pathologies complexes de l'aorte thoracique (notamment anévrismes et dissection aortiques). QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50 ; Lot 16 Pinces à biopsie endomyocardique par voie jugulaire et/ou par voie fémorale, tout diamètre, avec poignée ergonomique, gainée et/ou non gainée. Lot identique au lot 17 QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1200 ; Lot 17 Pinces à biopsie endomyocardique par voie jugulaire et/ou par voie fémorale, tout diamètre, avec poignée ergonomique, gainée et/ou non gainée Lot identique au lot 16 QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 500 ; Lot 18 "Clamps d'ablation bipolaire pour isolation des veines pulmonaires par radiofréquence utilisés par voie chirurgicale avec mise à disposition du générateur de radiofréquence." QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 100 ; Lot 19 Sutures synthétiques non résorbables monofils en polypropylène et dérivés pour chirurgie cardiovasculaire (avec et/ou sans pledgets)Lot identique au lot 20 QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200000 ; Lot 20 Sutures synthétiques non résorbables monofils en polypropylène et dérivés pour chirurgie cardiovasculaire (avec et/ou sans pledgets) Lot identique au lot 19 QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50000 ; Lot 21 Sutures synthétiques non résorbables monofils en polyamide pour chirurgie cardiovasculaire (avec et/ou sans pledgets) QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 15000 ; Lot 22 Sutures synthétiques non résorbables monofils non polyamide et non polypropylène pour chirurgie cardiovasculaire (de préférence avec et sans pledgets) QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 30000 ; Lot 23 Sutures synthétiques non résorbables tressées avec fil en enduction silicone pour chirurgie valvulaire (avec et/ou sans pledgets) QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 20000 ; Lot 24 Sutures en acier sous forme de kits sternum et packs, et brins en acier pour chirurgie cardio-thoracique QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 7000 ; Lot 25 Electrodes autocassables, sutures en acier, pour stimulation temporaire externe pour usage adulte QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 4000 ; Lot 26 Electrodes autocassables, sutures en acier, pour stimulation temporaire externe pour usage pédiatrique QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1500 ; Lot 27 "Barrettes de clips stériles en titane pour applicateurs de clips réutilisables pour utilisation en chirurgie cardiaque " QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 20000 ; Lot 28 Clips chirurgicaux stériles de type "Bulldog" de préférence à ressort à usage unique et temporaire pour chirurgie cardiovasculaire QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 2500 ; Lot 29 Mors amovibles stériles à usage unique s'adaptant par un système de clips sur des clamps vasculaires réutilisables QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1800 ; Lot 30 Mors amovibles stériles à usage unique s'adaptant par un système de rail sur des clamps vasculaires réutilisables QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 3000 ; Lot 31 Perforateurs dit "Punch" aortiques stériles à usage unique (coupe ronde) QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1200 ; Lot 32 Protège-mors stériles à usage unique en forme de manchon dits "sutures boots" pour mors d'instruments réutilisables sous forme de support adhésif QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 50000 ; Lot 33 Couteaux droits de microchirurgie de type "Sharpoint" pour usage cardio-vasculaire, non sécurisés et/ou sécurisés, avec lame en forme de spatule de type "Crescent" QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 2500 ; Lot 34 Couteaux droits de microchirurgie de type "Sharpoint" pour usage cardio-vasculaire, non sécurisés et/ou sécurisés, avec lame en forme de triangle, tout angle QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 3000
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE CARDIAQUE : 1) VALVES, ANNEAUX, TUBES AORTIQUES TYPE VALSALVA 2) ENDOPROTHESES VASCULAIRES HYBRIDES 3) DIVERS CONSOMMABLES (Pinces à biopsie endomyocardique, Clamps d'ablation cardiaque par radiofréquence, Sutures cardiovasculaires, Electrodes, Clips, Mors et protège-mors, Punch, Couteaux, ...) »
Description: Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX DE CHIRURGIE CARDIAQUE : 1) VALVES, ANNEAUX, TUBES AORTIQUES TYPE VALSALVA 2) ENDOPROTHESES VASCULAIRES HYBRIDES 3) DIVERS CONSOMMABLES (Pinces à biopsie endomyocardique, Clamps d'ablation cardiaque par radiofréquence, Sutures cardiovasculaires, Electrodes, Clips, Mors et protège-mors, Punch, Couteaux, ...) »
Identifiant interne: AGEPS-AO-25-15C
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182220 Valves cardiaques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 42 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 694 324,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour les lots n° 1 à 15 (DMI) : Performances techniques et cliniques : 27% de la note globale ; Adaptation à l'usage : 28% de la note globale ; Développement durable : 5% de la note globale
Critère:
Type: Prix
Description: Pour les lots n° 1 à 15 (DMI) : Prix : 40% de la note globale
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour les lots n° 16 à 34 (Consommables): Performances techniques et cliniques : 27% de la note globale ; Adaptation à l'usage : 33% de la note globale ; Développement durable : 5% de la note globale
Critère:
Type: Prix
Description: Pour les lots n° 16 à 34 (Consommables): Prix : 35% de la note globale
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 07/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AGEPS APHP
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Département: Direction des achats
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33146691334
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de JOUY
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f5e276b2-60b5-4863-99de-90e91581ea41 - 06
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/02/2025 14:17:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 86238-2025
Numéro de publication au JO S: 27/2025
Date de publication: 07/02/2025
