1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGEPS APHP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de « CHAMBRES A CATHETER IMPLANTABLES ET AIGUILLES DE HUBER SECURISEES »
Description: Fourniture de « CHAMBRES A CATHETER IMPLANTABLES ET AIGUILLES DE HUBER SECURISEES »
Identifiant de la procédure: c30ddfff-82d1-45ea-aefa-e8901ce1cb8d
Identifiant interne: AGEPS_AO_25-17C
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141320 Aiguilles à usage médical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Description des lots : Lot 1 Chambre à cathéter pré connecté implantable, petit modèle, de poids < ou = 5g, débit standard, toutes présentations "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 1300 ; Lot 2 Chambre à cathéter assemblable implantable, débit standard, toutes présentations; Lot identique au lot 3 "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 4400 ; Lot 3 Chambre à cathéter assemblable implantable, débit standard, toutes présentations. Lot identique au lot 2 "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 400 ; Lot 4 Chambre à cathéter assemblable implantable, en titane pur, petit modèle, toutes présentations "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 300 ; Lot 5 Micro chambre implantable avec cathéter en polyuréthane et/ou en silicone de diam ext >1,5mm (4,5F), toutes présentations "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 100 ; Lot 6 Aiguilles de Huber sécurisées, avec prolongateur, toutes longueurs, sans DEHP "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 80000 ; Lot 7 Aiguilles de Huber sécurisées, avec valve bidirectionnelle montée, avec prolongateur, toutes longueurs, sans DEHP "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 100000
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 136 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de « CHAMBRES A CATHETER IMPLANTABLES ET AIGUILLES DE HUBER SECURISEES »
Description: Fourniture de « CHAMBRES A CATHETER IMPLANTABLES ET AIGUILLES DE HUBER SECURISEES »
Identifiant interne: AGEPS-AO-25-17C
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141320 Aiguilles à usage médical
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 46 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 136 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour les lots 1 à 5 Performances techniques : 30 % de la note globale Pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction de la qualité technique des dispositifs selon la finalité du dispositif médical. Adaptation à l'usage : 30 % de la note globale Pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation, selon la finalité du dispositif médical. Développement durable : 5 % de la note globale
Critère:
Type: Prix
Description: Pour les lots 1 à 5 Prix : 35 % de la note globale
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour les lots 6 et 7 Performances techniques : 25% de la note globale Pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction de la qualité technique des dispositifs selon la finalité du dispositif médical. Adaptation à l'usage : 30 % de la note globale Pour ce critère, les offres seront appréciées en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation, selon la finalité du dispositif médical. Développement durable : 5 % de la note globale
Critère:
Type: Prix
Description: Pour les lots 6 et 7 Prix : 40 % de la note globale
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 21/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AGEPS APHP
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Département: Direction des achats
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33146691334
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de JOUY
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d46f59f-d6a6-48b2-b85c-85b9fec68cfb - 06
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/02/2025 09:56:52 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 86036-2025
Numéro de publication au JO S: 27/2025
Date de publication: 07/02/2025
