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75 maintenance des centrales de production d'eau osmosée des services de néphrologie (hémodialyse) et de réanimation médicale de l'hôpital Bichat - Claude Bernard, à Paris 75 maintenance des centrales de production d'eau osmosée des services de néphrologie (hémodialyse) et de réanimation médicale de l'hôpital Bichat - Claude Bernard, à Paris maintenance des centrales...
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75 maintenance des centrales de production d'eau osmosée des services de néphrologie (hémodialyse) et de réanimation médicale de l'hôpital Bichat - Claude Bernard, à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944690

Date de clôture estimée : 19/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-11998

75Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : groupe hospitalier H.U.P.N.V.S.
Correspondant : Mme de LAROCHELAMBERT Elisabeth, Directrice des HUPNVS, hôpital Bretonneau - cellule des Marchés des HUPNVS - 23, rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18 adresse internet : http://www.aphp.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : maintenance des centrales de production d'eau osmosée des services de néphrologie (hémodialyse) et de réanimation médicale de l'hôpital Bichat - claude Bernard (75018 Paris).

Catégorie de services : 1.

Lieu d'exécution : hôpital Bichat - claude Bernard - 46, rue Henri Huchard, 75877 Paris Cedex 18.

Code NUTS : øFR101ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires. Les prix sont révisables. Le marché est un marché fractionné à bons de commande
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : il ne sera pas exigé de cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des Marchés Publics et selon les dispositions du décret n° 2008-408 du 28 avril 2008 réformant le décret n° 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Capacité économique et financière - références requises : imprimé Dc2 (ou équivalent). Document téléchargeable à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : annexe au Dc2 (ou équivalent) relative aux moyens et références.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
- : annexe au Dc2 (ou équivalent) relative aux moyens et références ;
- : extrait de Kbis de mois de 3 mois ;
- : attestation permettrant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- : liste des réalisations récentes en matière de prestations similaires à l'objet du marché ;
- : relevé d'identité bancaire.
l'enregistrement des offres est effectué dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics.
Lors de l'ouverture des plis, seront rejetés les candidats :
- n'ayant pas fourni les déclarations, certificats ou attestations visés aux articles 43 à 45 du Code des marchés publics, sous réserve d'application de l'alinéa 1 de l'article 52 du code des marchés publics ;
- dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des prestations soumisionnées ;
- dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes ;
- dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- critère 1 : prix (noté sur 11 points) : 55 % ;
- critère 2 : valeur technique (notée sur 9 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants (3 points pour chaque) : sous critère 2.1 : moyens humains affectés à l'opération - sous critère 2.2 : moyens techniques affectés à l'opération - sous critère 2.3 : méthodologie et organisation pour l'exécution du marché : 45 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 février 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014/AC/BCH/01.

Renseignements complémentaires : l'ap-hp est un établissement public de santé.
Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des Marchés des HUPNVS - hôpital Bretonneau - 23 rue Joseph de Maistre - 75885 Paris Cedex 18.
Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes :
- l'identification du candidat;
- l'intitulé de l'opération.
Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente
consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à:
hôpital Bretonneau
Cellule des marchés des Hupnvs
télécopieur : 01.53.11.16.79.
Ou en posant une question à l'aide du module "Échange avec l'organisme" à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.comau niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module "Questions/Réponses" est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte.
Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres.
Visite sur site :
La visite du site conditionne la validité de l'offre. Les candidats devront donc obligatoirement visiter les lieux en
prenant rendez-vous nécessairement au préalable avec les personnes suivantes :
- m. Coquemond (Tél. : 01.40.25.64.58)
- m. Parreira (Tél. : 01.40.25.50.15)
les candidats devront fournir l'attestation de visite des locaux. En l'absence de ce document, leur offre sera déclarée incomplète et, dès lors, irrégulière.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 janvier 2014.
Hôpital Bretonneau - Cellule des Marchés des HUPNVS.
23, rue Joseph de Maistre, 75887 Paris Cedex 18, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_flPkBkb8CK.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
télécopieur : 01-53-11-16-79, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_flPkBkb8CK.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_flPkBkb8CK.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr.

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