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75 fourniture, livraison, installation et mise en service d'un système d'acquisition d'images pour détection de blot pour le laboratoire de génétique de l'hôpital Bichat- Claude Bernard à Paris 75 fourniture, livraison, installation et mise en service d'un système d'acquisition d'images pour détection de blot pour le laboratoire de génétique de l'hôpital Bichat- Claude Bernard à Paris fou...
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75 fourniture, livraison, installation et mise en service d'un système d'acquisition d'images pour détection de blot pour le laboratoire de génétique de l'hôpital Bichat- Claude Bernard à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853453

Date de clôture estimée : 31/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/10/13)
13-182616

75Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : groupe hospitalier H.U.P.N.V.S.
Correspondant : Mme de larochelambert Elisabeth, Directrice des Hôpitaux universitaires Paris nord Val de seine, 23 rue joseph de maistre 75885 Paris Cedex18 télécopieur : 01-53-11-16-79 adresse internet : http://www.aphp.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : fourniture, livraison, installation et mise en service d'un système d'acquisition d'images pour détection de blot en Chemiluminescence pour le laboratoire de génétique de l'hôpital Bichat- claude Bernard.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33110000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché a pour objet l'acquisition, l'installation et la mise en service d'un système d'acquisition d'images pour la détection de blot en Chemiluminescence pour le laboratoire de génétique de l'hôpital Bichat- claude Bernard
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : 20 000 EUR.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas exigé de cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché est financé par le budget de l'hôpital Bichat- claude Bernard. Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 50 jours.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
- : un extrait Kbis de moins de trois mois; ;
- : une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat; ;
- : un RIB.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix,noté sur 08 points, soit 40 % de la pondération ;noté et évalué selon les sous critères suivant:le coût d'investissement représentant 30 % de la note;le coût en fonctionnement représentant 10 % de la note : 40 % ;
- la valeur technique de l'offre, notée sur 12 points, soit 60 % de la pondération, noté et évalué selon les sous critères suivants :la qualité de l'image représentant 30 % ( avantage des systèmes mis en oeuvre pour optimiser la qualité de l'image ;la praticabilité représentant 15 % ( facilité de manipulation des gels) ;sécurité des utilisateurs représentant 15 % (avantages des systèmes mis en oeuvre pour garantir la sécurité des utilisateurs) : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2013, à 16 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : systèmedétectionblot.

Renseignements complémentaires : l'ap-hp est un établissement public de santé. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à: Hôpital Bretonneau, Cellule des marchés, télécopieur: 0153111679 ou en posant une question à l'aide du module "échange avec organisme" à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module "question-réponse" est interdite; les questins déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Toutes questions relatives au dossier de consultation doit parvenir à la personne publique au plus tard le 23/10/13. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature sous un délai de 5jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des autres candidats. Les documents sous formats électronique devront être téléchargé sur le site https://www.achatpublic.com jusqu'au 31/10/2013 à 16 heures. Les offres envoyées sous forme électroniques sont acceptées. En application de l'article 56 du Code des Marchés Publics, les candidats ont la possibilité de répondre sous forme dématérialisée via le site dont l'adresse Internet est https://www.achatpublic.com
Pour répondre sous forme dématérialisée, la personne habilitée à engager le candidat doit être inscrite sur la plate-forme de gestion des marchés publics de l'ap-hp accessible à l'adresse https://www.achatpublic.com et titulaire d'un certificat électronique afin de signer les fichiers composant sa réponse.
conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, le certificat de signature électronique doit être conforme :
- au RGS (référentiel général de sécurité) ; dans ce cas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont Pades, Cades, Xades ;
- les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne seront plus acceptées.
dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre Etat-Membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité.
Dans le cas d'une transmission par voie électronique, le dossier constitué de la candidature et de l'offre technique et financière est remplacé par l'envoi de fichiers informatisés reprenant les mêmes éléments et scindés en deux fichiers ou deux groupes de fichiers permettant d'ouvrir individuellement et de façon chronologique la partie candidature et la partie offre. Ces derniers doivent être datés et signés électroniquement.
Siun groupement de candidats choisit de répondre de manière dématérialisée, un outil de co-signature est disponible sur le site https://www.achatpublic.com
La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du DCE via la plate-forme.
pour que le candidat puisse procéder à la signature électronique de ses documents, il doit disposer d'un micro-ordinateur avec connexion internet, d'un navigateur web compatible à Internet Explorer— 5.5, Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator— 7.2 (si système d'exploitation Windows) ou compatible à Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator— 7.02 (si système d'exploitation Linux). Afin d'acquérir ces instruments, les soumissionnaires peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achatpublic.com
A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures et des offres.
lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique.
les fichiers constitutifs de la candidature et de l'offre du candidat doivent être signés avec la fonctionnalité de signature individuelle de documents accessible sur la plate-forme https://www.achatpublic.com
Néanmoins, si le candidat utilise un autre outil pour signer électroniquement ses documents, celui-ci transmet, avec les documents signés, les éléments nécessaires pour procéder à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document, et ce, gratuitement.
ce mode d'emploi contient, au moins, les informations suivantes :
- 1° La procédure permettant la vérification de la validité de la signature ;
- 2° l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation
et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.
L'absence de mode opératoire entraîne l'élimination du candidat.
Pour garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, la candidature et l'offre devront être présentées selon des formats suivants : rtf, doc, xls, pdf, dwg, Dxf.
Les fichiers seront nommés "societe_nom_fichier.ext" où :
-"société" correspond au nom de la société soumissionnaire (ou du mandataire du groupement)
-"nom_fichier" correspond au nom du document (ex.:"dc1", "Mémoire_Technique", etc.)
-".ext" correspond à l'une des extensions des formats ci-dessus acceptés par la plate-forme.
il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant les logiciels du type 7-zip ou zip.
Lorsque l'offre estenvoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut-être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics).
la copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : " copie de sauvegarde ".
Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres.
la copie de sauvegarde est ouverte dans les cas prévus par l'arrêté du 14 décembre 2009 :
- lorsque dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique un programme informatique malveillant (ou " virus ") est détecté par l'acheteur public. La trace de la malveillance du programme est conservée par l'acheteur public ;
- lorsqu'Une candidature ou une offre a été transmise par voie électronique mais n'est pas parvenue à l'acheteur public dans les délais de dépôt des candidatures et des offres, sous réserve que la copie de sauvegarde soit parvenue dans les délais de dépôt des candidatures et des offres ;
- lorsqu'Une candidature ou une offre a été transmise par voie électronique, mais n'a pas pu être ouverte par l'acheteur public, sous réserve que la copie de sauvegarde soit parvenue dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.
l'absence de signature électronique sur un document électronique qui en requiert une, ou le fait que la signature électronique sur un document électronique ne soit pas valide, conduit à rejeter l'offre. En aucun cas, la copie de sauvegarde n'est ouverte pour ce motif, puisque la transmission électronique s'est déroulée avec succès
les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sursupport physique électronique.
Les éléments relatifs à la candidature et à l'offre doivent être clairement identifiés comme tels.
le dépôt des candidatures et des offres transmises sur support physique et électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les candidatures et les actes d'engagements envoyés sur support physique électronique sont signés par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dont les conditions exposées précédemment.
les supports physiques électroniques suivants sont acceptés :
- disque CD-ROM 600-800 Mega-Bytes ;
- disque DVD 4,7 Giga-Bytes ;
- clé USB de capacité suffisante.
les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être signés individuellement par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dans les mêmes conditions que celles exposées au 2.1 du présent règlement de consultation.
Les éléments relatifs à la candidatureet ceux relatifs à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels et sont ceux indiqués à l'article 3.1 du présent Règlement de la Consultation.
Après la préparation des fichiers, les candidats se connectent sur la plate-forme à l'adresse https://www.achatpublic.com. Ils doivent les déposer dans les espaces qui leur sont réservés sur la page de réponse à cette consultation de la plate-forme, chaque consultation ayant une page spécifique de réponse. Une fois l'ensemble des éléments réunis sur la page de constitution de la réponse, les candidats signent électroniquement l'ensemble des documents, lancent le chiffrement de l'offre complète, et enfin déposent les réponses.
Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https.
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.
Sans préjudice des dispositions prévues à l'article 56 du CMP relatives àla copie de sauvegarde, l'envoi des réponses en deux temps est interdit et les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2013.
Hôpital Bretonneau- Cellule des marchés.
23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18, télécopieur : 01-53-11-76-79, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_SlCwwr5ABX.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Hôpital Bretonneau- Cellule des Marchés.
23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex18, télécopieur : 01-53-11-76-79, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_SlCwwr5ABX.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpital Bretonneau- Cellule des marchés.
23 rue joseph de maistre, 75885 Paris Cedex18, télécopieur : 01-53-11-16-79, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_SlCwwr5ABX.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex04 courriel : greffe.ta@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex04 courriel : greffe.ta@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr.

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