1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ELOGIE-SIEMP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations d'impression Offset et Numérique de documents de communication pour les besoins d'Elogie-Siemp et Soreqa
Description: Elogie-Siemp, mandataire du groupement de commandes composé par Elogie-Siemp et Soreqa pour la passation. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum de 280 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Prix révisables
Identifiant de la procédure: 4a59aba6-9bfd-4b16-a223-13bd5aae5d40
Identifiant interne: 2026-009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités de remise des offres, les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation Durée du marché : 12 mois reconductible tacitement 3 fois (soit 48 mois maximum), à compter de la notification du marché Lieu principal d'exécution (livraison) : Paris Le début d'exécution du marché commence à la notification du marché, la date de début mention dans le présent Aapc n'est qu'indicative
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations d'impression Offset et Numérique de documents de communication pour les besoins d'Elogie-Siemp et Soreqa
Description: Elogie-Siemp, mandataire du groupement de commandes composé par Elogie-Siemp et Soreqa pour la passation. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum de 280 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Prix révisables
Identifiant interne: S-PF-1792151
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/06/2026
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9E525574-9777-38F4-D95752A24CC1C589
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ELOGIE-SIEMP
Numéro d’enregistrement: 51745
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Ville: Paris cedex 19
Code postal: 75924
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: FRAISSEIX Olivier
Téléphone: 0140475555
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 9E52559E-FBC3-A22D-0206163C54A51356
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 9E5255C5-DFB2-1512-D305661144B9F2A2
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: b399f28b-a46e-4d3c-8937-dfd498d3e757 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/03/2026 12:21:59 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 171816-2026
Numéro de publication au JO S: 50/2026
Date de publication: 12/03/2026
