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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EDF SA
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour Prestations Intellectuelles d'études de Biodiversité des 3 sites EPR2
Description: L’objet du marché porte sur les Prestations Intellectuelles d'études de biodiversité concernant les 3 sites EPR2 d'EDF. 7 lots sont prévus. Accord Cadre à Marchés Subséquents d’une durée totale de 20 ans.
Identifiant de la procédure: a493e206-f827-4814-87ae-c33a4f067914
Avis précédent: 756394-2024
Identifiant interne: AVIS012578
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation est une procédure avec négociation passée en application de l’article L. 2124 3 et des articles R. 212 4 4 ainsi que des articles R. 2161 21 et sv du CCP avec limitation du nombre de candidats admis à soumissionner, conformément aux dispositions des articles R. 2142 15, R2142 16 et R. 2142 18 du CCP (phase de présélection régie par le présent Avis de publicité à la rubrique 5.1.9 Critères de sélection Autre. EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base de(s) offre(s) initiale(s), sans négociation (article R. 2161-23 du CCP).
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: Les informations complémentaires sur le lieu d’exécution du marché seront précisées le cas échéant, dans le(s) rubrique (s) 5 1.2 Lieu d’exécution.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Modalités de candidatures Pour répondre au présent avis, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF https :://pha 2 edf com Demande d'information AVIS 012578 tel qu’identifié à l’article 2 1 Procedure Identifiant interne, et rattacher les documents demandés Les candidats intéressés, non encore inscrits, peuvent s' auto référencer depuis la page d’accueil de ce portail. Aucun envoi par e mail n'est autorisé. Candidatures en Groupement : EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires OU EDF exige la solidarité du GME Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire Celui ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements Sans préjudice de l'article L 2141 13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Milieu Terrestre Penly
Description: Prestations d'études écologiques sur les habitats, la faune et la flore en Milieu Terrestre - Penly
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: Durée ferme de 12 ans, renouvelable 2 fois pour deux périodes de 4 ans chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PENLY
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché se déroulera sur le site de Penly.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Milieu Maritime Penly
Description: Prestations d'études écologiques sur les habitats, la faune et la flore en Milieu Maritime - Penly
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: Durée ferme de 12 ans, renouvelable 2 fois pour deux périodes de 4 ans chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PENLY
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché se déroulera sur le site de Penly.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 650 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Milieu Terrestre Gravelines (59)
Description: Prestations d'études écologiques sur les habitats, la faune et la flore en Milieu Terrestre - Gravelines
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: Durée ferme de 12 ans, renouvelable 2 fois pour deux périodes de 4 ans chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GRAVELINES
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché se déroulera sur le site de GRAVELINES.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Milieu Maritime Gravelines (59)
Description: Prestations d'études écologiques sur les habitats, la faune et la flore en Milieu Maritime - Gravelines
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: Durée ferme de 12 ans, renouvelable 2 fois pour deux périodes de 4 ans chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GRAVELINES
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché se déroulera sur le site de GRAVELINES.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 650 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 Milieu Terrestre Bugey (01)
Description: Prestations d'études écologiques sur les habitats, la faune et la flore en Milieu Terrestre - Bugey
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: Durée ferme de 12 ans, renouvelable 2 fois pour deux périodes de 4 ans chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BUGEY
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché se déroulera sur le site de BUGEY.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 Milieu Aquatique Bugey (01)
Description: Prestations d'études écologiques sur les habitats, la faune et la flore en Milieu Aquatique - Bugey
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: Durée ferme de 12 ans, renouvelable 2 fois pour deux périodes de 4 ans chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BUGEY
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché se déroulera sur le site de BUGEY.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 650 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: EDF SA
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 Etudes Compensation et Restauration
Description: Prestations d'études et de suivi de la réalisation de travaux de restauration des zones de compensation
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: Durée ferme de 12 ans, renouvelable 2 fois pour deux périodes de 4 ans chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PENLY GRAVELINES BUGEY
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché se déroulera sur les sites de PENLY GRAVELINES et BUGEY.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: EDF SA
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 150 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: ABO SEGED TRACTEBEL
Chef de file du soumissionnaire: ABO SEGED
Nom officiel: TRACTEBEL ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE ABO SEGED LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2306710
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 1 MILIEU TERRESTRE PENLY
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom officiel: THEMA ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE THEMA LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2305110
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 1 MILIEU TERRESTRE PENLY
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom officiel: RAINETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE RAINETTE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2306440
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 1 MILIEU TERRESTRE PENLY
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: GME SEANEO LE CERE
Chef de file du soumissionnaire: SEANEO
Nom officiel: LE CERE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE SEANEO LE CERE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 650 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307030
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 2 MILIEU MARITIME PENLY
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom officiel: ECOSPHERE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE ECOSPHERE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 650 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307040
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 2 MILIEU MARITIME PENLY
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RAINETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE RAINETTE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307060
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 3 MILIEU TERRESTRE GRAVELINES
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom de la partie appelante: ABO SEGED TRACTEBEL
Chef de file du soumissionnaire: ABO SEGED
Nom officiel: TRACTEBEL ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE ABO SEGED LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307050
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 3 MILIEU TERRESTRE GRAVELINES
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom officiel: ECOSPHERE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE ECOSPHERE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307310
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 3 MILIEU TERRESTRE GRAVELINES
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: GME SEANEO LE CERE
Chef de file du soumissionnaire: SEANEO
Nom officiel: LE CERE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE SEANEO LE CERE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 650 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307080
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 4 MILIEU MARITIME GRAVELINES
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom officiel: ECOSPHERE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE ECOSPHERE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 650 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307380
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 4 MILIEU MARITIME GRAVELINES
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: ABO SEGED TRACTEBEL
Chef de file du soumissionnaire: ABO SEGED
Nom officiel: TRACTEBEL ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE ABO SEGED LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307460
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 5 MILIEU TERRESTRE BUGEY
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom officiel: RAINETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE RAINETTE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307480
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 5 MILIEU TERRESTRE BUGEY
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom officiel: ECOSPHERE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE ECOSPHERE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307520
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 5 MILIEU TERRESTRE BUGEY
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARALEP
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE ARALEP LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 650 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307560
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 6 MILIEU FLUVIAL BUGEY
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom officiel: AQUASCOP
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE AQUASCOP LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 650 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2307570
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 6 MILIEU FLUVIAL BUGEY
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: ABO SEGED TRACTEBEL
Chef de file du soumissionnaire: ABO SEGED
Nom officiel: TRACTEBEL ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE ABO SEGED LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2308120
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 7 ETUDES DE COMPENSATION et de RESTAURATION
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom officiel: RAINETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE RAINETTE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2308130
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 7 ETUDES DE COMPENSATION et de RESTAURATION
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
Lauréat:
Nom officiel: CDC BIODIVERSITE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE CDC BIODIVERSITE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/01/2036
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: C4T2308140
Titre: Marché pour Les Prestations d'Etudes de Biodiversité des 3 sites EPR2 de Penly (76), Gravelines (59) et Bugey (01) LOT 7 ETUDES DE COMPENSATION et de RESTAURATION
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: EDF SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EDF SA
Numéro d’enregistrement: 552 081 317
Département: DIRECTION DES ACHATS GROUPE
Adresse postale: 4 rue Floréal
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: M. DUPRE
Téléphone: +33 144325151
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0033144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Médiateur du groupe EDF
Numéro d’enregistrement: 552 081 317 T
Adresse postale: TSA 50026
Ville: PARIS CEDEX 08
Code postal: 75804
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 (0)1 40 42 22 22
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EDF SA
Numéro d’enregistrement: 552081317
Département: DIRECTION DES ACHATS GROUPE
Adresse postale: 4 rue Floréal
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: DUPRE
Téléphone: +33 144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: THEMA ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 431 265 651 00064
Ville: BIHOREL
Code postal: 76240
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: RAINETTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50846870900060
Ville: JEANLAIN
Code postal: 59144
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0005, LOT-0007
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ABO SEGED
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43454681800049
Ville: SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME
Code postal: 83470
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0005, LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TRACTEBEL ENGINEERING
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30910387700176
Ville: SAINT OUEN
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0005, LOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SEANEO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 489 441 774 00069
Ville: HEROUVILLE SAINT CLAIR
Code postal: 14200
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LE CERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42279811600030
Ville: SAINT QUENTIN
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ECOSPHERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35385958000246
Ville: SAINT MAURICE
Code postal: 94410
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ARALEP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 438 377 947 00017
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69603
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AQUASCOP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34255833500051
Ville: BEAUCOUZE
Code postal: 49070
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: CDC BIODIVERSITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50163958700036
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e151d7e6-18ed-4553-b310-094509adf432 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 10:39:57 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 16868-2026
Numéro de publication au JO S: 7/2026
Date de publication: 12/01/2026