1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PALAIS DE TOKYO
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SERVICE D'AGENCE DE VOYAGE POUR LE PALAIS DE TOKYO
Description: La consultation a pour objet l'exécution de prestations de services d'agence de voyages relatives aux déplacements professionnels des salariés du Palais de Tokyo ainsi que toutes personnes nommément désignées par le Palais de Tokyo (artistes, prestataires, etc.), en France métropolitaine, dans les départements, régions et collectivités d'outre-mer (DROM et COM) et à l'étranger.
Identifiant de la procédure: 1b64f8a9-1e92-458b-9b37-48f8f2ac927f
Identifiant interne: 13_2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 Avenue du Président Wilson
Ville: Paris
Code postal: 75116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SERVICE D'AGENCE DE VOYAGE POUR LE PALAIS DE TOKYO
Description: La consultation a pour objet l'exécution de prestations de services d'agence de voyages relatives aux déplacements professionnels des salariés du Palais de Tokyo ainsi que toutes personnes nommément désignées par le Palais de Tokyo (artistes, prestataires, etc.), en France métropolitaine, dans les départements, régions et collectivités d'outre-mer (DROM et COM) et à l'étranger.
Identifiant interne: 13_2024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 avenue du President Wilson
Ville: Paris
Code postal: 75116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Le numéro unique d'identification délivré par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ou s'il est étranger, tout document justifiant de l'immatriculation de l'entreprise candidate et indiquant les personnes habilitées à engager l'entreprise
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les conditions et procédures de recours sont notamment prévues au chapitre II de l'Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PALAIS DE TOKYO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PALAIS DE TOKYO
Organisation qui reçoit les demandes de participation: PALAIS DE TOKYO
Organisation qui traite les offres: PALAIS DE TOKYO
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Organisation chargee des procedures de recours
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: PALAIS DE TOKYO
Numéro d’enregistrement: 53399405900012
Adresse postale: 13 avenue du President Wilson
Ville: Paris
Code postal: 75116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Téléphone: 0147233771
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7990b1c5-bf0b-47f1-91d1-a5e19de0ffc2 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2024 11:26:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 763660-2024
Numéro de publication au JO S: 243/2024
Date de publication: 13/12/2024
