1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: C.N.R.S.
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'ACQUISITION DE CARTES ELECTRONIQUES, ALIMENTATIONS ET CHASSIS CONSTITUANT LE SYSTEME D'ACQUISITION FASTER POUR LE LABORATOIRE DE PHYSIQUE CORPUSCULAIRE DE CAEN
Description: La consultation a pour objet la fourniture de l'ensemble des différents éléments constituant le système d'acquisition FASTER pour le laboratoire de Physique Corpusculaire de Caen (LPCC). La présente consultation est passée par la délégation Paris-Normandie du CNRS pour le compte du Laboratoire de Physique Corpusculaire de Caen (LPCC). La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans le présent avis d'appel à la concurrence d'une part et dans le règlement de la consultation (RC) d'autre part.
Identifiant de la procédure: 92b207a6-4173-4f62-b996-d8cf7f5a921d
Avis précédent: 50122eb7-18ea-4a93-a70c-6f653b97d478-01
Identifiant interne: 2024AOO025
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture de châssis microTCA
Description: Le système FASTER utilise 2 types de châssis UTCA. Un châssis 7 slots pour les petites expériences et un châssis 12 slots pour les expériences plus importantes. L'option RTM n'est pas souhaitée car elle ajoute un coût supplémentaire et elle n'est pas utilisée pas le système FASTER.
Identifiant interne: 2025AOO025_Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La présente consultation a fait l'objet d'une prolongation au 30 septembre 2024, conformément au paragraphe 2 de l'article R2151-4 du Code de la commande publique, pour prendre en compte les modifications importantes sont apportées aux documents de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief. - Le recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Le Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Une procédure en référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du présent marché et seulement après la signature du contrat. - Un recours en pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande de suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Fourniture d'alimentation et contrôleur pour châssis microTCA.
Description: L'objectif de ce lot est la fourniture : - d'alimentation permettant de faire fonctionner l'ensemble des modules connecter au châssis MicroTCA (cartes AMC, contrôleur du châssis et les ventilateurs) - de contrôleur (appelé MCH) dont le rôle est de gérer le fonctionnement correct du châssis MicroTCA.
Identifiant interne: 2024AOO025_Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief. - Le recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Le Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Une procédure en référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du présent marché et seulement après la signature du contrat. - Un recours en pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande de suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Fourniture des cartes électroniques d'acquisition FASTER
Description: L'objectif de ce lot est la fabrication, l'assemblage, le test et la fourniture des cartes électroniques (Les cartes filles et cartes mères mentionnées à l'article 5.2 du CCTP). La fabrication est constituée des éléments suivants : La fabrication du PCB, La commande des connecteurs et composants électroniques, Le soudage des connecteurs et composants sur le PCB, Vérification aux rayons X des soudures. L'assemblage est constitué des éléments suivants : Mise en place des entretoises sur les cartes mères, Assemblage des cartes filles sur la carte mère en fonction des modules souhaités. La validation du fonctionnement des cartes électroniques. (cf. paragraphe 5.3 du CCTP) La fourniture des modules ou des cartes électroniques individuelles. (cf. paragraphe 6 du CCTP)
Identifiant interne: 2024AOO025_Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Un recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief. - Le recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Le Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Une procédure en référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du présent marché et seulement après la signature du contrat. - Un recours en pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande de suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 390 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 390 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 390 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EMG2
Offre:
Identifiant de l’offre: CON1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024AOO025_lot1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EMG2
Offre:
Identifiant de l’offre: CON2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024AOO025_Lot2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Probent Technology
Offre:
Identifiant de l’offre: CON3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024AOO025_Lot3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/01/2025
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: C.N.R.S.
Numéro d’enregistrement: 18008901304033
Adresse postale: SFC - SECTEUR ACHATS 3 RUE MICHEL ANGE Délégation Paris-Normandie 3 rue Michel Ange
Ville: Paris cedex 16
Code postal: 75794
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: C.N.R.S. Délégation Paris-Normandie Service Financier et Comptable Secteur Achats 3 rue Michel Ange 75794 PARIS Cedex 16
Téléphone: 0144964482
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EMG2
Numéro d’enregistrement: 41407001100039
Ville: Villebon sur Yvette
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Probent Technology
Numéro d’enregistrement: 88078940900039
Ville: Cherbourg en Cotentin
Code postal: 50120
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6fb67e12-f131-45d7-9069-402d851b5f21 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/01/2025 12:17:44 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 40191-2025
Numéro de publication au JO S: 14/2025
Date de publication: 21/01/2025