1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: C.N.R.S.
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'ACQUISITION DE CARTES ELECTRONIQUES, ALIMENTATIONS ET CHASSIS CONSTITUANT LE SYSTEME D'ACQUISITION FASTER POUR LE LABORATOIRE DE PHYSIQUE CORPUSCULAIRE DE CAEN
Description: La consultation a pour objet la fourniture de l'ensemble des différents éléments constituant le système d'acquisition FASTER pour le laboratoire de Physique Corpusculaire de Caen (LPCC). La présente consultation est passée par la délégation Paris-Normandie du CNRS pour le compte du Laboratoire de Physique Corpusculaire de Caen (LPCC). La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans le présent avis d'appel à la concurrence d'une part et dans le règlement de la consultation (RC) d'autre part.
Identifiant de la procédure: 92b207a6-4173-4f62-b996-d8cf7f5a921d
Identifiant interne: 2024AOO025
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture de châssis microTCA
Description: Le système FASTER utilise 2 types de châssis UTCA. Un châssis 7 slots pour les petites expériences et un châssis 12 slots pour les expériences plus importantes. L'option RTM n'est pas souhaitée car elle ajoute un coût supplémentaire et elle n'est pas utilisée pas le système FASTER.
Identifiant interne: 2025AOO025_Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La présente consultation a fait l'objet d'une prolongation au 30 septembre 2024, conformément au paragraphe 2 de l'article R2151-4 du Code de la commande publique, pour prendre en compte les modifications importantes sont apportées aux documents de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief. - Le recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Le Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Une procédure en référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du présent marché et seulement après la signature du contrat. - Un recours en pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande de suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: C.N.R.S.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Fourniture d'alimentation et contrôleur pour châssis microTCA.
Description: L'objectif de ce lot est la fourniture : - d'alimentation permettant de faire fonctionner l'ensemble des modules connecter au châssis MicroTCA (cartes AMC, contrôleur du châssis et les ventilateurs) - de contrôleur (appelé MCH) dont le rôle est de gérer le fonctionnement correct du châssis MicroTCA.
Identifiant interne: 2024AOO025_Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief. - Le recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Le Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Une procédure en référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du présent marché et seulement après la signature du contrat. - Un recours en pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande de suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: C.N.R.S.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Fourniture des cartes électroniques d'acquisition FASTER
Description: L'objectif de ce lot est la fabrication, l'assemblage, le test et la fourniture des cartes électroniques (Les cartes filles et cartes mères mentionnées à l'article 5.2 du CCTP). La fabrication est constituée des éléments suivants : La fabrication du PCB, La commande des connecteurs et composants électroniques, Le soudage des connecteurs et composants sur le PCB, Vérification aux rayons X des soudures. L'assemblage est constitué des éléments suivants : Mise en place des entretoises sur les cartes mères, Assemblage des cartes filles sur la carte mère en fonction des modules souhaités. La validation du fonctionnement des cartes électroniques. (cf. paragraphe 5.3 du CCTP) La fourniture des modules ou des cartes électroniques individuelles. (cf. paragraphe 6 du CCTP)
Identifiant interne: 2024AOO025_Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237131 Cartes électroniques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Un recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief. - Le recours gracieux adressé au CNRS dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Le Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Une procédure en référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du présent marché et seulement après la signature du contrat. - Un recours en pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande de suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: C.N.R.S.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: C.N.R.S.
Numéro d’enregistrement: 18008901304033
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: SFC - SECTEUR ACHATS 3 RUE MICHEL ANGE Délégation Paris-Normandie 3 rue Michel Ange
Ville: Paris cedex 16
Code postal: 75794
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: C.N.R.S. Délégation Paris-Normandie Service Financier et Comptable Secteur Achats 3 rue Michel Ange 75794 PARIS Cedex 16
Téléphone: 0144964482
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 50122eb7-18ea-4a93-a70c-6f653b97d478 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2024 17:35:52 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 535494-2024
Numéro de publication au JO S: 174/2024
Date de publication: 06/09/2024
