1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: C.N.R.S.
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE COMPOSANTS SPECIFIQUES POUR LA CONCEPTION D'UNE SONDE ATOMIQUE LASER A TRES HAUTE RESOLUTION (ENCEINTES ET BRIDE UHV, MOUVEMENTS UHV, POMPAGE, ET LASER FEMTOSECONDE)
Description: La consultation a pour objet la fourniture de composants spécifiques pour la conception d'une sonde atomique laser à très haute résolution (Enceintes et bride UHV, mouvements UHV, pompage et laser femtoseconde). Le marché comprend globalement : - la fourniture des prestations définies à l'article 3 du CCTP, - Les opérations et les frais de dédouanement éventuels (DDP), - la livraison sur site des prestations et le retrait des emballages, - la fourniture de la documentation en langue française, - la garantie minimum d'un an des prestations (pièces, main d'œuvre et déplacements sur site) Le présent marché est passé par la délégation Paris-Normandie du CNRS pour le compte du laboratoire Groupe de Physique des Matériaux (GPM) de l'Université de Rouen. La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l'avis d'appel à la concurrence d'une part et dans le règlement de la consultation (RC) d'autre part.
Identifiant de la procédure: 886faa44-a665-476e-b1fd-c5ab639aafdd
Identifiant interne: 2024AOO028
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636100 Lasers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'enceintes mécaniques compatibles ultra vide;
Description: Fourniture d'un ensemble de trois enceintes compatibles ultra vide sur mesure composées de différents piquages de type CF et possédant des tailles et des orientations précises. Les plans détaillés (3d - 2d) ainsi que les spécificités techniques des enceintes sont fournis sur simple demande auprès du laboratoire GPM. Toutes les enceintes sont fabriquées en Acier 304L ou en Titane en fonction des coûts de fabrication. Les piquages associés sont équipés de brides au standard CF. L'ensemble est brut de laminage à l'intérieur, nettoyé UHV et étuvé à haute température. La réalisation commence après validation des plans de fabrication par le GPM. L'ensemble des consommables (joints cuivre et kit de fixation) nécessaires à l'assemblage de ces enceintes doit aussi être fourni.
Identifiant interne: 2024AOO028
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de brides mécaniques et de composants standards compatibles ultra vide.
Description: Fourniture d'un ensemble de briques mécaniques standards et de 4 brides compatibles ultra vide sur mesure composées de différents piquages de type CF et possédant des tailles et des orientations précises. Les plans en 3d et les plans détaillés 2d ainsi que les spécificités sont fournis sur simple demande auprès du laboratoire GPM. Toutes les brides seront fabriquées en Acier 304L ou en Titane en fonction des coûts de fabrication. Les piquages associés seront équipés de brides au standard CF.* L'ensemble sera brut de laminage à l'intérieur, nettoyé UHV et étuvé à haute température. La réalisation commence après validation des plans de fabrication par le GPM. L'ensemble des consommables (joints cuivre et kit de fixation) nécessaires à l'assemblage de ces enceintes doit aussi être fourni.
Identifiant interne: 2024AOO028
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de mécanismes de mouvement compatibles ultra vide.
Description: Fourniture de plusieurs mécanismes de mouvement ultra vide permettant d'assurer l'étanchéité ainsi que l'introduction et le transfert des échantillons entre chaque enceinte ultra vide.
Identifiant interne: 2024AOO028
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 09/10/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de mécanismes de mouvement de précision compatibles ultra vide.
Description: Fourniture de 3 modules de déplacement de précision, compatibles ultravide, permettant d'assurer un réglage précis de la position de l'échantillon et d'un objectif courte focal ainsi que l'orientation d'une lentille dans l'enceinte d'analyse.
Identifiant interne: 2024AOO028
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 09/10/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture d'un ensemble de pompage compatible ultra vide et de dispositifs de mesures de vide associés.
Description: Fourniture d'un système de pompage primaire et de plusieurs dispositifs de pompages secondaires permettant d'assurer le fonctionnement sous ultra vide de l'instrument. Fourniture de l'ensemble des jauges nécessaires à la mesure des vides primaires et secondaires aux groupes de pompages.
Identifiant interne: 2024AOO028
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122000 Pompes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture d'un laser femtoseconde.
Description: Fourniture d'un laser générant des impulsions ultrabrèves dans le domaine proche IR.
Identifiant interne: 2024AOO028
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636100 Lasers
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 09/10/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: C.N.R.S.
Numéro d’enregistrement: 18008901304033
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: SFC - SECTEUR ACHATS 3 RUE MICHEL ANGE Délégation Paris-Normandie
Ville: Paris cedex 16
Code postal: 75794
Pays: France
Point de contact: C.N.R.S. Délégation Paris-Normandie Service Financier et Comptable Secteur Achats 3 rue Michel Ange 75794 PARIS Cedex 16
Téléphone: 0144964482
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Pays: France
Point de contact: C.N.R.S. Délégation Paris-Normandie Service Financier et Comptable Secteur Achats 3 rue Michel Ange 75794 PARIS Cedex 16
Téléphone: 0144964482
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 80a74822-6e92-45a0-9353-b2b0de02b9d5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/07/2024 11:42:30 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 451327-2024
Numéro de publication au JO S: 145/2024
Date de publication: 26/07/2024
