A proximité de Paris 15 75509 Paris
Acheteur : Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
CS 21623
75509 Paris cedex 15
Tel : 0000000000
Secteurs d'activité
Matériel de décontamination.

Fourniture de systèmes de décontamination approfondie d'aéronefs, de véhicules et d'infrastructures et prestations associées

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/01/2026
JOUE - 23343-2026
23343-2026 - Résultats
France – Matériel de décontamination – Fourniture de systèmes de décontamination approfondie d'aéronefs, de véhicules et d'infrastructures et prestations associées
OJ S 9/2026 14/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDirection Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de systèmes de décontamination approfondie d'aéronefs, de véhicules et d'infrastructures et prestations associées
DescriptionL’accord cadre a pour objet la fourniture de systèmes de décontamination approfondie d’aéronefs, de véhicules et d'infrastructures et les prestations associées. Le système se compose d’une charge utile montée sur un véhicule équipé d’une nacelle. Le système doit permettre la décontamination approfondie par les trois modes suivants : • neutralisation : pulvérisation des solutions de décontamination aqueuses et de mousses ; • déplacement (haute pression et haute température) ; • vapeur : génération de vapeur humide et sèche. Les principales prestations à réaliser comprennent notamment : la fourniture de systèmes de décontamination approfondie ; les formations ; la fourniture de pièces de rechanges ; la maintenance préventive ; les fournitures documentaires. Le système doit être aérotransportable en A400M et pouvoir rouler sans restriction sur la voie publique. L'accord-cadre est composite avec une part ferme et une part à bons de commande. L'accord-cadre est attribué au groupement momentané d’entreprise KNDS CBRN et KLUBB FRANCE.
Identifiant de la procédurec9f87758-a8dd-4ea4-bc1c-e15ff32677da
Identifiant interne2025940001
Type de procédureRestreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42924720 Matériel de décontamination
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de systèmes de décontamination approfondie d'aéronefs, de véhicules et d'infrastructures et prestations associées
DescriptionCf. rubrique 2.1 - Description
Identifiant interne2025940001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42924720 Matériel de décontamination
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée84 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description60%
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère technique : 38%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCritère délai : 2%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal administratif chargé des recours est : Tribunal administratif de Paris - Adresse postale : 7 rue de Jouy – Ville : Paris Cedex 04 - Code postal : 75181 Pays: France – Email : Greffe.ta-paris@juradm.fr – Téléphone : +33 144594400 - Adresse internet : http://www.paris.tribunal-administratif.fr -------- L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité. Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre le contrat en cause : un référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du code de justice administrative) dans un délai de trente-et-un jours en cas de publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de la publication d'un avis d'attribution ou de la notification de la conclusion du contrat ; un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4 avr. 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDirection Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDirection Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéDirection Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Organisation qui exécute le paiementDirection Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Organisation qui signe le marchéDirection Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis50 385 281,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis50 385 281,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre50 385 281,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom de la partie appelanteGroupement titulaire
Chef de file du soumissionnaireKNDS CBRN
Nom officielKLUBB FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre07072025
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre50 385 281,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025940001
Date de conclusion du marché27/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre24342-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéDirection Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDirection Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
DépartementDA BALARD
Adresse postaleDirection Générale de l’Armement - Service des achats de l’Armement 60 bld Valin CS 21623
VilleParis cedex 15
Code postal75509
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Téléphone0000000000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officielKNDS CBRN
VilleSAINT-CHAMOND
Code postal42408
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Téléphone0000000000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officielKLUBB FRANCE
VilleFERRIERES-EN-BRIE
Code postal77464
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Téléphone0000000000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis596e3ac7-fafd-4487-bc10-ad489fcaa8db  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis31
Date d’envoi de l’avis13/01/2026 13:55:19 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis23343-2026
Numéro de publication au JO S9/2026
Date de publication14/01/2026