A proximité de Paris 14 75675 Paris
Acheteur : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
75675 Paris cedex 14
Tel : +33 972274894
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 28/04/2026  
Secteurs d'activité
Produits surgelés.
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.

Produits surgelés bio et conventionnels

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/03/2026
JOUE - 197587-2026
197587-2026 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Produits surgelés bio et conventionnels
OJ S 57/2026 23/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCaisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Adresse électroniquethierry.gaonach@cde14.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreProduits surgelés bio et conventionnels
Descriptionfourniture de produits surgelés bio et conventionnels (détails des produits dans le BPU)
Identifiant de la procéduredf253910-c49c-4b47-bdc8-8bb837d59f8d
Identifiant interne2026-SURGELE
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureFourniture de produits surgelés "bio" et conventionnels.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
2.1.2.
Lieu d’exécution
VillePARIS
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA485 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre485 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE DE PRODUITS SURGELÉS BIOLOGIQUES ET CONVENTIONNELS
DescriptionFOURNITURE DE PRODUITS SURGELÉS BIOLOGIQUES ET CONVENTIONNELS (voir le BPU)
Identifiant interne2026-04 ALIM
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
VillePARIS
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentaires"Livraison d'échantillons à la cuisine du 23, avenue Georges Lafenestre - Paris 14ème, le MARDI 5 MAI 2026 entre 8 h et 12 h, UNIQUEMENT."
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE : 65 pts
Description30 pts : Qualité des produits 10 pts : Grammage 15 pts : Conditionnement 05 pts : Développement durable 05 pts : Clauses sociales
Critère
TypePrix
NomPRIX : 35 pts
DescriptionPrix : 35 pts
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres28/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuParis 14
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCaisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Numéro d’enregistrement26750034600015
Adresse postale2 place Ferdinand Brunot
VilleParis cedex 14
Code postal75675
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquethierry.gaonach@cde14.fr
Téléphone+33 972274894
Adresse internethttps://www.cde14.fr/
Profil de l’acheteurhttps://cde14.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 rue de jouy
VillePARIS cedex 04
Code postal75181
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone0144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCOMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS
Numéro d’enregistrement17750000600024
Adresse postalePréfecture de la Région Ile de France et de Paris 5 rue Leblanc
VillePARIS cedex 15
Code postal75911
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone0182524272
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc3f01025-7921-448c-bed6-62ee4f01d078  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis19/03/2026 16:40:11 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis197587-2026
Numéro de publication au JO S57/2026
Date de publication23/03/2026