A proximité de Paris 14 75675 Paris
Acheteur : Autorité de Régulation des Transports
Cs 30054
75675 Paris
Tel : 0158010110
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 21/10/2024  
7 Lots
Lot 1
Coaching
Lot 2
Formation certifiante sur les méthodes de leadership, management et de gestion de projet
Lot 3
Formation certifiante pour une communication orale et écrite
Lot 4
Évaluation à 360 degrés et bilans de compétences
Lot 5
Animation de séminaires
Lot 6
Activités de renforcement d'équipes (team building)
Lot 7
AMOA pour l'organisation de séminaires de travail et/ou de renforcement d'équipes
Secteurs d'activité
Services de formation spécialisée.
Services de formation du personnel.
Services d'organisation de séminaires.
Services de formation professionnelle.
Services d'organisation d'évènements .
Services de formation.
Services d'accompagnement professionnel.

Cette consultation a pour objet de couvrir les besoins de l'Autorité de régulation des transports en matière de prestations de coaching et bilans individuels, formations en management et en communication, animation de séminaire et et des activités de renforcement d'équipe

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2024
JOUE - 593584-2024
593584-2024 - Mise en concurrence
France – Services d'accompagnement professionnel – Cette consultation a pour objet de couvrir les besoins de l'Autorité de régulation des transports en matière de prestations de coaching et bilans individuels, formations en management et en communication, animation de séminaire et et des activités de renforcement d'équipe
OJ S 192/2024 02/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAutorité de Régulation des Transports
Adresse électroniquemarches@autorite-transports.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCette consultation a pour objet de couvrir les besoins de l'Autorité de régulation des transports en matière de prestations de coaching et bilans individuels, formations en management et en communication, animation de séminaire et et des activités de renforcement d'équipe
DescriptionAccord-cadre d'une durée initiale de deux ans, reconductible dans la limite de quatre ans
Identifiant de la procédureefab16ca-db93-47c3-b9e4-1fa5f8599901
Identifiant interne24_02
Type de procédureDialogue compétitif
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel, 79952000 Services d'organisation d'événements, 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 place des cinq martyrs du lycée Buffon  
VilleParis Cedex 14
Code postal75675
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA420 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Coaching
Description: - Individuel (sur la base d'une évaluation à 360 degrés, prestation prévue au lot 3) : i. Exécutif pour les cadres dirigeants ii. Management pour les cadres supérieurs iii. Accompagnement à la prise de poste pour les nouveaux encadrants (niveau management ou exécutif) - Collectif pour (i) le comité de direction (CODIR) des services de l'Autorité et (ii) les équipes de direction de chacune des directions des services (avec accès à des outils-types tels que banques de vidéos)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel, 80511000 Services de formation du personnel, 79952000 Services d'organisation d'événements, 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 place des cinq martyrs du lycée Buffon  
Ville: Paris Cedex 14
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Durée6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de la période initiale est de deux ans. Elle pourra être reconduite par période annuelle sans que sa durée totale n'excède quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 573179-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 20/11/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAutorité de régulation des transports
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Formation certifiante sur les méthodes de leadership, management et de gestion de projet
Description: Formation certifiante sur les méthodes de leadership, management et de gestion de projet, tenant compte (i) des référentiels de compétences et comportements professionnels ainsi que des processus internes et (ii) adaptée à la culture de travail de l'Autorité, à destination des agents en situation d'encadrement ou susceptibles de le devenir
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 80511000 Services de formation du personnel, 79952000 Services d'organisation d'événements, 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 place des cinq martyrs du lycée Buffon  
Ville: Paris Cedex 14
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Durée6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de la période initiale est de deux ans. Elle pourra être reconduite par période annuelle sans que sa durée totale n'excède quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 573179-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 20/11/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAutorité de régulation des transports
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Formation certifiante pour une communication orale et écrite
Description: Formation certifiante pour une communication orale et écrite efficace à destination de l'ensemble du personnel amené à réaliser des présentations ou prises de parole
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée, 80511000 Services de formation du personnel, 79952000 Services d'organisation d'événements, 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 place des cinq martyrs du lycée Buffon  
Ville: Paris Cedex 14
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Durée6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de la période initiale est de deux ans. Elle pourra être reconduite par période annuelle sans que sa durée totale n'excède quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 573179-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 20/11/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAutorité de régulation des transports
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Évaluation à 360 degrés et bilans de compétences
Description: Évaluation à 360 degrés et bilans de compétences - Évaluation à 360 degrés à destination des cadres dirigeants (membres du Codir) et des cadres supérieurs préalablement à l'organisation de séances de coaching et/ou afin d'initier un dialogue RH sur les parcours et besoins de développement de compétences - Bilans de compétences dans le cadre du parcours professionnel
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80511000 Services de formation du personnel, 79952000 Services d'organisation d'événements, 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 place des cinq martyrs du lycée Buffon  
Ville: Paris Cedex 14
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Durée6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de la période initiale est de deux ans. Elle pourra être reconduite par période annuelle sans que sa durée totale n'excède quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 573179-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 20/11/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAutorité de régulation des transports
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Animation de séminaires
Description: Animation de séminaire
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79951000 Services d'organisation de séminaires, 80511000 Services de formation du personnel, 79952000 Services d'organisation d'événements, 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 place des cinq martyrs du lycée Buffon  
Ville: Paris Cedex 14
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Durée6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de la période initiale est de deux ans. Elle pourra être reconduite par période annuelle sans que sa durée totale n'excède quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 573179-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 20/11/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAutorité de régulation des transports
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Activités de renforcement d'équipes (team building)
Description: Activité de renforcement d'équipes
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel, 80511000 Services de formation du personnel, 79952000 Services d'organisation d'événements, 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 place des cinq martyrs du lycée Buffon  
Ville: Paris Cedex 14
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Durée6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de la période initiale est de deux ans. Elle pourra être reconduite par période annuelle sans que sa durée totale n'excède quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 573179-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 20/11/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAutorité de régulation des transports
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0007
Titre: AMOA pour l'organisation de séminaires de travail et/ou de renforcement d'équipes
Description: AMOA pour l'organisation de séminaires de travail et/ou de renforcement d'équipes
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79952000 Services d'organisation d'événements, 80511000 Services de formation du personnel, 79952000 Services d'organisation d'événements, 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 place des cinq martyrs du lycée Buffon  
Ville: Paris Cedex 14
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Durée6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La durée de la période initiale est de deux ans. Elle pourra être reconduite par période annuelle sans que sa durée totale n'excède quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 573179-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 20/11/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAutorité de régulation des transports
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: CA024377-9DA2-15DB-8618E382F9CD15A6
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Autorité de Régulation des Transports
Numéro d’enregistrement: 55922
Adresse postale: 11 Place des 5 martyrs du Lycée Buffon Cs 30054 
Ville: Paris
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Guimbaud Thierry
Adresse électronique: marches@autorite-transports.fr
Téléphone: 0158010110
Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Autorité de régulation des transports
Numéro d’enregistrement: CA0243C0-0974-A7D8-D7E0762E46D12D9B
Adresse postale: 11 place des cinq martyrs du lycée Buffon  
Ville: Paris
Code postal: 75675
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: marches@autorite-transports.fr
Téléphone: 0671442996
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: CA0243EA-D57C-4698-B902B9005211848B
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: CA024419-9482-2994-C989C0D8BEC92D3A
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier69e6baf5-06e8-4cad-a1da-b457ed64da62-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modificationsLots : Au lieu de Durée de 6 mois, lire Durée initiale de 2 ans, reconductible deux fois pour 1 an soit 4 ans maximum
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 39cfb950-9b58-4b32-a29f-8b79b0fc0485 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 11:26:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 593584-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024