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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à marché subséquent pour la fourniture et acheminement de gaz naturel, aux points de livraison et d’estimation du groupement de commandes de la collectivité parisienne et services associés , du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2030
Description: Accord-cadre à marché subséquent pour la fourniture et acheminement de gaz naturel, aux points de comptage et d’estimation du groupement de commandes de la collectivité parisienne et services associés , du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2030
Identifiant de la procédure: aa58b809-82d1-4791-8202-463d1230af9e
Identifiant interne: 2501679
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gaz gris
Description: Gaz gris
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les accords cadres sont sans quantité minimum et avec des quantités maximums détaillées par membre du groupement à l'article 2 du CCATP pour la période unique de 48 mois, durée ferme du marché. Il est prévu pour le lot 1 une consommation annuelle d’environ 200 GWh. Le groupement de commandes est composé de la ville de Paris, du CASVP, de l'Ecole Boulle, de l'Ecole du Breuil, de l'Ecole Duperré, de l'Ecole Estienne, de l'EPPM, de la Maison des métallos, des caisses des écoles des arrondissements suivants : Paris centre, 5e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e, du SAEMPF et de la SPLFP. L'accord-cadre est passé sans quantité minimum et avec les quantités maximums suivantes, en GWH. Ville de Paris : 1842. CASVP : 356. Ecole Boulle : 2. Ecole du Breuil : 18. Ecole Duperré : 2. Ecole Estienne : 2. EPPM : 12. Maison des métallos : 2. Caisse des Ecoles Paris Centre : 8. Caisse des Ecole 5e arrondissement : 8. Caisse des écoles 8e arrondissement : 8. Caisse des écoles 9e arrondissement : 8. Caisse des écoles 10e arrondissement : 8. Caisse des écoles 11e arrondissement : 8. Caisse des écoles 12e arrondissement : 8. Caisse des écoles 13e arrondissement : 8. Caisse des écoles 15e arrondissement : 8. Caisse des écoles 16e arrondissement : 8. Caisse des écoles 17e arrondissement : 8. Caisses des écoles 19e arrondissement : 8. Caisse des écoles 20e arrondissement : 8. SAEMPF : 18. SPLFP : 40. Le lot 1 est un accord-cadre à marchés subséquents avec bordereaux de prix unitaire indicatif (BPU indicatif). Les prix indiqués par les titulaires dans le BPU indicatif lors de leurs réponses à l’accord-cadre n’engagent pas ces derniers. Ils constituent uniquement une base de référence pour l’analyse des offres lors de la passation de l’accord-cadre. Pour les 2 lots, il est prévu une offre de base et une variante. L’offre de base est une offre en Bloc+ Spot et la variante est une offre 100% Bloc. Les soumissionnaires ne peuvent présenter au choix qu'une offre de base ou une offre variante. L’offre de base sera notée selon le résultat du Détail Estimatif de l’offre de base. La variante sera notée selon le résultat du Détail Estimatif de la variante. Les variantes devront respecter les exigences minimales et les conditions de présentation définies dans le règlement de consultation. Pour chaque lot, deux documents intitulés “ RC_annexe_x_ – BPUi-DE_” seront fournis : l’un pour l’offre de base et l’autre pour la variante. Le soumissionnaire devra impérativement remettre, dans sa réponse, l’un ou l’autre de ces documents dûment complété(s), ou les deux, faute de quoi son offre sera déclarée irrégulière. Le soumissionnaire n’est pas autorisé à modifier les éléments contenus dans ces documents, ni à proposer une variante différente de celle prévue par le pouvoir adjudicateur. Le soumissionnaire, qu’il réponde uniquement à l’offre de base, ou uniquement à la variante, ne remettra qu’un seul mémoire technique, celui-ci étant commun à l’offre de base et à la variante. Des niveaux minimum de capacité sont exigés et détaillés à l'article 3.1 du règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres: VILLE de PARIS - DFA - SDA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Biométhane
Description: Biométhane
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé sans quantité minimum et avec une quantité maximum de 480 GWH pour la durée unique de 48 mois. Il est prévu pour le lot 2 une consommation annuelle d'environ 40 GWh.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres: VILLE de PARIS - DFA - SDA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d’enregistrement: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: SA4
Téléphone: +33 142763309
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 7063-2026
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: A l’article 1.3.1 Variantes autorisées, du règlement de la consultation Au lieu de lire : Pour les 2 lots, il est prévu une offre de base et une variante. L’offre de base est une offre en Bloc+ Spot et la variante est une offre 100% Bloc. Les soumissionnaires sont autorisés à proposer l’offre de base ou la variante L’offre de base sera notée selon le résultat du Détail Estimatif de l’offre de base La variante sera notée selon le résultat du Détail Estimatif de la variante. Les variantes devront respecter les exigences minimales et les conditions de présentation définies dans le règlement de consultation. Pour chaque lot, deux documents intitulés “ RC_annexe_x_ – BPUi-DE_” seront fournis : l’un pour l’offre de base et l’autre pour la variante. Le soumissionnaire devra impérativement remettre, dans sa réponse, l’un ou l’autre de ces documents dûment complété(s), ou les deux, faute de quoi son offre sera déclarée irrégulière. Le soumissionnaire n’est pas autorisé à modifier les éléments contenus dans ces documents, ni à proposer une variante différente de celle prévue par le pouvoir adjudicateur. Le soumissionnaire, qu’il réponde uniquement à l’offre de base, ou uniquement à la variante, ne remettra qu’un seul mémoire technique, celui-ci étant commun à l’offre de base et à la variante Dans le cadre de l’analyse des offres, lorsqu’un candidat remet à la fois une offre de base et une variante, uniquement l’offre la plus avantageuse sera analysée. Il convient de lire : Pour les 2 lots, il est prévu une offre de base et une variante. L’offre de base est une offre en Bloc+ Spot et la variante est une offre 100% Bloc. Les soumissionnaires ne peuvent présenter au choix qu'une offre de base ou une offre variante. L’offre de base sera notée selon le résultat du Détail Estimatif de l’offre de base La variante sera notée selon le résultat du Détail Estimatif de la variante. Les variantes devront respecter les exigences minimales et les conditions de présentation définies dans le règlement de consultation. Pour chaque lot, deux documents intitulés “ RC_annexe_x_ – BPUi-DE_” seront fournis : l’un pour l’offre de base et l’autre pour la variante. Le soumissionnaire devra impérativement remettre, dans sa réponse, l’un ou l’autre de ces documents dûment complété(s), ou les deux, faute de quoi son offre sera déclarée irrégulière. Le soumissionnaire n’est pas autorisé à modifier les éléments contenus dans ces documents, ni à proposer une variante différente de celle prévue par le pouvoir adjudicateur. Le soumissionnaire, qu’il réponde uniquement à l’offre de base, ou uniquement à la variante, ne remettra qu’un seul mémoire technique, celui-ci étant commun à l’offre de base et à la variante
Les documents de marché ont été modifiés le: 16/01/2026
10.1.
Modification
Identifiant de la section: ORG-0002
Description des modifications: A l’article 1.3.1 Variantes autorisées du règlement de la consultation Au lieu de lire : Pour les 2 lots, il est prévu une offre de base et une variante. L’offre de base est une offre en Bloc+ Spot et la variante est une offre 100% Bloc. Les soumissionnaires sont autorisés à proposer l’offre de base ou la variante L’offre de base sera notée selon le résultat du Détail Estimatif de l’offre de base La variante sera notée selon le résultat du Détail Estimatif de la variante. Les variantes devront respecter les exigences minimales et les conditions de présentation définies dans le règlement de consultation. Pour chaque lot, deux documents intitulés “ RC_annexe_x_ – BPUi-DE_” seront fournis : l’un pour l’offre de base et l’autre pour la variante. Le soumissionnaire devra impérativement remettre, dans sa réponse, l’un ou l’autre de ces documents dûment complété(s), ou les deux, faute de quoi son offre sera déclarée irrégulière. Le soumissionnaire n’est pas autorisé à modifier les éléments contenus dans ces documents, ni à proposer une variante différente de celle prévue par le pouvoir adjudicateur. Le soumissionnaire, qu’il réponde uniquement à l’offre de base, ou uniquement à la variante, ne remettra qu’un seul mémoire technique, celui-ci étant commun à l’offre de base et à la variante Dans le cadre de l’analyse des offres, lorsqu’un candidat remet à la fois une offre de base et une variante, uniquement l’offre la plus avantageuse sera analysée. Il convient de lire : Pour les 2 lots, il est prévu une offre de base et une variante. L’offre de base est une offre en Bloc+ Spot et la variante est une offre 100% Bloc. Les soumissionnaires ne peuvent présenter au choix qu'une offre de base ou une offre variante. L’offre de base sera notée selon le résultat du Détail Estimatif de l’offre de base La variante sera notée selon le résultat du Détail Estimatif de la variante. Les variantes devront respecter les exigences minimales et les conditions de présentation définies dans le règlement de consultation. Pour chaque lot, deux documents intitulés “ RC_annexe_x_ – BPUi-DE_” seront fournis : l’un pour l’offre de base et l’autre pour la variante. Le soumissionnaire devra impérativement remettre, dans sa réponse, l’un ou l’autre de ces documents dûment complété(s), ou les deux, faute de quoi son offre sera déclarée irrégulière. Le soumissionnaire n’est pas autorisé à modifier les éléments contenus dans ces documents, ni à proposer une variante différente de celle prévue par le pouvoir adjudicateur. Le soumissionnaire, qu’il réponde uniquement à l’offre de base, ou uniquement à la variante, ne remettra qu’un seul mémoire technique, celui-ci étant commun à l’offre de base et à la variante
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: af177ee5-fc1a-457f-92a3-9704e296bafc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/01/2026 14:01:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 40317-2026
Numéro de publication au JO S: 13/2026
Date de publication: 20/01/2026
