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A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : VILLE DE PARIS
62, rue Corvisart
75013 Paris
Tel : 0100000000
  Reste 2192 jours - Date de clôture estimée : 25/11/2030  
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15 Lots
Lot 1
catégorie 1 : Mobilité douce (neuf)
Lot 2
catégorie 2 : Deux roues motorisées (neuf)
Lot 3
catégorie 3 : Véhicules particuliers (neuf)
Lot 4
catégorie 4 : Véhicules utilitaires légers (neuf)
Lot 5
catégorie 5 : Véhicules voies étroites (neuf)
Lot 6
catégorie 6 : Autocars (neuf)
Lot 7
catégorie 7 : Poids lourds (neuf)
Lot 8
catégorie 8 : Mobilité douce (occasion)
Lot 9
catégorie 9 : Deux roues motorisées (occasion)
Lot 10
catégorie 10 : Véhicules particuliers (occasion)
Lot 11
catégorie 11 : Véhicules utilitaires légers (occasion)
Lot 12
catégorie 12 : Véhicules voies étroites (occasion)
Lot 13
catégorie 13 : Autocars (occasion)
Lot 14
catégorie 14 : Poids lourds (occasion)
Lot 15
catégorie 15 : Rétrofit
Secteurs d'activité
Bicyclettes.
Berlines.
Services de conversion de véhicules à moteur.
Cycles à moteur auxiliaire.
Scooters et cycles à moteur auxilaire.
Scooters.
Autocars.
Poids lourds.
Véhicules utilitaires.
Véhicules à moteur.
Motos.
Véhicules électriques.
Carrosseries de véhicules.

acquisition de véhicules

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/04/2023
JOUE - 236249-2023
BOAMP - 24-10489

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - 7 avenue de la porte d'ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: DFA-SAD-VEHICULES@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=840343&orgAcronyme=r8t
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de véhicules

Numéro de référence: 2300550
II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 1 : Mobilité douce (neuf)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34430000 Bicyclettes
34420000 Scooters et cycles à moteur auxiliaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 1 : Mobilité douce (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de trottinettes, vélos, vélos cargo (bi-porteur, triporteur...) et leurs accessoires tels que les remorques amovibles à bicyclettes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 2 : Deux roues motorisées (neuf)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34421000 Scooters
34410000 Motos
34420000 Scooters et cycles à moteur auxiliaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 2 : Deux roues motorisées (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de scooters, motos et de leurs accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 3 : Véhicules particuliers (neuf)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
34111200 Berlines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 3 : Véhicules particuliers (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de citadines, berlines.poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 4 : Véhicules utilitaires légers (neuf)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 4 : Véhicules utilitaires légers (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de véhicules de type fourgonnettes, fourgons et assimilés - standard, mini-bus, ...). Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 5 : Véhicules voies étroites (neuf)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 5 : Véhicules voies étroites (neuf). Cette catégorie permet notamment d'acquérir des véhicules voies étroites. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 6 : Autocars (neuf)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34121500 Autocars
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 6 : Autocars (neuf). Cette catégorie concerne l'acquisition d'autocars. Ces autocars pourront notamment service au transport pour des sorties scolaires. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur à 3.5 Tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 7 : Poids lourds (neuf)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000 Poids lourds
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 7 : Poids lourds (neuf). Cette catégorie permet l'acquisition de poids lourds. Les poids lourds attendus pourront suivant les marchés spécifiques faire l'objet d'un carrossage. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur à 3.5 Tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 8 : Mobilité douce (occasion)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34430000 Bicyclettes
34422000 Cycles à moteur auxiliaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 8 : Mobilité douce (occasion). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de trottinettes, vélos, vélos cargo (bi-porteur, triporteur...) et leurs accessoires tels que les remorques amovibles à bicyclettes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 9 : Deux roues motorisées (occasion)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34421000 Scooters
34410000 Motos
34420000 Scooters et cycles à moteur auxiliaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 9 : Deux roues motorisées (occasion). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de scooters, motos, ... Et leurs accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 10 : Véhicules particuliers (occasion)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34111200 Berlines
34144900 Véhicules électriques
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 10 : Véhicules particuliers (occasion). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de citadines, berlines. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 11 : Véhicules utilitaires légers (occasion)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 11 : Véhicules utilitaires légers (occasion). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de véhicules de type fourgonnettes, fourgons et assimilés - standard, mi-nibus, ...). Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 12 : Véhicules voies étroites (occasion)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
34144900 Véhicules électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 12 : Véhicules voies étroites (occasion). Cette catégorie permet notamment d'acquérir des véhicules voies étroites. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 13 : Autocars (occasion)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
34121500 Autocars
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 13: Autocars (occasion). Cette catégorie concerne l'acquisition d'autocars. Ces autocars pourront notamment service au transport pour des sorties scolaires. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur à 3.5 Tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 14 : Poids lourds (occasion)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
34140000 Poids lourds
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 14 : Poids lourds (occasion). Cette catégorie permet l'acquisition de poids lourds. Les poids lourds attendus pourront suivant les marchés spécifiques faire l'objet d'un carrossage. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur à 3.5 Tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

catégorie 15 : Rétrofit

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50117100 Services de conversion de véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

catégorie 15 : Rétrofit. Cette catégorie permet la réalisation de prestations de transformation de la motorisations sur nos véhicules (tout type de véhicules légers ou poids lourds)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/04/2023
Fin: 31/12/2030
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

dume ou Dc1 et Dc2

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

une liste des principaux services fournis ou des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Ou partie iv c 1b) du DUME

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/11/2030
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les lots tels que définis dans le présent avis doivent être entendus comme des catégories au sens de l'article R.2162-37 du Ccp.La date limite de remise des candidatures initiales est le 19 mai 2023 avant 12h00.L'acheteur se réserve la possibilité d'ouvrir aux variantes dans les conditions qui seront précisées dans les documents de la consultation propres à chaque marché spécifique

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/04/2023
Profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr
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