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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restauration des façades Nord, Est et Ouest de l'église de La Madeleine, Paris 8ème
Description: Restauration des façades Nord, Est et Ouest de l'église de La Madeleine, Paris 8ème (en 5 lots juridiques.)
Identifiant de la procédure: c25a8513-2ef0-4460-aa99-689c5ed3b769
Avis précédent: c12aa20b-bd04-4713-a675-b8816250ab34-01
Identifiant interne: 2500890
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Madeleine
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: La durée du marché est 78 mois à titre indicatif toutes tranches comprises
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Echafaudages, pierre de taille
Description: Le lot 1 est scindé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles :Tranche ferme (TF) :pour une durée d'exécution des travaux de 26 mois Façade Nord Tranche optionnelle 1 (TO1) : pour une durée d'exécution des travaux de 26 mois Façade Est Tranche optionnelle 2 (TO2) : pour une durée d'exécution des travaux de 26 mois Façade Ouest
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Madeleine
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 78 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe SdM4 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation 2500890 et son intitulé)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Qualité de la note méthodologique d’intervention
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : Prix 35%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : Qualité des moyens humains dédiés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Restauration de sculptures
Description: Le lot 2 est scindé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : Tranche ferme (TF) : durée d'exécution des travaux 26 mois Façade Nord Tranche optionnelle 1 (TO1) : durée d'exécution des travaux26 mois Façade Est Tranche optionnelle 2 (TO2) : durée d'exécution des travaux26 mois Façade Ouest
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Madeleine
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 78 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché à prix global et forfaitaire, révisable. Le candidat retenu pour ce marché devra mettre en oeuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées article 1.5.1 du CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Qualité de l’équipe dédiée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : Qualité de la note méthodologique d’intervention
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994)
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot : 3 Couverture
Description: Le lot 3 est scindé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : Tranche ferme (TF) : pour une durée d'exécution de 26 mois Façade Nord Tranche optionnelle 1 (TO1) : pour une durée d'exécution de 26 mois 26 mois Façade Est Tranche optionnelle 2 (TO2) : pour une durée d'exécution de 26 mois 26 mois Façade Ouest
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Madeleine
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 78 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché à prix global et forfaitaire, révisable.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Qualité de la méthodologie d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 ; Qualité de l'équipe dédiée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994)
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Protection anti-volatiles
Description: Le lot 4 est scindé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : Tranche ferme (TF) : durée d'exécution de 26 mois Façade Nord Tranche optionnelle 1 (TO1) : durée d'exécution de 26 mois 26 mois Façade Est Tranche optionnelle 2 (TO2) : durée d'exécution de 26 mois 26 mois Façade Ouest
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Madeleine
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 78 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché à prix global et forfaitaire, révisable.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Qualité de la note méthodologique d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Ferronnerie
Description: Le lot 5 est scindé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : Tranche ferme (TF) : pour une durée d'exécution de 26 mois Façade Nord Tranche optionnelle 1 (TO1) : pour une durée d'exécution de 26 mois Façade Est Tranche optionnelle 2 (TO2) : pour une durée d'exécution de 26 mois Façade Ouest
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Madeleine
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 78 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché à pris global et forfaitaire, révisable.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : qualité de la note méthodologique d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : Qualité de l'équipe dédiée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn Et Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 12 576 126,48 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE DEGAINE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - ENTREPRISE DEGAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 8 448 709,57 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026T016880000
Titre: Lot n°1 : Echafaudages, pierre de taille
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement conjoint ATELIER JEAN LOUP BOUVIER (mandataire) et SOCIETE NOUVELLE DE CONSERVATION ET DE RESTAURATION ARCHEOLOGIQUE (cotraitant)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 2 : Groupement conjoint ATELIER JEAN LOUP BOUVIER (mandataire) et SN SOCRA (cotraitant)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 556 836,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026T016890000
Titre: Lot n°2 : Restauration de sculptures
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 31/03/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LE BRAS FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 3 - LE BRAS FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 302 118,95 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026T016900000
Titre: Lot n°3 : Couverture
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAITRISE CONSEILS RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l’offre: offre Lot 4 - MAITRISE CONSEILS RESTAURATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 50 168,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026T016910000
Titre: Lot n'4 : Protection anti-volatile
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FERRONNERIE PICARD DUBOSCQ
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 5 - FERRONNERIE PICARD DUBOSCQ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 218 291,16 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026T016920000
Titre: Lot n°5 : Ferronnerie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 31/03/2026
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE PARIS - DFA - SDA - SA4
Numéro d’enregistrement: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte D Ivry
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0100000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ENTREPRISE DEGAINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 562 062 877 00021
Adresse postale: 2 rue du Cottage Tolbiac - ZAC Petit Le Roy
Ville: CHEVILLY LARUE
Code postal: 94550
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Groupement conjoint ATELIER JEAN LOUP BOUVIER (mandataire) et SOCIETE NOUVELLE DE CONSERVATION ET DE RESTAURATION ARCHEOLOGIQUE (cotraitant)
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 353 622 194 00028
Adresse postale: 9 rue du Ponant
Ville: LES ANGLES
Code postal: 30133
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LE BRAS FRERES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 520 182 447 00021
Adresse postale: 69 rue Victor Hugo
Ville: JARNY
Code postal: 54800
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MAITRISE CONSEILS RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82069364600052
Adresse postale: 48 rue Claude Balbastre
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: FERRONNERIE PICARD DUBOSCQ
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51028604000041
Adresse postale: ZA DU PALLIS - 1 RUE PIERRE HACQUEBECQ
Ville: GOUVILLE SUR MER
Code postal: 50560
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 636e9ca0-6bc5-4b94-a917-b04c33750b58 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/07/2026 09:46:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 507675-2026
Numéro de publication au JO S: 139/2026
Date de publication: 22/07/2026
