1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SCB
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: EXTRACTION GAZ D'ECHAPPEMENT DU GARAGE SMS
Description: Fourniture et installation d’un système d’évacuation des gaz d’échappement dans l’atelier du garage de Sécurité Maintenance et Services, sur le site de Charenton-le-Pont, pour le compte du PIC SCA-SCB-SMS de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Identifiant de la procédure: b93a9dce-bf15-479c-ace8-bc8f17d911fa
Identifiant interne: PIC26035
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 rue du port aux lions
Ville: CHARENTON-LE-PONT
Code postal: 94220
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: EXTRACTION GAZ D'ECHAPPEMENT DU GARAGE SMS
Description: Fourniture et installation d’un système d’évacuation des gaz d’échappement dans l’atelier du garage de Sécurité Maintenance et Services, sur le site de Charenton-le-Pont, pour le compte du PIC SCA-SCB-SMS de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Identifiant interne: PIC26035
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 rue du port aux lions
Ville: CHARENTON-LE-PONT
Code postal: 94220
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir CCAP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SCB
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SCB
Numéro d’enregistrement: 26750045201027
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Jean-François FEUGA
Téléphone: +33 1 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: PARIS
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: a5663dbd-d649-4d82-8f39-ebb98691cc23 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2026 09:44:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 613242-2026
Numéro de publication au JO S: 172/2026
Date de publication: 07/09/2026
