1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAS TTU - Toits Temporaires Urbains
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour une opération Toits Temporaires Urbains de logements temporaires pour les travailleurs du chantier de l'EPR de Penly à Rouxmesnil-Bouteilles (76)
Description: La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la conception et le suivi de réalisation d'une opération de construction de logements temporaires destinés aux travailleurs du chantier de l'EPR de Penly, sur le site du chemin de la Rivière à Rouxmesnil-Bouteilles (76) . Le programme prévoit environ 280 personnes, pour une surface bâtie estimée à environ 6 800 m² d'emprise au sol. Sur la base d'une étude de faisabilité architecturale réalisée à partir du catalogue de modules BMM de la société Toits Temporaires Urbains, le prestataire sera chargé des missions suivantes : (Esquisse -Avant-projet - Autorisations administratives - Projet - Suivi d'exécution - Dossier des ouvrages exécutés - Assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception)
Identifiant de la procédure: 6adcedef-6f99-45d0-ac10-681db1ac71fa
Identifiant interne: 2025011
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chemin de la Rivière à Rouxmesnil-Bouteilles (76370)
Ville: Rouxmesnil-Bouteilles
Code postal: 76230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché, Avis
État de cessation d’activités:
Faillite:
Corruption:
Participation à une organisation criminelle:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maîtrise d'œuvre pour une opération Toits Temporaires Urbains de logements temporaires pour les travailleurs du chantier de l'EPR de Penly à Rouxmesnil-Bouteilles (76)
Description: La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'uvre pour la conception et le suivi de réalisation d'une opération de construction de logements temporaires destinés aux travailleurs du chantier de l'EPR de Penly, sur le site du chemin de la Rivière à Rouxmesnil-Bouteilles (76). Le programme prévoit environ 280 personnes, pour une surface bâtie estimée à environ 6 800 m² d'emprise au sol. Sur la base d'une étude de faisabilité architecturale réalisée à partir du catalogue de modules BMM de la société Toits Temporaires Urbains, le prestataire sera chargé des missions suivantes : (Esquisse -Avant-projet - Autorisations administratives - Projet - Suivi d'exécution - Dossier des ouvrages exécutés - Assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception)
Identifiant interne: 2025011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité: 1
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chemin de la Rivière à Rouxmesnil-Bouteilles (76)
Ville: Rouxmesnil-Bouteilles
Code postal: 76370
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/04/2026
Date de fin de durée: 02/11/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 02/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SAS TTU - Toits Temporaires Urbains
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SAS TTU - Toits Temporaires Urbains
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SAS TTU - Toits Temporaires Urbains
Numéro d’enregistrement: 95096476700012
Adresse postale: 72 avenue Pierre Mendès France
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: rabah boukhalfa
Téléphone: 0675281682
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: a95e04d1-e563-4451-8870-e730e62a1294 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/12/2025 12:29:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 862402-2025
Numéro de publication au JO S: 248/2025
Date de publication: 24/12/2025
