A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : Régie Immobilière de la Ville de Paris
75013 Paris
Tel : 0000000000
10 Lots
Lot 1
Habitations (RIVP, HSF)
Lot 2
Parkings en sous-sol (réservé insertion)
Lot 3
Habitation - Paris Centre (réservé insertion)
Lot 4
Habitation - Paris 5, 6, 7 14 et 15ème (réservé insertion)
Lot 5
Habitation - Paris 8, 16, 17 et 18ème (réservé insertion)
Lot 6
Habitation - Paris 9 et 10ème (réservé insertion)
Lot 7
Habitation - Paris 11ème (réservé insertion)
Lot 8
Habitation - Paris 12 et 20ème et banlieue sud (réservé insertion)
Lot 9
Habitation - Paris 13ème (réservé insertion)
Lot 10
Habitation - Paris 19ème (réservé insertion)
Secteurs d'activité
Services de nettoyage et d'hygiène.
Services de nettoyage de parkings.
Services de nettoyage de bâtiments.

Prestations de propreté des parties communes, des parkings souterrains et de manutention des containers d'ordures ménagères et de tri du patrimoine de la RIVP et d'HSF

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/01/2026
JOUE - 2587-2026
2587-2026 - Résultats
France – Services de nettoyage de bâtiments – Prestations de propreté des parties communes, des parkings souterrains et de manutention des containers d'ordures ménagères et de tri du patrimoine de la RIVP et d'HSF
OJ S 2/2026 05/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégie Immobilière de la Ville de Paris
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielRégie Immobilière de la Ville de Paris
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielHabitat Social Francais
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de propreté des parties communes, des parkings souterrains et de manutention des containers d'ordures ménagères et de tri du patrimoine de la RIVP et d'HSF
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
Identifiant de la procédurece1151a9-670f-491e-84ac-8042de6e2bf3
Identifiant interne2025PACH0003
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA46 540 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreHabitations (RIVP, HSF)
DescriptionHabitations (RIVP, HSF)<br/>
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur308929-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0002
TitreParkings en sous-sol (réservé insertion)
DescriptionParkings en sous-sol (réservé insertion)<br/>
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90914000 Services de nettoyage de parkings
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur308929-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0003
TitreHabitation - Paris Centre (réservé insertion)
DescriptionHabitation - Paris Centre (réservé insertion)<br/>
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur308929-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0004
TitreHabitation - Paris 5, 6, 7 14 et 15ème (réservé insertion)
DescriptionHabitation - Paris 5, 6, 7 14 et 15ème (réservé insertion)<br/>
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur308929-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0005
TitreHabitation - Paris 8, 16, 17 et 18ème (réservé insertion)
DescriptionHabitation - Paris 8, 16, 17 et 18ème (réservé insertion)<br/>
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur308929-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0006
TitreHabitation - Paris 9 et 10ème (réservé insertion)
DescriptionHabitation - Paris 9 et 10ème (réservé insertion)<br/>
Identifiant interne06
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur308929-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0007
TitreHabitation - Paris 11ème (réservé insertion)
DescriptionHabitation - Paris 11ème (réservé insertion)<br/>
Identifiant interne07
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur308929-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0008
TitreHabitation - Paris 12 et 20ème et banlieue sud (réservé insertion)
DescriptionHabitation - Paris 12 et 20ème et banlieue sud (réservé insertion)<br/>
Identifiant interne08
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur308929-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0009
TitreHabitation - Paris 13ème (réservé insertion)
DescriptionHabitation - Paris 13ème (réservé insertion)<br/>
Identifiant interne09
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur308929-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
5.1.
LotLOT-0010
TitreHabitation - Paris 19ème (réservé insertion)
DescriptionHabitation - Paris 19ème (réservé insertion)<br/>
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur308929-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis46 540 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOCIETE GENERALE DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0373-1646080
TitreHabitations (Rivp, Hsf)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielMAINTENANCE NETTOYAGE SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0374-1646080
TitreHabitations (Rivp, Hsf)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielSOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0375-1646080
TitreHabitations (Rivp, Hsf)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielCofraneth Lfc
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0376-1646080
TitreHabitations (Rivp, Hsf)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielSOC LES SAVOYARDS REUNIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0377-1646080
TitreHabitations (Rivp, Hsf)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielESPACE PROPRETE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0378-1646080
TitreHabitations (Rivp, Hsf)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielDERICHEBOURG PROPRETE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0379-1646080
TitreHabitations (Rivp, Hsf)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielSUD EUROPEENNE DE NETTOYAGE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0380-1646080
TitreHabitations (Rivp, Hsf)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielCIEL BLEU
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0381-1646080
TitreHabitations (Rivp, Hsf)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues18
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielREGIE DE QUARTIER FECAMP 12
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0382-1646080
TitreParkings en sous-sol (réservé insertion)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielREGIE DE QUARTIER PARIS CENTRE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0383-1646080
TitreHabitation - Paris Centre (réservé insertion)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRégie de quartier Paris 14
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0384-1646080
TitreHabitation - Paris 5, 6, 7 14 et 15ème (réservé insertion)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCLAIR ET NET
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0385-1646080
TitreHabitation - Paris 8, 16, 17 et 18ème (réservé insertion)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLA MAISON DU CANAL -REGIE DE QUARTIER PARIS 10
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0386-1646080
TitreHabitation - Paris 9 et 10ème (réservé insertion)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielREGIE DE QUARTIER FONTAINE AU ROI
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0387-1646080
TitreHabitation - Paris 11ème (réservé insertion)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielREGIE DE QUARTIER FECAMP 12
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0388-1646080
TitreHabitation - Paris 12 et 20ème et banlieue sud (réservé insertion)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielREGIE DE QUARTIERS TELA 13
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0389-1646080
TitreHabitation - Paris 13ème (réservé insertion)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielREGIE DE QUARTIER DU 19E
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-0390-1646080
TitreHabitation - Paris 19ème (réservé insertion)
Date de conclusion du marché01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF2351962-C8A8-73D5-B238D0553EDA9C56
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielRégie Immobilière de la Ville de Paris
Numéro d’enregistrement44228
Adresse postale13 avenue de la Porte d'Italie
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactLe représentant de la RIVP
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0177751100
Adresse internethttp://www.rivp.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielRégie Immobilière de la Ville de Paris
Numéro d’enregistrementF2351986-9DA2-51FB-167F5A00E546B52B
Adresse postaleRégie Immobilière Ville de Paris 13 Avenue de la Porte d'Italie, null
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0156611111
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielHabitat Social Francais
Numéro d’enregistrementF2351997-0EAA-909C-EEBA6E8696AF2572
Adresse postaleHabitat Social Français 11-13 Rue Domrémy, null
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0156615858
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrementF23519A7-C932-2D21-6A6E64E3C0F9F0E6
Adresse postaleParvis du Tribunal de Paris
VilleParis
Code postal75859
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-paris@justice.fr
Téléphone0144325151
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrementF23519B6-E8D1-DF99-4EF31AA4A36DC211
Adresse postale29-45 Avenue de la Porte de Clichy
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-paris@justice.fr
Téléphone0144325151
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0007
Nom officielTribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrementF23519C7-E363-1ACA-9DEA13C3D7477DB4
Adresse postale29-45 Avenue de la Porte de Clichy
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-paris@justice.fr
Téléphone0144325151
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officielSOCIETE GENERALE DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-1-1
Adresse postale9 Rue Des Sablons
VilleEcharcon
Code postal91540
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueayoung@puissances5.fr
Téléphone01 76 62 26 56
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officielREGIE DE QUARTIER FECAMP 12
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-2-1
Adresse postale51 Rue De Fecamp
VilleParis 12
Code postal75012
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection@regie12.fr
Téléphone01 46 28 20 87
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officielREGIE DE QUARTIER PARIS CENTRE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-3-1
Adresse postale58 Rue Du Vertbois
VilleParis 3
Code postal75003
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection@regiepariscentre.org
Téléphone01 42 77 22 20
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officielRégie de quartier Paris 14
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-4-1
Adresse postale2 rue Prevost Paradol
VilleParis
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection@regieparis14.fr
Téléphone06 02 05 68 47
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0012
Nom officielCLAIR ET NET
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-5-1
Adresse postale54/ 58 rue Myrha
VilleParis
Code postal75018
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueClairetnet3@wanadoo.fr
Téléphone01 55 79 01 17
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0013
Nom officielLA MAISON DU CANAL -REGIE DE QUARTIER PARIS 10
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-6-1
Adresse postale13 Rue Louis Blanc
VilleParis 10
Code postal75010
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection@lamaisonducanal.fr
Téléphone01 42 01 46 83
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0014
Nom officielREGIE DE QUARTIER FONTAINE AU ROI
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-7-1
Adresse postale1 Rue Robert Houdin
VilleParis 11
Code postal75011
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection.far@gmail.com
Téléphone01 58 30 67 12
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0015
Nom officielREGIE DE QUARTIER FECAMP 12
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-8-1
Adresse postale51 Rue De Fecamp
VilleParis 12
Code postal75012
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection@regie12.fr
Téléphone01 46 28 20 87
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0016
Nom officielREGIE DE QUARTIERS TELA 13
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-9-1
Adresse postale47 Rue Du Javelot
VilleParis 13
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@telai3.org
Téléphone01 45 83 92 03
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0017
Nom officielREGIE DE QUARTIER DU 19E
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-10-1
Adresse postale9 Rue Colette Magny
VilleParis 19
Code postal75019
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection@rqparis19.org
Téléphone01 42 09 96 02
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0010
8.1.
ORG-0018
Nom officielMAINTENANCE NETTOYAGE SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-1-2
Adresse postale6 Rue Des Cinq Freres
VilleLivry-Gargan
Code postal93190
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfos@m-n-s.fr
Téléphone01 43 30 34 40
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0019
Nom officielSOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-1-3
Adresse postale35 Rue De Valenton
VilleCreteil
Code postal94000
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquenicolas.duveau@seni.fr
Téléphone01 46 70 14 40
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0020
Nom officielCofraneth Lfc
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-1-4
Adresse postale23 Av De La Baltique
VilleVillebon-Sur-Yvette
Code postal91140
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueagnes.rapin@cofraneth.fr
Téléphone01 69 74 87 65
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0021
Nom officielSOC LES SAVOYARDS REUNIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-1-5
Adresse postale5 All Des Erables
VilleCreteil
Code postal94000
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquegjulien@groupe-lsr.fr
Téléphone0145781617
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0022
Nom officielESPACE PROPRETE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-1-6
Adresse postale18 Rue Valadon
VilleParis 7
Code postal75007
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquelydia-s@espaceproprete.fr
Téléphone06 16 50 02 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0023
Nom officielDERICHEBOURG PROPRETE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-1-7
Adresse postale6 All Des Coquelicots
VilleBoissy-Saint-Leger
Code postal94470
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Téléphone07 86 51 82 55
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0024
Nom officielSUD EUROPEENNE DE NETTOYAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-1-8
Adresse postale25 Av Bretagnes
VilleRomainville
Code postal93230
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquesilvasenet@wanadoo.fr
Téléphone01 48 91 00 70
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0025
Nom officielCIEL BLEU
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1646080-1-1-9
Adresse postale95 Rue Marcel Bonnet
VilleCachan
Code postal94230
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquemaria.moreira@cielbleu-proprete.fr
Téléphone0145473116
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5d27b593-d97a-4752-9b7d-f53fa4697d4d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis02/01/2026 13:11:42 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis2587-2026
Numéro de publication au JO S2/2026
Date de publication05/01/2026