1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPCO ATLAS
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'APPUI CONSEIL RH
Description: La présente consultation vise à renouveler l'offre d'Appui Conseil RH.
Identifiant de la procédure: 381e0dab-03a4-48f4-8a6d-25e29824ea99
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 20
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 33 : HAUT DE FRANCE
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 33 : HAUT DE FRANCE
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 4: BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 4: BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 3: HAUT DE FRANCE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 3: HAUT DE FRANCE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 41 Provence Alpes Côte d'Azur + Corse
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 41 Provence Alpes Côte d'Azur + Corse
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 11Provence Alpes Côte d'Azur + Corse
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 11Provence Alpes Côte d'Azur + Corse
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 21: CENTRE VAL DE LOIRE
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 21: CENTRE VAL DE LOIRE
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 13: MARTINIQUE ET GUADELOUPE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 13: MARTINIQUE ET GUADELOUPE
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 15: LA REUNION
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 15: LA REUNION
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 35 GRAND EST
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 35 GRAND EST
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 39 NOUVELLE AQUITAINE
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 39 NOUVELLE AQUITAINE
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 29 Guyane
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 29 Guyane
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 16: ILE DE FRANCE
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 16: ILE DE FRANCE
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 1: ILE DE FRANCE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 1: ILE DE FRANCE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 23 : BRETAGNE
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 23 : BRETAGNE
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 34 BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 34 BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 45 : LA REUNION
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 45 : LA REUNION
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 2: NORMANDIE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 2: NORMANDIE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 6: CENTRE VAL DE LOIRE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 6: CENTRE VAL DE LOIRE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 8: BRETAGNE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 8: BRETAGNE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 5: GRAND EST
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 5: GRAND EST
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 37 PAYS DE LA LOIRE
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 37 PAYS DE LA LOIRE
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 7: PAYS DE LA LOIRE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 7: PAYS DE LA LOIRE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 31 ILE DE FRANCE
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 31 ILE DE FRANCE
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 9: NOUVELLE AQUITAINE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 9: NOUVELLE AQUITAINE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 19 BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 19 BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 22 PAYS DE LA LOIRE
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 22 PAYS DE LA LOIRE
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 32 NORMANDIE
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 32 NORMANDIE
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 18: HAUTS DE FRANCE
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 18: HAUTS DE FRANCE
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 25 OCCITANIE
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 25 OCCITANIE
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 27 Auvergne Rhône Alpes
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 27 Auvergne Rhône Alpes
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 17 NORMANDIE
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 17 NORMANDIE
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 14: GUYANE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 14: GUYANE
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 20 : GRAND EST
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 20 : GRAND EST
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 26: Provence Alpes Côte d'Azur + Corse
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 26: Provence Alpes Côte d'Azur + Corse
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 36 CENTRE VAL DE LOIRE
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 36 CENTRE VAL DE LOIRE
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 42 Auvergne Rhône Alpes
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 42 Auvergne Rhône Alpes
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 24 NOUVELLE AQUITAINE
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 24 NOUVELLE AQUITAINE
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 12: AUVERGNE RHONE ALPES
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 12: AUVERGNE RHONE ALPES
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 38 BRETAGNE
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 38 BRETAGNE
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 28 Martinique et Guadeloupe
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 28 Martinique et Guadeloupe
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 30 Réunion
Description: ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES LOT 30 Réunion
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 10; OCCITANIE
Description: STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH LOT 10; OCCITANIE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 43 Martinique et Guadeloupe
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 43 Martinique et Guadeloupe
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 40 OCCITANIE
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 40 OCCITANIE
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 44 Guyane
Description: CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE LOT 44 Guyane
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OPCO ATLAS
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres: OPCO ATLAS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPCO ATLAS
Numéro d’enregistrement: 85129663200074
Adresse postale: 25 quai Panhard et Levassor
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Téléphone: 06 33 02 67 35
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris
Numéro d’enregistrement: 0
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2fbb0e71-7cf3-410b-885c-26b5fea2009f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2024 14:32:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 194916-2024
Numéro de publication au JO S: 66/2024
Date de publication: 03/04/2024
