1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « ITIL/ITSM
Description: La présente consultation a pour objet réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif campusAtlas - thématique « ITIL/ITSM ».
Identifiant de la procédure: 23bea55f-f619-47e6-9824-6d5f29915ac8
Identifiant interne: 2026_ATLAS_AO_DEV_24
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est passée conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, issu de l'Ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique. La présente consultation est lancée sous forme de procédure adaptée en application des articles R.21231 3°, R.21232 et R.21237 du code de la commande publique. Le marché est couvert par l'accord international sur les marchés publics (AMP).
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ITIL Hexagone classe virtuelle
Description: ITIL Hexagone classe virtuelle
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire national
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre prend effet à compter du 1er février 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure et ce, jusqu'au 31 janvier 2028. Il est ensuite reconductible par tacite reconduction trois fois pour une durée de 12 mois chacune dans la limite de quatre ans maximums à compter de la date de notification de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Nombre maximum d'attributaires : 3 Montant maximum de commande pour toute la durée d'exécution (reconductions comprises) : 3 500 000 Euros HT Le délai de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. En cas de négociation, ce délai s'applique à la date de remise des offres finales. OPCO Atlas se réserve la possibilité de : - Demander des précisions complémentaires sur la teneur des offres en cas de nécessité ; - Eventuellement, attribuer l'accord-cadre sans négociation ; - Négocier, sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant, l'offre avec les candidats ayant obtenu les notes globales les plus élevées. Nombre de candidats avec lesquels Atlas se reserve le droit de négocier : 4
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 14411 et 14412 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 14411 à 14413 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux https://ted.europa.eu/TED Page 2/6 contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ITIL Hexagone Présentiel
Description: ITIL Hexagone Présentiel
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Se référer au DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre prend effet à compter du 1er février 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure et ce, jusqu'au 31 janvier 2028. Il est ensuite reconductible par tacite reconduction trois fois pour une durée de 12 mois chacune dans la limite de quatre ans maximums à compter de la date de notification de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Nombre maximum d'attributaires : 3 Montant maximum de commande pour toute la durée d'exécution (reconductions comprises) : 3 500 000 Euros HT Le délai de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. En cas de négociation, ce délai s'applique à la date de remise des offres finales. OPCO Atlas se réserve la possibilité de : - Demander des précisions complémentaires sur la teneur des offres en cas de nécessité ; - Eventuellement, attribuer l'accord-cadre sans négociation ; - Négocier, sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant, l'offre avec les candidats ayant obtenu les notes globales les plus élevées. Nombre de candidats avec lesquels Atlas se reserve le droit de négocier : 4
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 14411 et 14412 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 14411 à 14413 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux https://ted.europa.eu/TED Page 2/6 contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ITIL DROM 1
Description: ITIL DROM 1
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer au DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre prend effet à compter du 1er février 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure et ce, jusqu'au 31 janvier 2028. Il est ensuite reconductible par tacite reconduction trois fois pour une durée de 12 mois chacune dans la limite de quatre ans maximums à compter de la date de notification de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Nombre maximum d'attributaires : 2 Montant maximum de commande pour toute la durée d'exécution (reconductions comprises) : 60 000 Euros HT Le délai de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. En cas de négociation, ce délai s'applique à la date de remise des offres finales. OPCO Atlas se réserve la possibilité de : - Demander des précisions complémentaires sur la teneur des offres en cas de nécessité ; - Eventuellement, attribuer l'accord-cadre sans négociation ; - Négocier, sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant, l'offre avec les candidats ayant obtenu les notes globales les plus élevées. Nombre de candidats avec lesquels Atlas se reserve le droit de négocier : 3
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 14411 et 14412 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 14411 à 14413 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux https://ted.europa.eu/TED Page 2/6 contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ITIL DROM 2
Description: ITIL DROM 2
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer au DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre prend effet à compter du 1er février 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure et ce, jusqu'au 31 janvier 2028. Il est ensuite reconductible par tacite reconduction trois fois pour une durée de 12 mois chacune dans la limite de quatre ans maximums à compter de la date de notification de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Nombre maximum d'attributaires : 2 Montant maximum de commande pour toute la durée d'exécution (reconductions comprises) : 60 000 Euros HT Le délai de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. En cas de négociation, ce délai s'applique à la date de remise des offres finales. OPCO Atlas se réserve la possibilité de : - Demander des précisions complémentaires sur la teneur des offres en cas de nécessité ; - Eventuellement, attribuer l'accord-cadre sans négociation ; - Négocier, sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant, l'offre avec les candidats ayant obtenu les notes globales les plus élevées. Nombre de candidats avec lesquels Atlas se reserve le droit de négocier : 3
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 14411 et 14412 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 14411 à 14413 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux https://ted.europa.eu/TED Page 2/6 contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ITSM Hexagone Classe virtuelle
Description: ITSM Hexagone Classe virtuelle
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer au DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre prend effet à compter du 1er février 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure et ce, jusqu'au 31 janvier 2028. Il est ensuite reconductible par tacite reconduction trois fois pour une durée de 12 mois chacune dans la limite de quatre ans maximums à compter de la date de notification de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Nombre maximum d'attributaires : 2 Montant maximum de commande pour toute la durée d'exécution (reconductions comprises) : 200 000 Euros HT Le délai de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. En cas de négociation, ce délai s'applique à la date de remise des offres finales. OPCO Atlas se réserve la possibilité de : - Demander des précisions complémentaires sur la teneur des offres en cas de nécessité ; - Eventuellement, attribuer l'accord-cadre sans négociation ; - Négocier, sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant, l'offre avec les candidats ayant obtenu les notes globales les plus élevées. Nombre de candidats avec lesquels Atlas se reserve le droit de négocier : 3
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 14411 et 14412 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 14411 à 14413 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux https://ted.europa.eu/TED Page 2/6 contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: ITSM Hexagone Présentiel
Description: ITSM Hexagone Présentiel
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer au DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre prend effet à compter du 1er février 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure et ce, jusqu'au 31 janvier 2028. Il est ensuite reconductible par tacite reconduction trois fois pour une durée de 12 mois chacune dans la limite de quatre ans maximums à compter de la date de notification de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Nombre maximum d'attributaires : 2 Montant maximum de commande pour toute la durée d'exécution (reconductions comprises) : 200 000 Euros HT Le délai de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. En cas de négociation, ce délai s'applique à la date de remise des offres finales. OPCO Atlas se réserve la possibilité de : - Demander des précisions complémentaires sur la teneur des offres en cas de nécessité ; - Eventuellement, attribuer l'accord-cadre sans négociation ; - Négocier, sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant, l'offre avec les candidats ayant obtenu les notes globales les plus élevées. Nombre de candidats avec lesquels Atlas se reserve le droit de négocier : 3
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 14411 et 14412 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 14411 à 14413 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux https://ted.europa.eu/TED Page 2/6 contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: ITSM DROM 1
Description: ITSM DROM 1
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer au DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre prend effet à compter du 1er février 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure et ce, jusqu'au 31 janvier 2028. Il est ensuite reconductible par tacite reconduction trois fois pour une durée de 12 mois chacune dans la limite de quatre ans maximums à compter de la date de notification de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Nombre maximum d'attributaires : 2 Montant maximum de commande pour toute la durée d'exécution (reconductions comprises) : 40 000 Euros HT Le délai de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. En cas de négociation, ce délai s'applique à la date de remise des offres finales. OPCO Atlas se réserve la possibilité de : - Demander des précisions complémentaires sur la teneur des offres en cas de nécessité ; - Eventuellement, attribuer l'accord-cadre sans négociation ; - Négocier, sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant, l'offre avec les candidats ayant obtenu les notes globales les plus élevées. Nombre de candidats avec lesquels Atlas se reserve le droit de négocier : 3
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 14411 et 14412 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 14411 à 14413 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux https://ted.europa.eu/TED Page 2/6 contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ITSM DROM 2
Description: ITSM DROM 2
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer au DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre prend effet à compter du 1er février 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure et ce, jusqu'au 31 janvier 2028. Il est ensuite reconductible par tacite reconduction trois fois pour une durée de 12 mois chacune dans la limite de quatre ans maximums à compter de la date de notification de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Nombre maximum d'attributaires : 2 Montant maximum de commande pour toute la durée d'exécution (reconductions comprises) : 40 000 Euros HT Le délai de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. En cas de négociation, ce délai s'applique à la date de remise des offres finales. OPCO Atlas se réserve la possibilité de : - Demander des précisions complémentaires sur la teneur des offres en cas de nécessité ; - Eventuellement, attribuer l'accord-cadre sans négociation ; - Négocier, sous réserve de la réception d'un nombre d'offres suffisant, l'offre avec les candidats ayant obtenu les notes globales les plus élevées. Nombre de candidats avec lesquels Atlas se réserve le droit de négocier : 3
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 14411 et 14412 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 14411 à 14413 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux https://ted.europa.eu/TED Page 2/6 contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPCO ATLAS
Numéro d’enregistrement: 85129663200017
Adresse postale: 25 quai Panhard et Levassor
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0143460110
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: 76878847-41a0-4110-b21f-473364c98b71 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 24/08/2026 17:41:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 588996-2026
Numéro de publication au JO S: 164/2026
Date de publication: 26/08/2026
