1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mobilier national - Musée national de céramique - Musée national Adrien Dubouché - Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Atelier de recherche et création - Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location de bungalows et services associés pour le site de Sèvres
Description: Location de bungalows et services associés pour le site de Sèvres
Identifiant de la procédure: bb92accb-425f-4d13-8d83-78acaf400099
Identifiant interne: 2025-AOO-08
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34221000 Conteneurs mobiles à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sèvres
Code postal: 92310
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le montant maximum de commande, sur la durée totale de l'accord-cadre, est de 180 000 Euros HT. Ce montant maximum ne constitue pas un engagement pour le pouvoir adjudicateur. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, les candidats qui souhaitent soumissionner doivent obligatoirement visiter le lieu d'exécution des prestations. Les conditions sont précisées dans le règlement de consultation.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités de présentation sont précisées dans le règlement de consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location de bungalows et services associés pour le site de Sèvres
Description: Location de bungalows et services associés pour le site de Sèvres
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34221000 Conteneurs mobiles à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sèvres
Code postal: 92310
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le montant maximum de commande, sur la durée totale de l'accord-cadre, est de 180 000 Euros HT. Ce montant maximum ne constitue pas un engagement pour le pouvoir adjudicateur. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, les candidats qui souhaitent soumissionner doivent obligatoirement visiter le lieu d'exécution des prestations. Les conditions sont précisées dans le règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les critères de sélection des offres sont précisés dans le règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre 1.1 Méthodologie de mise en place opérationnelle des bungalows et proposition de calepinage 25/60 points 1.2 Adéquation et pertinence de la proposition technique au regard des exigences fixées au CCTP 25/60 points 1.3 Politique de développement durable mise en oeuvre par le candidat pour assurer la réalisation de la prestation 10/60 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mobilier national - Musée national de céramique - Musée national Adrien Dubouché - Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Atelier de recherche et création - Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement: 93910627400011
Adresse postale: 1 RUE BERBIER DU METS
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144085200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Identifiant/version de l’avis: 10e36304-1b84-4ff4-8621-b585feaae783 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2025 12:02:07 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 384719-2025
Numéro de publication au JO S: 113/2025
Date de publication: 16/06/2025
