See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSERM - Délégation Régionale Paris-IDF Centre-Est
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de deux systèmes de neurostimulation ultrasonore
Description: Le marché porte sur l’acquisition de deux systèmes de neurostimulation ultrasonore qui doivent permettre : - de stimuler les structures cérébrales profondes (comme le thalamus) de manière non invasive, avec une précision ciblée de l’ordre du millimètre qui permette de stimuler différentes structures subcorticales distantes d’au moins 3mm, sans affecter les tissus intermédiaires et en tenant compte des effets perturbateurs du crâne sur la focalisation, - en administrant des ultrasons transcrâniens de faible intensité, - tout en permettant l’enregistrement simultané des signaux électrophysiologiques via EEG. Afin de permettre l’enregistrement simultané avec les capteurs EEG dans un local d’espace restreint, le système doit être suffisamment compact et mobile pour être déplacé vers une salle de stockage.
Identifiant de la procédure: 212a5cbb-7b74-43ee-86f6-24bf072b99a2
Avis précédent: ab339a3c-cdfd-47f2-99d0-1d5f9527f4d8-01
Identifiant interne: INSERM_PEST_2026-07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33124100 Appareils de diagnostic
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de deux systèmes de neurostimulation ultrasonore
Description: Le marché porte sur l’acquisition de deux systèmes de neurostimulation ultrasonore qui doivent permettre : - de stimuler les structures cérébrales profondes (comme le thalamus) de manière non invasive, avec une précision ciblée de l’ordre du millimètre qui permette de stimuler différentes structures subcorticales distantes d’au moins 3mm, sans affecter les tissus intermédiaires et en tenant compte des effets perturbateurs du crâne sur la focalisation, - en administrant des ultrasons transcrâniens de faible intensité, - tout en permettant l’enregistrement simultané des signaux électrophysiologiques via EEG. Afin de permettre l’enregistrement simultané avec les capteurs EEG dans un local d’espace restreint, le système doit être suffisamment compact et mobile pour être déplacé vers une salle de stockage.
Identifiant interne: INSERM_PEST_2026-07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33124100 Appareils de diagnostic
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: COUT DE L’OFFRE - 30 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE - 60 % Sous critère 1 - Caractéristiques et3/4 performances des équipements proposés - 40 % Sous-critère 2 - Documentation réglementaire et technique proposée - 30 % Sous critère 3 - Offre de service du soumissionnaire pendant la période de garantie - 10 % Sous-critère 4 - Délais d’exécution - 20 % PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L’OFFRE - 10 % COUT DE L’OFFRE - 30 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA.
Organisation qui signe le contrat: INSERM - Délégation Régionale Paris-IDF Centre-Est
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 186 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SONOMIND
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 186 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: INSERM-PEST-2026-07
Titre: Acquisition de deux systèmes de neurostimulation ultrasonore
Date de conclusion du marché/concession: 22/09/2026
Organisation qui signe le contrat: INSERM - Délégation Régionale Paris-IDF Centre-Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSERM - Délégation Régionale Paris-IDF Centre-Est
Numéro d’enregistrement: 18003604802391
Adresse postale: 8 Rue de la Croix Jarry
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182533615
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SONOMIND
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 92904918700024
Adresse postale: 2 rue Chernoviz
Ville: PARIS
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4a398596-0d45-4356-8592-00b091e0637f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/09/2026 14:46:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 667290-2026
Numéro de publication au JO S: 187/2026
Date de publication: 28/09/2026
