A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : IMMOBILIERE 3F
159 rue Nationale
75638 Paris cedex 13
Tel : 06 67 64 08 31
Secteurs d'activité
Électricité.

Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/06/2026
JOUE - 445155-2026
445155-2026 - Résultats
France – Électricité – Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité
OJ S 122/2026 29/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielImmobilière 3F
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel3F Seine-et-Marne
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel3F Normanvie
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel3F Notre Logis
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel3F Grand Est
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel3F Centre Val de Loire
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel3F Occitanie
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielIMMOBILIERE RHONE-ALPES
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel3F Sud
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielIMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel3F Résidences
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officielCLARM
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité
DescriptionAccord-cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de Marchés Subséquents ayant pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité en Contrats Uniques et services associés des sites du groupe 3F.
Identifiant de la procédure23281fff-0e58-43ed-97ef-9c70a4a4270e
Avis précédent843ff48f-2f87-44e2-93f7-f9cd74c5f077-01
Identifiant interneAOELEC2027
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentairesSur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 243 GWh/an, soit 972 GWh sur la durée de l'accord cadre.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison du Groupe 3F
DescriptionAccord-cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de Marchés Subséquents ayant pour objet : la fourniture et l'acheminement d'électricité en Contrats Uniques et services associés des sites du groupe 3F.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCF cahier des charges
Critère
TypeQualité
DescriptionLes modalités sont renseignées dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCF Cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat, ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéImmobilière 3F
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéImmobilière 3F
Organisation qui signe le contratImmobilière 3F
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis0,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis0,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEDF - Electricité de France
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE EDF
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre0,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratAC- ELEC - EDF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi22/04/2026
Date de conclusion du marché/concession18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre95479-2026
Organisation qui signe le contratImmobilière 3F
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAS VOLTERRES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SAS VOLTERRES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre0,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratAC- ELEC - VOLTERRES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi22/04/2026
Date de conclusion du marché/concession18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre95479-2026
Organisation qui signe le contratImmobilière 3F
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTOTAL ENERGIES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE TOTAL ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre0,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratAC- ELEC - TOTAL ENERGIES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi22/04/2026
Date de conclusion du marché/concession18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre95479-2026
Organisation qui signe le contratImmobilière 3F
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielENGIE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ENGIE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre0,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratAC- ELEC - ENGIE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi22/04/2026
Date de conclusion du marché/concession18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre95479-2026
Organisation qui signe le contratImmobilière 3F
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielImmobilière 3F
Numéro d’enregistrement552 141 533 00018
Adresse postale159 rue Nationale
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Adresse internethttps://3f.achatpublic.com/
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officielIMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement304 326 895 00014
Adresse postale20 rue de Strasbourg
VilleNIORT
Code postal79000
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel3F Sud
Numéro d’enregistrement415 750 868 00176
Adresse postale72 avenue de Toulon
VilleMARSEILLE
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officielIMMOBILIERE RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement398 115 808 00139
Adresse postale9 rue Anna Marly
VilleLYON
Code postal69007
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel3F Résidences
Numéro d’enregistrement495 286 098 00043
Adresse postale28-34 rue du Château des Rentiers
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel3F Occitanie
Numéro d’enregistrement716 820 410 00026
Adresse postale12 rue Jules-Ferry
VilleMAZAMET
Code postal81200
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officielTribunal de Paris
Numéro d’enregistrement177 501 111 01763
Adresse postaleParvis du Tribunal de Paris
VillePARIS cedex 17
Code postal75859
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-paris@justice.fr
Téléphone01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0015
Nom officielCLARM
Numéro d’enregistrement609 802 541 000 76
Adresse postale159 rue Nationale
VillePARIS
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officielEDF - Electricité de France
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement552081317
Adresse postale22 Avenue de Wagram
VillePARIS
Code postal75008
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officielENGIE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement542 107 651
Adresse postale67 rue Jules Ferry
VilleLa Garenne-Colombes
Code postal92250
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officielTOTAL ENERGIES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement442395448
Adresse postale2 bis rue Louis Armand
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0019
Nom officielSAS VOLTERRES
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement789 740 768
Adresse postale36 RUE BRUNEL
VillePARIS
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0008
Nom officiel3F Centre Val de Loire
Numéro d’enregistrement967 200 049 00112
Adresse postale7 rue Latham
VilleBLOIS
Code postal41000
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel3F Grand Est
Numéro d’enregistrement498 273 556 00023
Adresse postale8 rue Adolphe Seyboth
VilleSTRASBOURG
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel3F Notre Logis
Numéro d’enregistrement886 380 526 00030
Adresse postale221 rue de la Lys
VilleHALLUIN
Code postal59433
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel3F Normanvie
Numéro d’enregistrement552 141 541 00094
Adresse postale52 rue Montaigne
VilleROUEN
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel3F Seine-et-Marne
Numéro d’enregistrement784 825 069 00056
Adresse postale32 Cours du Danube
VilleSERRIS
Code postal77700
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniqueanne-lise.verhaeghe@groupe3f.fr
Téléphone0140773400
Profil de l’acheteurhttps://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis29369b22-f304-48d5-8a69-a9db5f38f709  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis26/06/2026 11:05:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis445155-2026
Numéro de publication au JO S122/2026
Date de publication29/06/2026