1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ensam
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D?UNE MACHINE-OUTIL A COMMANDE NUMERIQUE 3 AXES ET 1 AXE ROTATIF POUR L?USINAGE DE BOIS
Description: FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D?UNE MACHINE-OUTIL A COMMANDE NUMERIQUE 3 AXES ET 1 AXE ROTATIF POUR L?USINAGE DE BOIS
Identifiant de la procédure: 6e1341a4-4d2e-46ee-8e32-5dc7847f2acf
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cluny
Code postal: 71250
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite: Les motifs d'exclusion sont disponible dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UNE MACHINE-OUTIL A COMMANDE NUMERIQUE 3 AXES ET 1 AXE ROTATIF POUR L'USINAGE DE BOIS
Description: FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UNE MACHINE-OUTIL A COMMANDE NUMERIQUE 3 AXES ET 1 AXE ROTATIF POUR L'USINAGE DE BOIS
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: rue porte de Paris 71250, Cluny France
Ville: Cluny
Code postal: 71250
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 19/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ensam
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ensam
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ensam
Numéro d’enregistrement: 19753472000010
Adresse postale: 151 BD de l'hôpital
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Téléphone: 33 (0)1 44 24 62 99
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4e4e134b-9220-4518-9816-39af9891084a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/06/2024 16:36:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 369301-2024
Numéro de publication au JO S: 120/2024
Date de publication: 21/06/2024