1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole Nationale Supérieure dArts et Métiers Service achats et commande publique
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Service de traitement des nuisibles Relance
Description: Service de traitement des nuisibles Relance
Identifiant de la procédure: 1e4efa2f-d12e-413f-9e7a-2b00e1154543
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90923000 Services de dératisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 151 boulevard de l'hôpital
Ville: paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: service de traitement des nuisibles
Description: service de traitement des nuisibles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 151 boulevard de lhopital
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ecole Nationale Supérieure dArts et Métiers Service achats et commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole Nationale Supérieure dArts et Métiers Service achats et commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ecole Nationale Supérieure dArts et Métiers Service achats et commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole Nationale Supérieure dArts et Métiers Service achats et commande publique
Organisation qui traite les offres: Ecole Nationale Supérieure dArts et Métiers Service achats et commande publique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole Nationale Supérieure dArts et Métiers Service achats et commande publique
Numéro d’enregistrement: 19753472000010
Adresse postale: 151 boulevard de l'hôpital
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 24 62 52
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2d33c769-15ff-49ec-9cd1-1eec5e442d7e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2024 17:03:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 731591-2024
Numéro de publication au JO S: 234/2024
Date de publication: 02/12/2024
