1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, Livraison, Installation et Mise en service d?équipements pour la cellule ELF Fonderie « Moulage Automatique Connecté » du Campus Arts et Métiers Angers.
Description: Fourniture, Livraison, Installation et Mise en service d?équipements pour la cellule ELF Fonderie « Moulage Automatique Connecté » du Campus Arts et Métiers Angers.
Identifiant de la procédure: a2f03403-4c19-45b0-ae2a-b5e90692b5f0
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Corruption:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, Livraison, Installation et mise en service d?une machine à mouler pour la cellule ELF Fonderie « Moulage Automatique Connecté »
Description: Fourniture, Livraison, Installation et mise en service D?une machine à mouler pour la cellule ELF Fonderie « Moulage Automatique Connecté »
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture, Livraison, Installation et Mise en service d?un malaxeur à sable à vert pour la cellule ELF Fonderie « Moulage Automatique Connecté »
Description: Fourniture, Livraison, Installation et Mise en service d?un malaxeur à sable à vert pour la cellule ELF Fonderie « Moulage Automatique Connecté »
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42996400 Mélangeurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM)
Numéro d’enregistrement: 19753472000010
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33326692683
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dc30b90e-6e67-4c7b-a76b-1d31999c3552 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/09/2024 09:38:20 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 547013-2024
Numéro de publication au JO S: 178/2024
Date de publication: 12/09/2024
