A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : DTBS VNF
EL MARDI HAMZA
Quai d'Austerlitz
75013 Paris
  Reste 21 jours - Date de clôture estimée : 11/12/2026  
Secteurs d'activité

Travaux de compensation zone humide relatifs au projet de reconstruction du barrage de Meaux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 04/11/2026
BOAMP - 26-107216
Avis de marché - Avis n° 26-107216 du 04/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77, 75
Annonce n° 26-107216
Travaux

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DTBS DIMOA
Correspondant : M. EL MARDI HAMZA, Chargé d'opérations
Adresse :  18 Quai Quai d'Austerlitz, 75013 Paris
Coordonnées :
Courriel : hamza.elmardi@vnf.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Marché de travaux de compensation zone humide relatifs au projet de reconstruction du barrage de Meaux.
Lieu d'exécution :  Parc Pâtis Parcelle AV 81, 77100 MEAUX
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
CF ART 5.1 DU CCAP
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
  • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
  • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  • Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
  • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Section 12 - Adresses complémentaires
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026