A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : DTBS
75013 PARIS
Tel : 01 83 94 44 00
Secteurs d'activité
Services d'études.

L’ objet de la présente consultation est de recruter un assistant à maîtrise d’ouvrage notamment pour l’établissement d’un programme d’assainissement des bateaux stationnaires en aval de Paris.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/12/2025
JOUE - 861989-2025
861989-2025 - Résultats
France – Services d'études – L’ objet de la présente consultation est de recruter un assistant à maîtrise d’ouvrage notamment pour l’établissement d’un programme d’assainissement des bateaux stationnaires en aval de Paris.
OJ S 248/2025 24/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDTBS
Adresse électroniquemarches.dtbs@vnf.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreL’ objet de la présente consultation est de recruter un assistant à maîtrise d’ouvrage notamment pour l’établissement d’un programme d’assainissement des bateaux stationnaires en aval de Paris.
DescriptionL’ objet de la présente consultation est de recruter un assistant à maîtrise d’ouvrage notamment pour l’établissement d’un programme d’assainissement des bateaux stationnaires en aval de Paris.
Identifiant de la procédure3a616548-4cb9-4cd9-93ec-fca12ab1e347
Avis précédent537432-2025
Identifiant interne2025-AMO-ASS
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSERVICE DOMAINE  
VillePARIS
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicableSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre2521I0760
DescriptionL’ objet de la présente consultation est de recruter un assistant à maîtrise d’ouvrage notamment pour l’établissement d’un programme d’assainissement des bateaux stationnaires en aval de Paris.
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSERVICE DOMAINE  
VillePARIS
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX DES PRESTATIONS
DescriptionCF RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionCF RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
NomADEQUATION DES PROFILS
DescriptionCF RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomPERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
DescriptionCF RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTA PARIS
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTA PARIS
Organisation qui signe le marchéDTBS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis190 555,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAVR INGENIERIE
Offre
Identifiant de l’offre2521I0760
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre190 555,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2521I0760
Date de conclusion du marché03/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéDTBS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDTBS
Numéro d’enregistrement13001779100034
Adresse postale18 QUAI AUSTERLITZ
VillePARIS
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.dtbs@vnf.fr
Téléphone0183944400
Rôles de cette organisation
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTA PARIS
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 RUE DE JOUY
VillePARIS
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielAVR INGENIERIE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement48811993400021
VilleBONNEUIL SUR MARNE
Code postal94380
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@avr-ing.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4f977d7d-95e5-4c7c-acd6-1afecf8a2a50  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis22/12/2025 15:31:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis861989-2025
Numéro de publication au JO S248/2025
Date de publication24/12/2025