Référencement de sociétés pour l'acquisition de véhicules d'occasion de différentes catégories pour le transport de voyageurs

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centrale d'Achat du Transport Public

Adresse électronique: vincent.nebuloni@catp.fr

Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Référencement de sociétés pour l'acquisition de véhicules d'occasion de différentes catégories pour le transport de voyageurs

Description: Le présent Système d'acquisition dynamique (SAD) a pour objet de sélectionner des opérateurs économiques en vue de la passation de marchés spécifiques portant sur l'acquisition de véhicules d'occasion de différentes catégories pour le transport de voyageurs. Il est destiné aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L1211-1 du CCP.

Identifiant de la procédure: 82691566-3f2e-4ed5-b85c-88ee40fb90a7

Identifiant interne: 2025-15

Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes

Principales caractéristiques de la procédure: Système d'acquisition dynamique (SAD) en plusieurs étapes. Une étape 1 d'admission puis une étape 2 : participation au marché spécifique. La CATP a recours à la technique d'achat du SAD conformément aux articles L2125-1 4° et R2162-37 à R2162-48 du CCP. Le principe du SAD consiste pour les candidats à remettre, dans un premier temps, uniquement une candidature dans les conditions fixées dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) du SAD. A ce titre, les seules pièces à produire à ce stade sont celles énumérées à l'article " Dossier de candidature " du Règlement de la Consultation (RC). La CATP transmettra dans un second temps, aux candidats admis au SAD, le DCE du marché spécifique correspondant aux besoins d'un de ses Bénéficiaires. Le marché spécifique précisera les besoins à couvrir, les quantités prévisionnelles afférentes et fixera une date limite de réception des offres. Il est possible de déposer une candidature pendant toute la durée du SAD. Toutefois, l'admission d'une candidature ne garantit pas qu'elle interviendra avant le lancement d'un marché spécifique. Seuls les candidats admis avant le lancement d'un marché spécifique sont invités à y participer et à remettre une offre.

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars, 34121100 Autobus publics, 34121500 Autocars, 34144900 Véhicules électriques, 34114400 Minibus, 34114000 Véhicules à usage spécial, 34144700 Véhicules utilitaires, 33193110 Véhicules pour handicapés physiques

2.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 727 587 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 34

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 34

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Autocar d'occasion 7,70 m - motorisation thermique

Description: Autocar d'occasion 7,70 m - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L1

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121500 Autocars

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 13 230 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Autocar 10,50 m - motorisation thermique

Description: Autocar 10,50 m - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L2

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121500 Autocars

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 435 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Autocar 12 m - motorisation thermique

Description: Autocar 12 m - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L3

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121500 Autocars

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 63 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Autocar 12 m - véhicule école - motorisation thermique

Description: Autocar 12 m - véhicule école - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L4

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121500 Autocars

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 18 522 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Autocar 12,90 m - motorisation thermique

Description: Autocar 12,90 m - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L5

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121500 Autocars

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 70 875 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Autocar 13,00 m et plus (non articulé) - motorisation thermique

Description: Autocar 13,00 m et plus (non articulé) - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L6

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121500 Autocars

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40 950 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Midibus 7,00 m - motorisation thermique

Description: Midibus 7,00 m - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L7

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 11 025 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Midibus 9,50 m - motorisation thermique

Description: Midibus 9,50 m - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L8

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 13 230 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Midibus 10,50 m - motorisation thermique

Description: Midibus 10,50 m - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L9

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 22 050 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Autobus 12,00 m - motorisation thermique

Description: Autobus 12,00 m - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 95 760 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Autobus 18,00 m - motorisation thermique

Description: Autobus 18,00 m - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 26 460 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Midicar - électrique

Description: Midicar - électrique

Identifiant interne: 2025-15-L12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121500 Autocars, 34144900 Véhicules électriques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 11 025 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Autocar 12,00 m et plus (non articulé) - électrique

Description: Autocar 12,00 m et plus (non articulé) - électrique

Identifiant interne: 2025-15-L13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121500 Autocars, 34144900 Véhicules électriques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 26 460 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Midibus - électrique

Description: Midibus - électrique

Identifiant interne: 2025-15-L14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144910 Autobus électriques, 34144900 Véhicules électriques, 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 17 640 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Autobus 12,00 m - électrique

Description: Autobus 12,00 m - électrique

Identifiant interne: 2025-15-L15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144910 Autobus électriques, 34144900 Véhicules électriques, 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 26 460 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Autobus 18,00 m - électrique

Description: Autobus 18,00 m - électrique

Identifiant interne: 2025-15-L16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144910 Autobus électriques, 34144900 Véhicules électriques, 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 35 280 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Midicar - hydrogène

Description: Midicar - hydrogène

Identifiant interne: 2025-15-L17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121500 Autocars

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 16 380 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Autocar 12,00 m et plus (non articulé) - hydrogène

Description: Autocar 12,00 m et plus (non articulé) - hydrogène

Identifiant interne: 2025-15-L18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121500 Autocars

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 17 640 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Midibus - hydrogène

Description: Midibus - hydrogène

Identifiant interne: 2025-15-L19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 120 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Autobus 12,00 m - hydrogène

Description: Autobus 12,00 m - hydrogène

Identifiant interne: 2025-15-L20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 17 640 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Autobus 18,00 m - hydrogène

Description: Autobus 18,00 m - hydrogène

Identifiant interne: 2025-15-L21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121100 Autobus publics

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 20 160 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Minibus/Minicar supérieur à 9 places - motorisation thermique

Description: Minibus/Minicar supérieur à 9 places - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114400 Minibus, 34121500 Autocars

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 11 025 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Minibus/Minicar supérieur à 9 places - électrique

Description: Minibus/Minicar supérieur à 9 places - électrique

Identifiant interne: 2025-15-L23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114400 Minibus, 34121500 Autocars, 34144900 Véhicules électriques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 080 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Minibus/Minicar supérieur à 9 places - hydrogène

Description: Minibus/Minicar supérieur à 9 places - hydrogène

Identifiant interne: 2025-15-L24

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114400 Minibus, 34121500 Autocars

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 11 340 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Minibus/Minicar TPMR supérieur à 9 places - motorisation thermique

Description: Minibus/Minicar TPMR supérieur à 9 places - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L25

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114400 Minibus, 34121500 Autocars, 33193110 Véhicules pour handicapés physiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 11 025 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Minibus/Minicar TPMR supérieur à 9 places - électrique

Description: Minibus/Minicar TPMR supérieur à 9 places - électrique

Identifiant interne: 2025-15-L26

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114400 Minibus, 34121500 Autocars, 34144900 Véhicules électriques, 33193110 Véhicules pour handicapés physiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 080 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Minibus/Minicar TPMR supérieur à 9 places - hydrogène

Description: Minibus/Minicar TPMR supérieur à 9 places - hydrogène

Identifiant interne: 2025-15-L27

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114400 Minibus, 34121500 Autocars, 33193110 Véhicules pour handicapés physiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 11 340 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: VL/VUL TPMR inférieur à 9 places - motorisation thermique

Description: VL/VUL TPMR inférieur à 9 places - motorisation thermique

Identifiant interne: 2025-15-L28

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 33193110 Véhicules pour handicapés physiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 11 025 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: VL/VUL TPMR inférieur à 9 places - électrique

Description: VL/VUL TPMR inférieur à 9 places - électrique

Identifiant interne: 2025-15-L29

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 33193110 Véhicules pour handicapés physiques, 34144900 Véhicules électriques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 080 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: VL/VUL TPMR inférieur à 9 places - hydrogène

Description: VL/VUL TPMR inférieur à 9 places - hydrogène

Identifiant interne: 2025-15-L30

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 33193110 Véhicules pour handicapés physiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 11 340 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Petit train touristique routier thermique de type traditionnel

Description: Petit train touristique routier thermique de type traditionnel

Identifiant interne: 2025-15-L31

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 7 560 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: Petit train touristique routier électrique de type traditionnel

Description: Petit train touristique routier électrique de type traditionnel

Identifiant interne: 2025-15-L32

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial, 34144900 Véhicules électriques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 450 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: Petit train touristique routier thermique de type contemporain

Description: Petit train touristique routier thermique de type contemporain

Identifiant interne: 2025-15-L33

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 505 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: Petit train touristique routier électrique de type contemporain

Description: Petit train touristique routier électrique de type contemporain

Identifiant interne: 2025-15-L34

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial, 34144900 Véhicules électriques

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires: Les marchés spécifiques passés sur le fondement du SAD s'exécuteront dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 395 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1104199.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://catp.emarchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2033 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Centrale d'Achat du Transport Public

Numéro d’enregistrement: 539537886 00035

Adresse postale: 23 rue Daviel

Ville: Paris

Code postal: 75013

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: vincent.nebuloni@catp.fr

Téléphone: +33 184831587

Adresse internet: https://www.catp.fr

Profil de l’acheteur: https://catp.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs

Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement: 17750111101763

Ville: Paris

Code postal: 75017

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: tjparis@justice.fr

Téléphone: 0144325151

Adresse internet: https://www.tribunaldeparis.justice.fr/75

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d’enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Identifiant/version de l’avis: d9d8e7e1-ffd1-426b-ab54-6c6045130338 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 08/08/2025 12:10:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 525097-2025

Numéro de publication au JO S: 152/2025

Date de publication: 11/08/2025

Référencement de sociétés pour l'acquisition de véhicules d'occasion de différentes catégories pour le transport de voyageurs

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME