A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : Centrale d'Achat du Transport Public
8 villa de Lourcine
75014 Paris
Tel : +33 184831587
2 Lots
Lot 1
Autocars scolaires 12m/13m diesel
Lot 2
Autocars de lignes 12m/13m diesel
Secteurs d'activité
Autocars.

Acquisition d'autocars scolaires et de lignes neufs à motorisation diesel pour le transport de voyageurs

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/11/2026
JOUE - 794153-2026
794153-2026 - Résultats
France – Autocars – Acquisition d'autocars scolaires et de lignes neufs à motorisation diesel pour le transport de voyageurs
OJ S 222/2026 16/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centrale d'Achat du Transport Public
Adresse électronique: vincent.nebuloni@catp.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'autocars scolaires et de lignes neufs à motorisation diesel pour le transport de voyageurs
Description: L'accord-­cadre a pour objet l'acquisition d'autocars scolaires et de ligne neufs à motorisation diesel pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-­cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord­-cadre. Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la Centrale d'Achat du Transport Public (CATP), en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-­3, 4° du Code de la Commande Publique (CCP), au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.
Identifiant de la procédure: 39a9fb07-c7d0-4168-b6ae-1f689513dddd
Avis précédent: 6f948f09-6c13-4e2e-86bc-bb6c2016fb25-01
Identifiant interne: 2025-07
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général concernant les lots n°2025-05-L1 "Autocars scolaires 12m/13m diesel" et n°2025-05-L2 "Autocars de lignes 12m/13m diesel". L'accord-cadre est passé par la CATP, dénomination du service d'achat centralisé proposé par l'association AGIR Transport, dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L21132 1° du CCP. Cette procédure se déroule en deux phases : ­Une phase d'examen des candidatures ­Une phase d'examen des offres (avant et après négociations le cas échéant). Concernant la phase candidature, il est demandé aux candidats de compléter les documents figurant dans le dossier de candidature "Lettre de candidature (DC1)" et "Déclaration du candidat (DC2)" ou équivalent. La phase de candidature et la phase offre sont décrites dans le Règlement de la Consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121500 Autocars
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: L'accord­-­cadre est exécuté en France métropolitaine, Départements et Région d'Outre­­-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-­­Mer (COM) et Nouvelle-­Calédonie.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 680 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Autocars scolaires 12m/13m diesel
Description: Autocars scolaires 12m/13m diesel
Identifiant interne: 2025-07-L1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121500 Autocars
Options: 
Description des options: Chaque lot de l'accord-­cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement six fois un an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: L'accord­­-cadre est exécuté en France métropolitaine, Départements et Région d'Outre­­-Mer (DROM), Collectivités d'Outre­­-Mer (COM) et Nouvelle­-Calédonie.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 024 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée est indiquée à titre informatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses administratives particulières de l'accord-cadre. L'accord-cadre est multi-attributaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Cout Global
Description: La pondération se présente de la manière suivante : Prix d'acquisition du véhicule - 36 points Prix des PSE obligatoires - 7 points Garanties - 4 points Coûts environnementaux - 3 points Cout global - 50 points
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Caractéristiques du véhicule
Description: Les caractéristiques du véhicule seront évaluées en fonction de la pondération des sous-critères tels qu'énoncés dans le CCTPF - 50 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Autocars de lignes 12m/13m diesel
Description: Autocars de lignes12m/13m diesel
Identifiant interne: 2025-07-L2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121500 Autocars
Options: 
Description des options: Chaque lot de l'accord­cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement six fois un an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: L'accord­­-cadre est exécuté en France métropolitaine, Départements et Région d'Outre­­-Mer (DROM), Collectivités d'Outre­­-Mer (COM) et Nouvelle­-Calédonie.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée est indiquée à titre informatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses administratives particulières de l'accord-cadre. L'accord-cadre est multi-attributaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Coût Global
Description: La pondération se présente de la manière suivante : Prix d'acquisition du véhicule - 36 points Prix des PSE obligatoires - 7 points Garanties - 4 points Coûts environnementaux - 3 points Cout global - 50 points
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Caractéristiques du véhicule
Description: Les caractéristiques du véhicule seront évaluées en fonction de la pondération des sous-critères tels qu'énoncés dans le CCTPF - 50 points Total - 100 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centrale d'Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 680 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 280 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: IVECO France
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025-07-L01-IVECO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-07-L01-IVECO
Titre: Lot n°1 : Autocars scolaires 12m/13m diesel
Date de conclusion du marché/concession: 03/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MAN TRUCK et BUS France
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025-07-L01-MAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-07-L01-MAN
Titre: Lot n°1 : Autocars scolaires 12m/13m diesel
Date de conclusion du marché/concession: 03/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: IVECO France
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025-07-L02-IVECO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-07-L02-IVECO
Titre: Lot n°2 : Autocars de lignes 12m/13m diesel
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MAN TRUCK et BUS France
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2025-07-L02-MAN TRUCK et BUS France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-07-L02-MAN TRUCK et BUS France
Titre: Lot n°2 : Autocars de lignes 12m/13m diesel
Date de conclusion du marché/concession: 03/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Centrale d'Achat du Transport Public
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d’enregistrement: 539537886 00035
Adresse postale: 23 rue Daviel
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: vincent.nebuloni@catp.fr
Téléphone: +33 184831587
Adresse internet: https://www.catp.fr
Profil de l’acheteur: https://catp.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: tj-paris@justice.fr
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: IVECO France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 419 683 818 00027
Adresse postale: 1 rue des combats du 24 Août 1944 - Porte E
Ville: VENISSIEUX
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MAN TRUCK et BUS France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 318 919 065 00157
Adresse postale: 12 Avenue du Bois l'Epine CP-8005 Courcouronnes
Ville: Evry Cedex
Code postal: 91008
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 92b405fc-bab3-44e9-9e84-1ee7a3e26443  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2026 15:10:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 794153-2026
Numéro de publication au JO S: 222/2026
Date de publication: 16/11/2026