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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNOSF
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Editions d'ouvrages divers
Description: Voir DCE
Identifiant de la procédure: fe083b5e-ceb3-45fb-ac06-5588deee974e
Avis précédent: d59b173d-2625-44b6-b043-c2d044b0978a-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822500 Services de conception graphique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Trombinoscope de la délégation française (hors Jeux Olympiques)
Description: Voir DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière (sur la base de l'annexe financière complétée) (50%)
Description: Offre financière (sur la base de l'annexe financière complétée) (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre (40%) : o Méthodologie de travail, moyens matériels, expériences et références (20%), o Méthodologie de fabrication, d'impression et de livraison (20%)
Description: Qualité technique de l'offre (40%) : o Méthodologie de travail, moyens matériels, expériences et références (20%), o Méthodologie de fabrication, d'impression et de livraison (20%).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable et RSO (10%)
Description: Développement durable et RSO (10%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont exprimés ci-dessus.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Editions diverses (flyers, dossiers de presse, plaquettes, fiches...)
Description: Voir DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière (sur la base de l'annexe financière complétée) (50%)
Description: Offre financière (sur la base de l'annexe financière complétée) (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre (40%) : o Méthodologie de travail, moyens matériels, expériences et références (20%), o Méthodologie de fabrication, d'impression et de livraison (20%)
Description: Qualité technique de l'offre (40%) : o Méthodologie de travail, moyens matériels, expériences et références (20%), o Méthodologie de fabrication, d'impression et de livraison (20%).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable et RSO (10%)
Description: Développement durable et RSO (10%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont définis ci-dessus.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Création graphique (charte graphique, guide d'utilisation, kits de communication, carte de voeux...)
Description: Voir DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Offre financière (sur la base de l'annexe financière complétée) (50%)
Description: Offre financière (sur la base de l'annexe financière complétée) (50%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre (40%) : o Méthodologie de travail, moyens matériels, expériences et références (20%), o Méthodologie de fabrication, d'impression et de livraison (20%)
Description: Qualité technique de l'offre (40%) : o Méthodologie de travail, moyens matériels, expériences et références (20%), o Méthodologie de fabrication, d'impression et de livraison (20%).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable et RSO (10%)
Description: Développement durable et RSO (10%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont définis ci-dessus.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Studio RBN
Offre:
Identifiant de l’offre: 1134954_offre_1160238_885511.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Réf. dematis: 1134954 Réf. JO: 25-137032 1134954_offre_1160238_885511.crypt Lot 1
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AGENCE COMBACK
Offre:
Identifiant de l’offre: 1134954_offre_1160238_658030.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Réf. dematis: 1134954 Réf. JO: 25-137032 1134954_offre_1160238_658030.crypt Lot 1
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DESK
Offre:
Identifiant de l’offre: 1134954_offre_1160240_643818.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Réf. dematis: 1134954 Réf. JO: 25-137032 1134954_offre_1160240_643818.crypt Lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Studio RBN
Offre:
Identifiant de l’offre: 1134954_offre_1160238_885511.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Réf. dematis: 1134954 Réf. JO: 25-137032 1134954_offre_1160238_885511.crypt Lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AGENCE COMBACK
Offre:
Identifiant de l’offre: 1134954_offre_1160238_658030.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Réf. dematis: 1134954 Réf. JO: 25-137032 1134954_offre_1160238_658030.crypt Lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Page Publique
Offre:
Identifiant de l’offre: 1134954_offre_1160238_903799.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Réf. dematis: 1134954 Réf. JO: 25-137032 1134954_offre_1160238_903799.crypt Lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PUBLIC AVERTI
Offre:
Identifiant de l’offre: 1134954_offre_1160238_768986.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Réf. dematis: 1134954 Réf. JO: 25-137032 1134954_offre_1160238_768986.crypt Lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Studio RBN
Offre:
Identifiant de l’offre: 1134954_offre_1160238_885511.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Réf. dematis: 1134954 Réf. JO: 25-137032 1134954_offre_1160238_885511.crypt Lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNOSF
Numéro d’enregistrement: 78435427600023
Adresse postale: 1 avenue pierre de coubertin
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140782905
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Studio RBN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 94784362900017
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AGENCE COMBACK
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43997073200038
Ville: NICE
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DESK
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33873358700020
Ville: Saint Berthevin
Code postal: 53940
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Page Publique
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 52787953000030
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PUBLIC AVERTI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50220794700040
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bb42ec79-71d1-4650-9e64-1088ee7bc8fd - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2026 18:10:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 350191-2026
Numéro de publication au JO S: 97/2026
Date de publication: 21/05/2026
