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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNOSF
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
Description: Le présent marché a pour objet l'affrètement d'avions permettant d'assurer le transport de la délégation française et de son matériel, entre Paris et les aéroports d'arrivées autorisés par le Comité d'Organisation.
Identifiant de la procédure: d87e1cf2-0e52-46cf-a93e-618347d84055
Avis précédent: 976153cf-5774-4009-b094-81b6c9fda572-01
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60400000 Services de transport aérien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
Description: Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60400000 Services de transport aérien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/08/2026
Date de fin de durée: 04/09/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Estimation du prix sur la base de l'offre financière (60%)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre (40%) : o Prestations proposées (avant, pendant et après le voyage), o Aéroport et horaires proposés, plan de vol, o Modalités de transport des bagages, du matériel et des équipements, o Méthodologie de collaboration avec le CNOSF : conditions de réservation et modification des renseignements nécessaires à l'établissement des titres de transport, accompagnement, informations et échanges nécessaires à la bonne exécution des prestations, o Performances sociales et environnementales des prestations.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Admnistratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Admnistratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 187 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Artheau Aviation
Offre:
Identifiant de l’offre: 1146064 - Artheau Aviation
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 187 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CNOSF
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNOSF
Numéro d’enregistrement: 78435427600023
Adresse postale: 1 avenue Pierre de Coubertin
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140782823
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Admnistratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Artheau Aviation
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 753 883 354 00015
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b057e8c8-5a6a-4d90-baa7-9ad20c22209c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/05/2026 18:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 364309-2026
Numéro de publication au JO S: 101/2026
Date de publication: 28/05/2026
