1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNOSF
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
Description: Le présent marché a pour objet l'affrètement d'avions permettant d'assurer le transport de la délégation française et de son matériel, entre Paris et les aéroports d'arrivées autorisés par le Comité d'Organisation.
Identifiant de la procédure: d87e1cf2-0e52-46cf-a93e-618347d84055
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60400000 Services de transport aérien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
Description: Affrêtement d'avions pour le transport de la délégation française aux Jeux Méditerranéens de Taranto (Italie)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60400000 Services de transport aérien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/08/2026
Date de fin de durée: 04/09/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Admnistratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Admnistratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNOSF
Numéro d’enregistrement: 78435427600023
Adresse postale: 1 avenue Pierre de Coubertin
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140782823
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Admnistratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 976153cf-5774-4009-b094-81b6c9fda572 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2026 17:10:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 113393-2026
Numéro de publication au JO S: 33/2026
Date de publication: 17/02/2026
