1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance des appareils élévateurs du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix, Saint Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild et La Roche-Guyon
Description: Maintenance des appareils élévateurs du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix, Saint Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild et La Roche-Guyon
Identifiant de la procédure: ee833cbc-ed5c-4cb1-a0ef-6ba1105d6c94
Avis précédent: e79dca4c-944a-4c99-a278-ef0a139d1046-01
Identifiant interne: APHPSU24-011
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date limite pour toute question : 11/04/2024 à 12h00 Date limite pour la visite obligatoire : 10/04/2024 à 12h00
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pitié-Salpêtrière et Charles Foix
Description: Maintenance des appareils élévateurs du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Informations complémentaire sur l'attribution de ce lot : Durée du marché : 48 mois Montant minimum du marché (part forfaitaire) : 1 032 000 Euros H.T. Montant maximum du marché (part forfaitaire + part à commandes) : 3 532 000 Euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique notée sur 55 points
Critère:
Type: Prix
Description: La valeur économique notée sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale notée sur 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Saint Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild
Description: Maintenance des appareils élévateurs du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - sites Saint Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Informations complémentaire sur l'attribution de ce lot : Durée du marché : 48 mois Montant minimum du marché (part forfaitaire) : 1 140 000 Euros H.T. Montant maximum du marché (part forfaitaire + part à commandes) : 3 140 000 Euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 55 points
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur économique notée sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale notée sur 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: La Roche-Guyon
Description: Maintenance des appareils élévateurs du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - site La Roche-Guyon
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Informations complémentaire sur l'attribution de ce lot : Durée du marché : 48 mois Montant minimum du marché (part forfaitaire) : 16 080 Euros H.T. Montant maximum du marché (part forfaitaire + part à commandes) : 216 080 Euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 55 points
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur économique notée sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur environnementale notée sur 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 10,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/05/2024
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/05/2024
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/05/2024
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
Organisation qui signe le marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177500055000130
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 47/83 Boulevard de l'Hôpital
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75651
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction Générale Cellule des marchés
Téléphone: +33 142176182
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: OTIS
Numéro d’enregistrement: 542107800
Adresse postale: 23/27 rue Delarivière Lefoullon
Ville: Puteaux
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: OTIS
Adresse postale: 23-27 rue Delarivière - Lefoullon
Ville: Puteaux
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): FR101
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: OTIS
Numéro d’enregistrement: 542107800000
Adresse postale: 23/27 rue Delarivière Lefoullon
Ville: Puteaux
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: OTIS
Adresse postale: 23-27 rue Delarivière - Lefoullon
Ville: Puteaux
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): FR101
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: OTIS
Numéro d’enregistrement: 5421078000
Adresse postale: 23/27 rue Delarivière Lefoullon
Ville: Puteaux
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: OTIS
Adresse postale: 23-27 rue Delarivière - Lefoullon
Ville: Puteaux
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): FR101
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f652b257-6c8e-43ce-b391-e4e6967d7da2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2024 14:01:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 627006-2024
Numéro de publication au JO S: 202/2024
Date de publication: 16/10/2024
