1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence Nationale de la Recherche (ANR)
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Tierce maintenance multi applicative — SIM
Description: Avant modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux et pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Après modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux. Il était conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Par avenant, l'accord-cadre a été prolongé de 6 mois au delà de la durée maximale initialement fixée.
Identifiant de la procédure: 7db71caf-263b-491a-b0e6-92580f54f71a
2.1.1.
Objet
Nomenclature principale (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 86, rue Regnault
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Renseignements juridiques et administratifs : M. Eric Mace/DAJ/0173548138/eric.mace@anr.fr La langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est : français
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Tierce maintenance multi-applicative — SIM
Description: Avant modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux et pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Après modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux. Il était conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Par avenant, l'accord-cadre a été prolongé de 6 mois au delà de la durée maximale initialement fixée.
Identifiant interne: AC2014SI
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Options:
Description des options: Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, peuvent faire l'objet de marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables, des marchés de fournitures complémentaires ou de services de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent AC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 86, rue Regnault
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agence Nationale de la Recherche (ANR)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Agence Nationale de la Recherche (ANR)
Organisation qui exécute le paiement: Agence Nationale de la Recherche (ANR)
Organisation qui signe le marché: Agence Nationale de la Recherche (ANR)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INETUM
Offre:
Identifiant de l’offre: INETUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AC2014SI
Titre: Tierce maintenance multi-applicative — SIM
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/02/2021
Date de conclusion du marché: 15/03/2021
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Agence Nationale de la Recherche (ANR)
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent: 138743-2021
Identifiant du contrat modifié: CON-0001
Raison de la modification: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description: Prolongation de l’accord-cadre n° AC2014SI pour une durée de 6 mois, du 15 mars 2025 au 14 septembre 2025
7.1.1.
Modification
Description des modifications: Prolongation de l’accord-cadre n° AC2014SI pour une durée de 6 mois, du 15 mars 2025 au 14 septembre 2025
Identifiant de l'entité commerciale dans l'avis précédent: ORG-0004
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence Nationale de la Recherche (ANR)
Numéro d’enregistrement: 13000250400038
Adresse postale: 86, rue Regnault
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Eric Macé
Téléphone: 0173548138
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182524272
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: INETUM
Numéro d’enregistrement: 38536571300069
Adresse postale: 17, rue Edouard Delesalle
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320484480
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e5f3e6e1-2432-4f66-9181-84b6207abdfd - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2025 16:33:20 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 313450-2025
Numéro de publication au JO S: 93/2025
Date de publication: 15/05/2025
