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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AP-HP Sorbonne Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d’entretien et de modernisation du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université
Description: Travaux d’entretien et de modernisation du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université
Identifiant de la procédure: b1375e50-4900-45fb-9b13-82efd0ce9fbc
Identifiant interne: APHPSU26-023
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45113000 Travaux de chantier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: GHU AP-HP Sorbonne Université
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date limite des visites facultatives est le 21 septembre 2026 à 12h00. Modalités essentielles de financement et de paiement :Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité dans les conditions prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du Cahier des Clauses Administratives Générales Travaux. Le délai maximum de paiement est de 50 jours à compter de la présentation de la demande de paiement conformément à l'article R.2192-11 1° du code de la commande publique. Variantes : Les variantes sont interdites.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 56
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 56
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1AE Maçonnerie - Sols durs (PSL-CFX)
Description: Lot n°1AE Maçonnerie - Sols durs (PSL-CFX)
Identifiant interne: Lot n°1AE Maçonnerie - Sols durs (PSL-CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 9 000 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 2112 - Maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité confirmée) - QUALIBAT 4112 – Plâtrerie (technicité confirmée) - QUALIBAT 6312- Carrelage – Revêtements – Mosaïques (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 9 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 1B Maçonnerie - Sols durs (SAT)
Description: 1B Maçonnerie - Sols durs (SAT)
Identifiant interne: 1B Maçonnerie - Sols durs (SAT)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 2112 - Maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité confirmée) - QUALIBAT 4112 – Plâtrerie (technicité confirmée) - QUALIBAT 6312- Carrelage – Revêtements – Mosaïques (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 500 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 1C Maçonnerie - Sols durs (TNN)
Description: 1C Maçonnerie - Sols durs (TNN)
Identifiant interne: 1C Maçonnerie - Sols durs (TNN)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 2112 - Maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité confirmée) - QUALIBAT 4112 – Plâtrerie (technicité confirmée) - QUALIBAT 6312- Carrelage – Revêtements – Mosaïques (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 1D Maçonnerie - Sols durs (RTH/TRS/LRG)
Description: 1D Maçonnerie - Sols durs (RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 1D Maçonnerie - Sols durs (RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 2112 - Maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité confirmée) - QUALIBAT 4112 – Plâtrerie (technicité confirmée) - QUALIBAT 6312- Carrelage – Revêtements – Mosaïques (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 2AE Peinture (PSL/CFX)
Description: 2AE Peinture (PSL/CFX)
Identifiant interne: 2AE Peinture (PSL/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 000 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6112 – Peinture et ravalement (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 2B Peinture (SAT)
Description: 2B Peinture (SAT)
Identifiant interne: 2B Peinture (SAT)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6112 – Peinture et ravalement (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 2C Peinture (TNN)
Description: 2C Peinture (TNN)
Identifiant interne: 2C Peinture (TNN)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6112 – Peinture et ravalement (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 2D Peinture (RTH/TRS/LRG)
Description: 2D Peinture (RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 2D Peinture (RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6112 – Peinture et ravalement (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: 3AE Faux plafond (PSL/CFX)
Description: 3AE Faux plafond (PSL/CFX)
Identifiant interne: 3AE Faux plafond (PSL/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6612 – Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: 3B Faux plafonds (SAT)
Description: 3B Faux plafonds (SAT)
Identifiant interne: 3B Faux plafonds (SAT)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6612 – Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 1 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: 3C Faux plafonds (TNN)
Description: 3C Faux plafonds (TNN)
Identifiant interne: 3C Faux plafonds (TNN)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6612 – Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 1 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: 3D Faux plafonds (RTH/TRS/LRG)
Description: 3D Faux plafonds (RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 3D Faux plafonds (RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6612 – Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 1 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: 4A Menuiserie - Paillasses (PSL)
Description: 4A Menuiserie - Paillasses (PSL)
Identifiant interne: 4A Menuiserie - Paillasses (PSL)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 5 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 4312 – Fourniture et pose de menuiseries intérieures en bois - QUALIBAT 4322 - Fabrication et pose de menuiseries intérieures en bois - QUALIBAT 4341 - Parquets collés et flottants - QUALIBAT 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 6 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: 4B Menuiserie - Paillasses (SAT)
Description: 4B Menuiserie - Paillasses (SAT)
Identifiant interne: 4B Menuiserie - Paillasses (SAT)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 4312 – Fourniture et pose de menuiseries intérieures en bois - QUALIBAT 4322 - Fabrication et pose de menuiseries intérieures en bois - QUALIBAT 4341 - Parquets collés et flottants - QUALIBAT 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: 4CE Menuiserie - Paillasses (TNN/CFX)
Description: 4CE Menuiserie - Paillasses (TNN/CFX)
Identifiant interne: 4CE Menuiserie - Paillasses (TNN/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 000 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 4312 – Fourniture et pose de menuiseries intérieures en bois - QUALIBAT 4322 - Fabrication et pose de menuiseries intérieures en bois - QUALIBAT 4341 - Parquets collés et flottants - QUALIBAT 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: 4D Menuiserie - Paillasses (RTH/TRS/LRG)
Description: 4D Menuiserie - Paillasses (RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 4D Menuiserie - Paillasses (RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 4312 – Fourniture et pose de menuiseries intérieures en bois - QUALIBAT 4322 - Fabrication et pose de menuiseries intérieures en bois - QUALIBAT 4341 - Parquets collés et flottants - QUALIBAT 3512 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: 5AE Menuiseries extérieures (PSL/CFX)
Description: 5AE Menuiseries extérieures (PSL/CFX)
Identifiant interne: 5AE Menuiseries extérieures (PSL/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 5 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 3512 – Fourniture et pose de menuiseries extérieurs (technicité confirmée) - QUALIBAT 3522 – Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité confirmée) - QUALIBAT 3552 – Fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois (technicité confirmée) - QUALIBAT 3542 – Fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC (technicité confirmée) - QUALIBAT 4522 – Fabrication et pose de persiennes, volets roulants, battants et coulissants, jalousies, BSO – résidentiel et tertiaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 5 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: 5BCD Menuiseries extérieures (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
Description: 5BCD Menuiseries extérieures (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 5BCD Menuiseries extérieures (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 3512 – Fourniture et pose de menuiseries extérieurs (technicité confirmée) - QUALIBAT 3522 – Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité confirmée) - QUALIBAT 3552 – Fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois (technicité confirmée) - QUALIBAT 3542 – Fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC (technicité confirmée) - QUALIBAT 4522 – Fabrication et pose de persiennes, volets roulants, battants et coulissants, jalousies, BSO – résidentiel et tertiaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 4 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: 6D Agencement (LRG)
Description: 6D Agencement (LRG)
Identifiant interne: 6D Agencement (LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45450000 Autres travaux de parachèvement de bâtiment
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 300 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - Références comparables. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 500 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: 6E Agencement (CFX)
Description: 6E Agencement (CFX)
Identifiant interne: 6E Agencement (CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45450000 Autres travaux de parachèvement de bâtiment
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 600 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - Références comparables. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 800 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: 7AE Revêtements de Sols souples (PSL/CFX)
Description: 7AE Revêtements de Sols souples (PSL/CFX)
Identifiant interne: 7AE Revêtements de Sols souples (PSL/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 000 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6222 – Revêtements résilients PVC (technicité confirmée) - QUALIBAT 6224 – Revêtements résilients « Système douche » L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: 7B Revêtements de Sols souples (SAT)
Description: 7B Revêtements de Sols souples (SAT)
Identifiant interne: 7B Revêtements de Sols souples (SAT)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 125 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6222 – Revêtements résilients PVC (technicité confirmée) - QUALIBAT 6224 – Revêtements résilients « Système douche » L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 1 500 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: 7C Revêtements de Sols souples (TNN)
Description: 7C Revêtements de Sols souples (TNN)
Identifiant interne: 7C Revêtements de Sols souples (TNN)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 125 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6222 – Revêtements résilients PVC (technicité confirmée) - QUALIBAT 6224 – Revêtements résilients « Système douche » L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 1 500 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: 7D Revêtements sols souples (RTH/TRS/LRG)
Description: 7D Revêtements sols souples (RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 7D Revêtements sols souples (RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 125 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6222 – Revêtements résilients PVC (technicité confirmée) - QUALIBAT 6224 – Revêtements résilients « Système douche » L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 1 500 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: 8 Vitretrie (APHP.SU)
Description: 8 Vitretrie (APHP.SU)
Identifiant interne: 8 Vitretrie (APHP.SU)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 375 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 4712 – Produits verriers (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 500 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: 9 Couverture (APHP.SU)
Description: 9 Couverture (APHP.SU)
Identifiant interne: 9 Couverture (APHP.SU)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 3101 – Tuiles à emboîtement ou à glissement - QUALIBAT 3121 - Tuiles plates (technicité courante) - QUALIBAT 3141 - Éléments accessoires de couverture. - QUALIBAT 3152 – Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée) - QUALIBAT 3162 - Couverture en plomb (technicité confirmée) - QUALIBAT 2312 – Fabrication et pose de charpente traditionnelle et structure en bois (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: 10AE Etanchéité (PSL/CFX)
Description: 10AE Etanchéité (PSL/CFX)
Identifiant interne: 10AE Etanchéité (PSL/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 000 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 3212 – Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: 10BCD Etanchéité (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
Description: 10BCD Etanchéité (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 10BCD Etanchéité (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 3212 – Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: 11A Electricité (PSL)
Description: 11A Electricité (PSL)
Identifiant interne: 11A Electricité (PSL)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 7 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - Qualifelec - MGTI, MGTI mention ET, - CFMGTI 2, - Domaine ST – CF2 L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 10 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: 11B Electricité (SAT)
Description: 11B Electricité (SAT)
Identifiant interne: 11B Electricité (SAT)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 4 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - Qualifelec - MGTI, MGTI mention ET, - CFMGTI 2, - Domaine ST – CF2 L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 5 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: 11C Electricité (TNN)
Description: 11C Electricité (TNN)
Identifiant interne: 11C Electricité (TNN)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 4 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - Qualifelec - MGTI, MGTI mention ET, - CFMGTI 2, - Domaine ST – CF2 L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 5 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: 11D Electricité (RTH/TRS/LRG)
Description: 11D Electricité (RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 11D Electricité (RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 4 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - Qualifelec - MGTI, MGTI mention ET, - CFMGTI 2, - Domaine ST – CF2 L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 5 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: 11E Electricité (CFX)
Description: 11E Electricité (CFX)
Identifiant interne: 11E Electricité (CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 000 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - Qualifelec - MGTI, MGTI mention ET, - CFMGTI 2, - Domaine ST – CF2 L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: 12AE Métallerie (PSL/CFX)
Description: 12AE Métallerie (PSL/CFX)
Identifiant interne: 12AE Métallerie (PSL/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 4412 – Métallerie (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 1 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: 12BCD Métallerie (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
Description: 12BCD Métallerie (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 12BCD Métallerie (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 125 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 4412 – Métallerie (technicité confirmée) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 1 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: 13A CVC (PSL)
Description: 13A CVC (PSL)
Identifiant interne: 13A CVC (PSL)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 5312 – Installation de VMC dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m2 - QUALIBAT 5313 - Traitement d'air d'une salle blanche. - QUALIBAT 5322 - Installation de désenfumage mécanique. - QUALIBAT 5412 – Installation de conduit de fumée et tubage en habitat collectif et tertiaire L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 500 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: 13B CVC (SAT)
Description: 13B CVC (SAT)
Identifiant interne: 13B CVC (SAT)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 5312 – Installation de VMC dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m2 - QUALIBAT 5313 - Traitement d'air d'une salle blanche. - QUALIBAT 5322 - Installation de désenfumage mécanique. - QUALIBAT 5412 – Installation de conduit de fumée et tubage en habitat collectif et tertiaire L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: 13C CVC (TNN)
Description: 13C CVC (TNN)
Identifiant interne: 13C CVC (TNN)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 000 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 5312 – Installation de VMC dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m2 - QUALIBAT 5313 - Traitement d'air d'une salle blanche. - QUALIBAT 5322 - Installation de désenfumage mécanique. - QUALIBAT 5412 – Installation de conduit de fumée et tubage en habitat collectif et tertiaire L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: 13DE CVC (RTH/TRS/LRG/CFX)
Description: 13DE CVC (RTH/TRS/LRG/CFX)
Identifiant interne: 13DE CVC (RTH/TRS/LRG/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 5312 – Installation de VMC dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m2 - QUALIBAT 5313 - Traitement d'air d'une salle blanche. - QUALIBAT 5322 - Installation de désenfumage mécanique. - QUALIBAT 5412 – Installation de conduit de fumée et tubage en habitat collectif et tertiaire L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: 14A Plomberie (PSL)
Description: 14A Plomberie (PSL)
Identifiant interne: 14A Plomberie (PSL)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 5112 – Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m2 sans surpresseur L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 500 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: 14B Plomberie (SAT)
Description: 14B Plomberie (SAT)
Identifiant interne: 14B Plomberie (SAT)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 5112 – Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m2 sans surpresseur L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: 14C Plomberie (TNN)
Description: 14C Plomberie (TNN)
Identifiant interne: 14C Plomberie (TNN)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 5112 – Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m2 sans surpresseur L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: 14DE Plomberie (RTH/TRS/LRG/CFX)
Description: 14DE Plomberie (RTH/TRS/LRG/CFX)
Identifiant interne: 14DE Plomberie (RTH/TRS/LRG/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 5112 – Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m2 sans surpresseur L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: 15AE Fluides médicaux (PSL/CFX)
Description: 15AE Fluides médicaux (PSL/CFX)
Identifiant interne: 15AE Fluides médicaux (PSL/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231500 Travaux de canalisations d'air comprimé
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 5122 – Installation de réseaux de fluides médicaux L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: 15BCD Fluides médicaux (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
Description: 15BCD Fluides médicaux (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 15BCD Fluides médicaux (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231500 Travaux de canalisations d'air comprimé
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 5122 – Installation de réseaux de fluides médicaux L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: 16 Stores (APHP.SU)
Description: 16 Stores (APHP.SU)
Identifiant interne: 16 Stores (APHP.SU)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421143 Travaux d'installation de stores
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 4532 – Fabrication et pose de stores – collectif, résidentiel, tertiaire et industriel L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: 17AE Désamiantage (PSL/CFX)
Description: 17AE Désamiantage (PSL/CFX)
Identifiant interne: 17AE Désamiantage (PSL/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 3 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 1552 - Traitement de l'amiante L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 3 500 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: 17B Désamiantage (SAT)
Description: 17B Désamiantage (SAT)
Identifiant interne: 17B Désamiantage (SAT)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 1552 - Traitement de l'amiante L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: 17C Désamiantage (TNN)
Description: 17C Désamiantage (TNN)
Identifiant interne: 17C Désamiantage (TNN)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 1552 - Traitement de l'amiante L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: 17D Désamiantage (RTH/TRS/LRG)
Description: 17D Désamiantage (RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 17D Désamiantage (RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 1552 - Traitement de l'amiante L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: 18AE VRD (PSL/CFX)
Description: 18AE VRD (PSL/CFX)
Identifiant interne: 18AE VRD (PSL/CFX)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT1312 – Terrassements – fouilles (technicité confirmée) - QUALIBAT 1341 – Aménagement de chaussée et trottoirs - QUALIBAT 1342 - Pavage - QUALIBAT 1331 - Poteaux et clôtures L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: 18BCD VRD (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
Description: 18BCD VRD (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
Identifiant interne: 18BCD VRD (SAT/TNN/RTH/TRS/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 250 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT1312 – Terrassements – fouilles (technicité confirmée) - QUALIBAT 1341 – Aménagement de chaussée et trottoirs - QUALIBAT 1342 - Pavage - QUALIBAT 1331 - Poteaux et clôtures L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: 19 Lessivage (SAT/TNN/TRS/RTH/LRG)
Description: 19 Lessivage (SAT/TNN/TRS/RTH/LRG)
Identifiant interne: 19 Lessivage (SAT/TNN/TRS/RTH/LRG)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442190 Travaux de décapage
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - Références comparables L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 1 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: 20 SSI (APHP.SU)
Description: 20 SSI (APHP.SU)
Identifiant interne: 20 SSI (APHP.SU)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 2 500 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - Références comparables L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: 21 Résine (APHP.SU)
Description: 21 Résine (APHP.SU)
Identifiant interne: 21 Résine (APHP.SU)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 750 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 6233 – Revêtement coulés à base de résine de synthèse (technicité supérieure) L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 1 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: 22 Travaux en égouts et sur réseaux enterrés (APHP.SU)
Description: 22 Travaux en égouts et sur réseaux enterrés (APHP.SU)
Identifiant interne: 22 Travaux en égouts et sur réseaux enterrés (APHP.SU)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231112 Installation de réseau de conduites
Options:
Description des options: Les marchés qui seront passée à l’issue de la consultation en la forme d’accords-cadres à bons de commande, seront conclus à compter de la date de démarrage fixée par lot pour une période de douze (12) mois, renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par périodes de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de démarrage, commune à tous les lots, fixée au : 01/09/2027.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: AP-HP Sorbonne Université
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Enregistrement des plis et sélection des candidatures : Les candidatures sont appréciées selon les niveaux minimums de capacité requis au sens de l’article R.2142-2 du Code de la commande publique suivants : - Capacités professionnelles et techniques et économique et financière : - L’entreprise devra disposer des qualifications demandées ci-après ou démontrer l’atteinte du niveau par tout moyen et notamment par la présentation de références équivalentes. - L’entreprise devra démontrer l’atteinte du Chiffre d’affaires minimum annuel. Conformément à l’article R.2142-25 du Code de la commande publique, en cas de groupement d’opérateurs économique, l’appréciation des capacités est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour l’exécution. Pour ce lot le chiffre d'affaire minimum annuel est de 1 200 000 € H.T. et la qualification demandée ou équivalent est la suivante : - QUALIBAT 1322 - Assainissement autonome (technicité confirmée). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum du marché de 2 000 000 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Jugement des offres : - Critère 1 : Valeur technique : - Sous-critère 1.1 : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 1 du mémoire technique) - 20 points - Sous-critère 1 .2 : Pertinence de l’organisation pour répondre aux attendus (apprécié au regard du chapitre 2 du mémoire technique) - 15 points ; - Sous critère 1.3 : Qualité de la méthodologie d’intervention (apprécié au regard du chapitre 3 du mémoire technique) - 10 points ; - Sous-critère 1.4 : Qualité des produits, fournitures et matériaux proposés pour l’exécution de l’accord-cadre (apprécié au regard du chapitre 4 du mémoire technique) - 10 points - Critère 2 : Prix (jugé selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) - 40 points ; - Critère 3 : Performance en matière de protection de l’environnement (apprécié au regard du chapitre 5 du mémoire technique) - 5 points.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AP-HP Sorbonne Université
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Ville: 47/83 Boulevard de l'hôpital, Paris Cedex 13
Code postal: 75651
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés - Direction Générale
Téléphone: 0142176411
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 206e3a33-cffa-4126-84b0-395b783da090 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2026 15:53:50 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 481582-2026
Numéro de publication au JO S: 132/2026
Date de publication: 13/07/2026
